DÉCISIONS - ARRÊTÉS - RECUEILS

Année 2023

Arrêtés

• N° AR-153-2023 • Rapporte l'arrêté n° 151/2023 portant autorisation temporaire du domaine public pour livraison de matériel le mardi 5 septembre 2023 pour la société Le Potager de Marianne. Mise en ligne : 7-9-2023
• N° AR-152-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 31/08/2023 au dimanche 31/12/2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société HATOM TELECOM. Mise en ligne : 5-9-2023
• N° AR-151-2023 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour livraison de matériel le 5 septembre 2023 à la société Le Potager de Marianne. Mise en ligne : 30-8-2023
• N° AR-150-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’Écoute-s’il-pleut à compter du 23 août au 21 septembre 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 25-8-2023
• N° AR-149-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe verte, rue Roger-Clavier, du jeudi 7 au dimanche 10 septembre 2023, dans le cadre du Forum des associations. Mise en ligne : 25-8-2023
• N° AR-147-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 17 août 2023 à M. GUINAULT Clément concernant son déménagement au 25, rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-146-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 117 bis et au 119, rue du Bois-des-Chaqueux à Fleury-Mérogis du 21 septembre au 14 octobre 2023 pour la société Serpollet. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-145-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue de la Gribelette à Fleury-Mérogis du 18 septembre au 7 octobre 2023 pour la société TPF-Travaux de réseau électrique. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-144-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 10, allée des Droits-de-l’Homme à Fleury-Mérogis du 23 août au 1er septembre 2023 pour la société Suez Eau France. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-143-2023 • Réalisation de travaux du renouvellement de la couche de roulement sur les chaussées de la RD445 du 4 au 30 septembre 2023, pour la société Colas France Montlhéry. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-142-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mercredi 9 au mercredi 23 août 2023 pour la société SEIP IDF à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-141-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour la fête de l'Humanité du vendredi 15 au lundi 18 septembre 2023. Mise en ligne : 4-8-2023
• N° AR-140-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 119, rue du Bois des Chaqueux à Fleury-Mérogis du mercredi 16 au vendredi 25 août 2023 pour la société Suez Eau France. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-139-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 18 au 32, rue Édouard-Aubert à Fleury-Mérogis du lundi 4 septembre au vendredi 20 octobre 2023 pour la société SPAC. Mise en ligne : 31-7-2023
• N° AR-138-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parking de la mairie, rue Roger-Clavier - Fleury-Mérogis, le vendredi 28 juillet 2023 à l’occasion des « Quartiers d’été 2023 ». Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-137-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons le vendredi 4 août 2023, dans le cadre de l’animation estivale « Quartiers d’été 2023 », organisée par la Ville, sur le parvis de la médiathèque. Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-136-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parking du stade de Fleury-Mérogis les dimanches du 2 juillet 2023 au 27 août 2023 pour l’association STRATEGY RECORD. Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-134-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parvis de la salle André-Malraux de Fleury-Mérogis le vendredi 4 août 2023. Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-133-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 17 août 2023 à Madame Rousseau Isabelle concernant leur déménagement au 201 rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-132-2023 • Réglementation temporaire de la circulation rue Condorcet à Fleury-Mérogis du vendredi 25 au dimanche 26 août 2023, pour la Ville de Grigny. Mise en ligne : 28-7-2023
• N° AR-131-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons le vendredi 11 août 2023, dans le cadre de l’animation estivale « Cinéma en plein air » organisée par Cœur d’Essonne Agglomération au parc de la Coulée verte. Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-130-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons le vendredi 21 juillet 2023, dans le cadre de l’animation estivale « Cinéma en plein air », parc de la Coulée Verte. Mise en ligne : 20-7-2023
