DÉCISIONS - ARRÊTÉS - RECUEILS

Année 2024

Arrêtés

• N° AR-148-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le mardi 19 novembre 2024 à la société DEMECO Horizon pour le déménagement de madame Emine UNLU au 341, rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 14-11-2024
• N° AR-147-2024 • Fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre de travaux d’exhumation par l’entreprise REBITEC du 14 au 15 novembre 2024. Mise en ligne : 14-11-2024
• N° AR-146-2024 • Interdiction de stationner sur le parking du gymnase Jacques-Anquetil rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le mercredi 13 novembre 2024 à l'occasion du Forum de l'emploi et de la formation. Mise en ligne : 4-11-2024
• N° AR-145-2024 • Arrêté de circulation pour la marche « Octobre rose » le 26 octobre 2024, à l’initiative de l’association les Mahorais Fleurie 91. Mise en ligne : 5-11-2024
• N° AR-144-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur le parking du bois de Saint-Eutrope à l'occasion du cross des écoles à Fleury-Mérogis le 15 octobre 2