• N° AR-129-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public dans le cadre des « Quartiers d’été 2023 ». Mise en ligne : 20-7-2023
• N° AR-128-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le terrain de pétanque rue Roger-Clavier - Fleury-Mérogis le vendredi 28 juillet 2023. Mise en ligne : 20-7-2023
• N° AR-127-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public le parking du gymnase dans le cadre des animations relatives au feu d’artifice du 14 juillet 2023. Mise en ligne : 17-7-2023
• N° AR-126-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, parking de la Maison de la Petite Enfance avec neutralisation de 7 places de stationnement, par l’association 360 Culture pour le compte de Cœur d’Essonne Agglomération du lundi 17 au mardi 18 juillet 2023. Mise en ligne : 12-7-2023
• N° AR-125-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issus de la géothermie rue de l’Écoute-s’il-Pleut, rue de la Bièvre et allée Pierre-Brossolette avec neutralisation de 18 places de stationnement du lundi 17 juillet au vendredi 13 octobre 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 12-7-2023
• N° AR-124-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 13 au mardi 18 juillet 2023 pour la société SOL-Conseil à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2023
• N° AR-123-2023 • Réglementation temporaire de la circulation rue Condorcet à Fleury-Mérogis du vendredi 25 au dimanche 27 août 2023, pour la ville de Grigny. Mise en ligne : 17-7-2023 
• N° AR-122-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe verte, rue Roger-Clavier, du lundi 10 juillet au lundi 17 juillet 2023, dans le cadre de la prolongation de l’accueil du cirque Europa. Mise en ligne : 12-7-2023
• N° AR-120-2023 • Urbanisme - Arrêté de mainlevée de Péril Imminent et ordinaire. Mise en ligne : 7-7-2023
• N° AR-118-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 119, rue du Bois des Chaqueux à Fleury-Mérogis du vendredi 21 juillet au jeudi 17 août 2023 pour la société TPF. Mise en ligne : 12-7-2023
• N° AR-117-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issu de la géothermie parking André-Malraux avec neutralisation de 13 places de stationnement du 10 juillet au 8 septembre 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 7-7-2023
• N° AR-116-2023 • Arrêté portant sur la délimitation de la parcelle cadastrée section AH-147, située 123, rue des Bois-des-Chaqueux. Mise en ligne : 7-7-2023
• N° AR-114-2023 • Arrêté réglementant la circulation et le stationnement automobile tout le long de la RD445 à Fleury-Mérogis du vendredi 30 juin au lundi 3 juillet inclus. Mise en ligne : 30-6-2023
• N° AR-112-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe verte par le cirque Europa du 26/07/2023 au 10/07/2023. Mise en ligne : 30-6-2023
• N° AR-111-2023 • Création d’emplacements de stationnement réservés aux médecins rue André-Malraux, parking salle Daquin, pour le cabinet médical des Sources. Mise en ligne : 30-6-2023
• N° AR-110-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, parvis du cimetière par la société REBITEC pour la dépose d’une benne à gravats du lundi 26 juin au vendredi 7 juillet 2023. Mise en ligne : 23-6-2023
• N° AR-109-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 117b, rue du Bois des Chaqueux à Fleury-Mérogis du lundi 10 juillet au mardi 8 août 2023 pour la société TPF. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° AR-108-2023 • Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : Honneur (Gentelet n° 1) et Poussins du mardi 20 juin au dimanche 13 août 2023 inclus. Mise en ligne : 20-6-2023
• N° AR-107-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Coulée Verte dans le cadre de la Fête de la ville le samedi 24 juin 2023. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° AR-106-2023 • Augmentation de l’amplitude horaire de la crèche collective Janusz-Korczak à compter du lundi 4 septembre 2023. Mise en ligne : 16-6-2023
• N° AR-105-2023 • Arrêté permanent portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux de lavage et de maintenance des points d’apport volontaire sur toute la ville pour le compte de Cœur d’Essonne. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° AR-104-2023 • Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux d’entretien des espaces verts, de taille des arbres et de propreté le long des voiries, dans les parcs, zones d’activité économique et autres sites ayant fait l’objet d’un transfert de compétence à Cœur d’Essonne Agglomération. Mise en ligne : 15-6-2023
• N° AR-103-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 12 au vendredi 30 juin 2023 pour la société SEIP IDF à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 14-6-2023
• N° AR-102-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du vendredi 30 juin au samedi 18 novembre 2023 pour la société SOGETREL à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 28-6-2023
• N° AR-100-2023 • Réfection des trois arrêts de bus rue Roger-Clavier du lundi 19 juin au vendredi 21 juillet 2023 pour la société STR. Mise en ligne : 14-6-2023
• N° AR-099-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 12 juin au 31 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société STRF. Mise en ligne : 14-6-2023
• N° AR-098-2023 • Arrêté municipal autorisant la neutralisation de cinq places de stationnement du jeudi 15 juin au mardi 12 septembre 2023 pour la société TPS rue de l’Écoute s’il Pleut. Mise en ligne : 14-6-2023
• N° AR-097-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur l’espace de la Coulée verte, le vendredi 11 août 2023, dans le cadre de l'organisation du cinéma en plein air. Mise en ligne : 15-6-2023
• N° AR-096-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur l’espace de la Coulée verte, le vendredi 21 juillet 2023, dans le cadre de l'organisation du cinéma en plein air. Mise en ligne : 15-6-2023
• N° AR-095-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le stade Auguste-Gentelet le vendredi 14 juillet 2023 pour le feu d’artifice de la Ville. Mise en ligne : 15-6-2023
• N° AR-094-2023 • Arrêté municipal autorisant une base vie de chantier du vendredi 30 juin au samedi 18 novembre 2023 pour la société SOGETREL face au 26, rue Martin-Luther-King, dans l’espace vert avec entrée rue des Joncs-Marins. Mise en ligne : 14-6-2023
• N° AR-093-2023 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, rue Rouget-de-Lisle par le service culturel en partenariat avec les locataires de la même rue. Mise en ligne : 2-6-2023
• N° AR-092-2023 • Arrêté permanent – Réglementation de la pratique de mécanique dite « sauvage » sur la commune de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 15-6-2023
• N° AR-091-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 8 juin au vendredi 4 août 2023 pour la société SOGETREL à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 6-6-2023
• N° AR-090-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issu de la géothermie rue André-Malraux, dans la zone en espaces verts et rue de la Mérantaise du lundi 5 juin au jeudi 3 août 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 2-6-2023
• N° AR-089-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Adrienne-Bolland et rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis du 30 mai au 13 juillet 2023 pour la société BEAUVAL. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-088-2023 • Arrêté municipal portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre de travaux d’exhumation par l’entreprise Lebaron Funéraire le jeudi 1^er juin 2023 de 8h30 à 13h. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-087-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issu de la géothermie rue Martin-Luther-King du lundi 5 juin au lundi 19 juin 2023, pour la société SEIP IDF. Mise en ligne : 2-6-2023
• N° AR-086-2023 • Arrêté municipal autorisant une base vie de chantier (géothermie) du lundi 5 juin au jeudi 31 août 2023 pour la société SEIP IDF face au 26, rue Martin-Luther-King (dans l’espace vert). Mise en ligne : 2-6-2023
• N° AR-085-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 22 mai 2023 au samedi 30 décembre 2023 pour la société Pierre Antoine Paysagiste. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-084-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, sur l’espace situé à côté du city-stade situé au parc de la Coulée verte et la rue Marchand-et-Feraoun par le service culturel en partenariat avec l’association le conseil syndical de la Résidence Eden2 le 26 mai 2023. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-083-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 30 au mercredi 31 mai 2023 rue Roger-Clavier pour la société ATTILA. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-082-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR à Fleury-Mérogis du lundi 19 juin au mardi 18 juillet 2023 pour la société TPF. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-081-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 16, rue Clément-Ader du 25 mai au 9 juin 2023 pour la société SERPOLLET IDF. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-079-2023 • Arrêté permanent de police de circulation portant réglementation du stationnement abusif de plus de 72 heures sur la commune de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 16-5-2023
• N° AR-078-2023 • Arrêté permanent portant modification de la réglementation du stationnement à durée limitée en zone bleue rue des Joncs-Marins, rue du CNR et rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 16-5-2023
• N° AR-077-2023 • Interdiction d'accès au terrain d'honneur les 13 et 14 mai 2023, suite aux intempéries. Mise en ligne : 12-5-2023
• N° AR-074-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 9 mai au mercredi 7 juin 2023 pour la société SOGETREL à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 5-5-2023
• N° AR-073-2023 • Fermeture de la crèche familiale à compter du 1er septembre 2023. Mise en ligne : 5-5-2023
• N° AR-072-2023 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, au croisement de la rue Jacques-Decour et la rue Salvador-Allende par le service culturel en partenariat avec l'association CNL les Aunettes le 28 avril 2023. Mise en ligne : 28-4-2023
• N° AR-069-2023 • Occupation du domaine public pour l'association La Graine Fleury le 22 avril 2023. Mise en ligne : 21-4-2023
• N° AR-068-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 24 avril au 5 mai 2023 rue Roger-Clavier pour la société ATTILA. Mise en ligne : 24-4-2023
• N° AR-067-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier et angle rue Pierre-Brossolette du mardi 2 mai au vendredi 5 mai 2023 pour la société TERE SAS. Mise en ligne : 24-4-2023
• N° AR-066-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis du 24 au 31 mai 2023 pour la société TPSM. Mise en ligne : 24-4-2023
• N° AR-065-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis du 24 au 31 mai 2023 pour la société TPSM. Mise en ligne : 24-4-2023 provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’Écoute-s’il-pleut du lundi 24 avril au mercredi 7 juin 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 14-4-2023
• N° AR-064-2023 • Arrêté municipal autorisant le stockage de tubes (géothermie) le mercredi 19 avril 2023 pour la société TPS rue André-Malraux (le long du gymnase, durée 120 jours). Mise en ligne : 14-4-2023
• N° AR-063-2023 • Arrêté municipal autorisant le marquage au sol du vendredi 21 au lundi 24 avril 2023 pour la société GER au 109 rue Rosa-Parks. Mise en ligne : 14-4-2023
• N° AR-062-2023 • Ouverture de l’enquête publique relative à une déclaration de projet (collège) valant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme. Mise en ligne : 14-4-2023
• N° AR-061-2023 • Arrêté municipal autorisant la mise en place d’une ligne électrique aérienne provisoire du mardi 11 avril au jeudi 30 novembre 2023 pour la société Eiffage construction bois. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-060-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour le défilé du carnaval du samedi 15 avril 2023. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-059-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 15 avril au 14 mai 2023 sur la D296 angle D445, avenue Jacques-Duclos, rue Roger-Clavier, rue Édouard-Aubert et rue Gustave-Eiffel pour la société FOT. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-058-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 13 avril au vendredi 21 avril 2023 au 51, avenue de l’Hurepoix pour la société SPAC. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-057-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le samedi 8 avril 2023 à Monsieur et Madame BERNATET concernant leur déménagement au 341, rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-056-2023 • Prolongement de la numérotation de l’avenue des Peupliers. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-054-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 2 rue Roger-Clavier à Fleury-Mérogis du jeudi 30 mars au samedi 8 avril 2023 pour la société SUEZ Eau FRANCE. Mise en ligne : 24-3-2023
• N° AR-053-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, parking du cimetière par la société STRF pour la réalisation d’un accès en béton pour le site propre du lundi 20 au vendredi 31 mars 2023. Mise en ligne : 24-3-2023
• N° AR-052-2023 • Autorisation de montage et d’installation d’une grue à tour, pour la société BRB. Mise en ligne : 24-3-2023
• N° AR-051-2023 • Autorisation provisoire d’occupation du domaine public pour une base de vie du chantier en faveur de la société STRF du lundi 20 au vendredi 31 mars 2023. Mise en ligne : 24-3-2023
• N° AR-050-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 27 mars au mercredi 23 août 2023 avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis pour la société COLAS France-Montlhéry. Mise en ligne : 24-3-2023
• N° AR-049-2023 • Arrêté réglementaire permanent portant sur la lutte contre les nuisances sonores. Mise en ligne : 18-7-2023
• N° AR-048-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 13 mars au mercredi 12 avril 2023 au 51 avenue de l’Hurepoix pour la société SPAC. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-047-2023 • Interdiction de stationnement aux véhicules de plus de 3,5 T sur le territoire communal. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-046-2023 • Arrêté permanent portant réglementation du stationnement à durée limitée en zone bleue rue des Joncs-Marins, rue du CNR et rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-045-2023 • Interdiction de la détention et l’utilisation des pétards et feux d’artifice par des particuliers sur la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-044-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 13 mars au vendredi 28 avril 2023 rue Marchand-et-Feraoun rue Marc-Chagall et rue Nelson-Mandela pour la société TPF Travaux de réseaux électriques. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-043-2023 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, parking rue Pierre-Brossolette par le service des Espaces verts de la Ville de Fleury-Mérogis pour des travaux d'élagage. Mise en ligne : 3-3-2023
• N° AR-042-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 27 février au samedi 31 décembre 2023 sur les zones d’activité économique (ZAE) de Fleury-Mérogis pour Cœur d’Essonne Agglomération. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-041-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 8 au 11 mars 2023 au 5 rue Nelson-Mandela pour la société GTO. Mise en ligne : 24-2-2023
• N° AR-055-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par la mise en place d’une benne du lundi 3 au vendredi 21 avril 2023 rue Roger-Clavier parking du cimetière à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-040-2023 • Arrêté permanent portant sur la propreté, salubrité et intégrité du domaine public. Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-039-2023 • Interdiction permanente de consommation d’alcool sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les lieux extérieurs, même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public. Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-038-2023 • Interdiction permanente de circulation sur les voies et les lieux publics de motos de petite taille et quads sur le territoire de la commune de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-037-2023 • Arrêté permanent relatif à la circulation et divagation des chiens sur l’ensemble du territoire communal. Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-036-2023 • Interdiction permanente de stationner et de s’arrêter sur les voies intérieures du quartier des Résidences « Logement des fonctionnaires ». Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-033-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public. Stationnement interdit sur 4 places du parking place de la mairie au niveau de la stèle. Cérémonie de commémoration du 19 Mars 1962. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° AR-032-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, rue Rosa-Parks par le service Santé de la Ville de Fleury-Mérogis en partenariat avec l’association Espoir pour 4 actions d’information. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° AR-031-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 27 février au mercredi 8 mars 2023 au 32 rue Édouard-Aubert pour la société DIS TP. Mise en ligne : 23-2-2023
• N° AR-030-2023 • Autorisation pour intervention sur fourreaux Télécom sur trottoir du 27 février au 18 mars 2023 rue Roger-Clavier pour la société BMK Communications. Mise en ligne : 24-2-2023
• N° AR-029-2023 • Fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre de travaux d'exhumation le mardi 7 mars 2023 de 8h30 à 16h. Mise en ligne : 14-2-2023
• N° AR-028-2023 • Contrôle de conformité des réseaux Eaux Usées et Eaux Pluviales des riverains du 27 février 2023 au 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société ADIATECH. Mise en ligne : 17-2-2023
• N° AR-027-2023 • Autorisation pour la pose d’un caniveau à grille d’eaux pluviales devant portail au 32, avenue du Docteur François Fichez à Fleury-Mérogis par la société ACCES TP du 20 mars 2023 au 11 avril 2023. Mise en ligne : 17-2-2023
• N° AR-026-2023 • Arrêté municipal autorisant une opération d’élagage, rue du Clément-Ader, rue Édouard-Aubert du mercredi 1er mars 2023 au mercredi 15 mars 2023 pour la société Hatra. Mise en ligne : 17-2-2023
• N° AR-024-2023 • Autorisation de détection et investigation des réseaux du lundi 13 au samedi 25 février 2023, rue de l’Écoute s’il Pleut, rue André-Malraux, allée Pierre-Brossolette pour la société G’AUCUBE. Mise en ligne : 13-2-2023
• N° AR-023-2023 • Portant constatation du classement de la place des Droits de l’Homme et de la rue du Colonel Rol-Tanguy dans le domaine public communal. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° AR-022-2023 • Délégation de signature à Madame Céline Da Costa, Directrice générale adjointe des services. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-021-2023 • Ouverture de chambre France-Télécom dans le cadre du déploiement FTTA/O Bouygues-Télécom du lundi 13 février 2023 au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SERFIM TIC. Mise en ligne : 27-1-2023
• N° AR-020-2023 • Arrêté municipal autorisant une opération de plantation de 8 arbres, rue du Général-de-Gaulle du mercredi 15 février 2023 au vendredi 31 mars 2023 pour la société Allavoine Parcs & Jardins. Mise en ligne : 27-1-2023
• N° AR-019-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier 2023 au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SAMU (soin des arbres en milieu urbain). Mise en ligne : 27-1-2023
• N° AR-018-2023 • Portant constitution du FSSSCT – Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022. Mise en ligne : 27-1-2023
• N° AR-017-2023 • Portant constitution du comité social territorial suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022. Mise en ligne : 27-1-2023
• N° AR-016-2023 • Interdiction de stationnement rue des Petits Champs lors du passage de la balayeuse le dernier mardi de chaque mois de 13h30 à 17h. Mise en ligne : 19-1-2023
• N° AR-015-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR du lundi 6 mars au samedi 25 mars 2023, pour la société TPF. Mise en ligne : 23-1-2023
• N° AR-013-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier 2023 au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société Spie City Networks et de des sous-traitants. Mise en ligne : 19-1-2023
• N° AR-012-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société EIFFAGE Energie Systèmes IDF. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-011-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société BOUYGUES Energie & Services. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-010-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société PRUNEVIEILLE. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-009-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SATELEC IDF. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-008-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-007-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société AXIMUM. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-006-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société SECHE. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-005-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société AXIMUM. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-004-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société GER. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-003-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-002-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Docteur-Fichez du 2 janvier au 31 mars 2023 pour la société PROBINORD. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-001-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à Monsieur Grégory DUFOUR du 9 au 28 janvier 2023 rue Nelson-Mandela à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 5-1-2023

Décisions

• N° DEC-073-2023 • Rapportant la décision 48/2023 relative au contrat de licence et de télémaintenance de logiciel NUTRIdata Fortius. Mise en ligne : 7-9-2023
• N° DEC-072-2023 • Assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance pour le dommage aux biens. Mise en ligne : 5-9-2023
• N° DEC-071-2023 • Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la crèche familiale évoluant en crèche 30 berceaux – Notification du marché public. Mise en ligne : 5-9-2023
• N° DEC-070-2023 • Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de services publics dans une coque vide en pied d'immeuble - Notification du marché public. Mise en ligne : 7-9-2023
• N° DEC-069-2023 • Contrat de maintenance protection incendie (extincteurs). Mise en ligne : 30-8-2023
• N° DEC-068-2023 • Contrat de maintenance P2 et GER (P3) pour les installations de chauffage, ventilation et climatisation. Mise en ligne : 30-8-2023
• N° DEC-067-2023 • Contrat avec l’association « Mère Deny’s Family » représentée par Monsieur CADREILS en qualité de président pour un spectacle du vendredi 4 août 2023 sur le parvis de la médiathèque. Mise en ligne : 21-7-2023
• N° DEC-066-2023 • Convention relative au cinéma plein air le vendredi 21 juillet 2023. Mise en ligne : 21-7-2023
• N° DEC-065-2023 • Cinéma en plein air le 11 août 2023, organisé par Coeur Essonne Agglomération. Mise en ligne : 21-7-2023
• N° DEC-064-2023 • Convention avec Monsieur TAVARES Kevin pour l’animation musicale du samedi 8 juillet 2023 dans le cadre d’une soirée organisée par le service Jeunesse. Mise en ligne : 30-8-2023
• N° DEC-063-2023 • Convention de mission d’assistance avec la société PRESTAREST, pour une mission d’accompagnement en vue d’obtenir l’agrément sanitaire de la nouvelle cuisine centrale Joséphine-Baker. Mise en ligne : 31-7-2023
• N° DEC-062-2023 • Contrat avec la compagnie La Mariole pour un spectacle le 28 juillet 2023. Mise en ligne : 21-7-2023
• N° DEC-061-2023 • Souscription d'un emprunt de 10 millions d'euros auprès de la Caisse d'épargne. Mise en ligne : 10-7-2023
• N° DEC-060-2023 • Signature d’un contrat entre la Mairie de Fleury-Mérogis et Chadenas Espaces Vacances pour l’organisation d’un séjour en faveur des retraités du 14 au 21 octobre 2023. Mise en ligne : 7-7-2023
• N° DEC-059-2023 • Protocole d’intervention n° 2023-910235 en vue de la réalisation d’examens de laboratoire pour la mairie de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 7-7-2023
• N° DEC-058-2023 • Contrat avec « Surmesures productions » pour un spectacle vivant le samedi 24 juin 2023 pour la fête de la ville. Mise en ligne : 29-6-2023
• N° DEC-057-2023 • Mise à disposition de foncier communal à l’association FOOTBALL CLUB FLEURY 91, pour la construction et exploitation d’une buvette, d’un espace partenaire et d’un bloc sanitaire, au complexe sportif Auguste-Gentelet, stade Walter-Felder, rue Roger-Clavier, parcelle AI-201. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° DEC-056-2023 • Annule et remplace la décision 49/2023 portant création d'une régie temporaire au service Développement territorial / Démocratie locale. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° DEC-052-2023 • Contrat avec l’Œuvre universitaire du Loiret dans le cadre de l’organisation d’un séjour été aux Sables d’Olonne (Vendée) du 31 juillet au 13 août 2023. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° DEC-048-2023 • Scolaire – Contrat de licence et de télémaintenance de logiciel NUTRIdata Fortius. Mise en ligne : 29-6-2023
• N° DEC-046-2023 • Scolaire – Convention de formation, Formation-Accompagnement à l’utilisation de l’outil de gestion Nutridata Fortius. Mise en ligne : 29-6-2023
• N° DEC-045-2023 • Scolaire - Contrat de mission d’assistance technique et de conseil avec la société PRESTAREST pour accompagner la mise en fonctionnement de la nouvelle cuisine centrale Joséphine-Baker de la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 29-6-2023
• N° DEC-044-2023 • Convention avec l'Union des fédérations des pionniers de France dans le cadre de séjours d'été pour les enfants de 6 à 12 ans et de 12 à 15 ans. Ces séjours de 15 jours chacun se dérouleront sur les mois de juillet et août du 8/7/2023 au 21/8/2023.
• N° DEC-043-2023 • Signature d’un protocole bilatéral avec l’association ARIES et la Municipalité de Fleury-Mérogis pour la réalisation d’une action d’insertion économique et sociale. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° DEC-042-2023 • Avenant n° 4 à la convention d’objectifs et de moyens 2018/2020 relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée en Essonne. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° DEC-041-2023 • Convention de partenariat entre la Lisière et Fleury-Mérogis dans le cadre du festival De Jour de Nuit 2023. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° DEC-040-2023 • Souscription d’un Emprunt de 1 000 000,00 d’euros auprès de la Caisse d’épargne. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° DEC-039-2023 • Convention de formation avec l'association AFOCAL pour l'organisation d'une formation BAFD pour un agent. Mise en ligne : 28-4-2023
• N° DEC-038-2023 • Contrat d'entretien des hottes des offices de restauration collective par la société DIMAR. Mise en ligne : 16-5-2023
• N° DEC-037-2023 • Contrat de cession en droit d'exploitation d'un spectacle "Annette et les caries". Mise en ligne : 20-4-2023
• N° DEC-036-2023 • Convention de partenariat avec ENS’BATUCADA pour l’animation artistique du samedi 15 avril 2023 pour le carnaval de la ville. Mise en ligne : 14-4-2023
• N° DEC-035-2023 • Convention avec l’Union des fédérations des Pionniers de France dans le cadre de la formation BAFA. Mise en ligne : 17-4-2023
• N° DEC-034-2023 • Convention avec les Œuvres universitaires du Loiret dans le cadre de l'organisation d'un séjour autonome du 24 au 29 avril 2023 à Damgan (Morbihan). Mise en ligne : 14-4-2023
• N° DEC-033-2023 • Convention de partenariat avec Cœur d’Essonne dans le cadre de la saison Dedans Dehors 2022-2023. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° DEC-032-2023 • Contrat de maintenance avec la société Dimar pour les visites de contrôle, d’entretien courant et/ou le dépannage des installations dans les offices de restauration. Mise en ligne : 31-3-2023
• N° DEC-031-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 Degrés Sécurité pour l'organisation d'une formation gestes et postures sur les postes de travail. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° DEC-030-2023 • Scolaire - Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de scolarité de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 15-3-2023
• N° DEC-029-2023 • Scolaire - Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de restauration scolaire de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 15-3-2023
• N° DEC-028-2023 • Demande de subvention au titre de la Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2023. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° DEC-026-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 Degrés Sécurité pour l’organisation d’une formation Maintien et actualisation des compétences Sauveteur Secouriste du Travail. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° DEC-025-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 Degrés Sécurité pour l'organisation d'une formation habilitation électrique initiale "BS BE manœuvre". Mise en ligne : 13-3-2023
• N° DEC-024-2023 • Convention de formation des élus de Fleury-Mérogis par le Centre d'information, de documentation, d'étude et de formation des élus (CIDEFE). Mise en ligne : 14-2-2023
• N° DEC-023-2023 • Convention avec la société CPB pour la diffusion d’un film « La Révolte des femmes de chambre ». Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-021-2023 • Convention avec l’Association pour le développement de l’éveil musical (ADEM) dans le cadre des Premiers pas 2023 du 12 au 17 février. Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-020-2023 • Convention partenariale avec IDF HABITAT pour la mise en place de la commission locale des impayés de loyers. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° DEC-019-2023 • Convention partenariale avec IMMOBILIERE 3F pour la mise en place de la commission locale des impayés de loyers. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° DEC-018-2023 • Convention partenariale avec RÉSIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES pour la mise en place de la commission locale des impayés de loyers. Mise en ligne : 23-2-2023
• N° DEC-017-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation maintien et actualisation des compétences sauveteur secouriste du travail. Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-016-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation initiale sauveteur secouriste du travail. Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-015-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation recyclage habilitation électrique « BS BE manœuvre ». Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-014-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation habilitation électrique « BS BE manœuvre ». Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-013-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation incendie « Équipier de première intervention ». Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-011-2023 • Convention avec la mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
• N° DEC-010-2023 • Convention avec la mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
• N° DEC-009-2023 • Convention avec LAMICAO & Compagnie qui est chargée d'assurer l'enseignement artistique par le biais de l'encadrement d'ateliers théâtre pour des inscrits au Centre musical et artistique de la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 23-1-2023
• N° DEC-008-2023 • Convention avec l’Union des fédérations des Pionniers de France dans le cadre de la formation BAFA. Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-007-2023 • Convention avec la mairie de Grigny pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
• N° DEC-006-2023 • Convention avec la mairie de Grigny pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
• N° DEC-004-2023 • Convention avec M. NICOLINI Fabrice pour l’animation musicale du 28 janvier 2023 dans le cadre des vœux du maire au personnel. Mise en ligne : 19-1-2023
• N° DEC-002-2023 • Contrat avec l’Œuvre universitaire du Loiret dans le cadre de l’organisation d’un séjour ski à Combloux du 25 février au 4 mars 2023. Mise en ligne : 19-1-2023
• N° DEC-001-2023 • Convention avec M. NICOLINI Fabrice pour l’animation musicale du 21 janvier 2023 dans le cadre des vœux du maire à la population. Mise en ligne : 19-1-2023

Arrêtés préfectoraux

• N° 2023-PREF-DRCL/083 du 26 mai 2023 • Arrêté préfectoral fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants pour la désignation du collège électoral en vue de l'élection des sénateurs. Mise en ligne : 30-5-2023

Année 2022

Année 2021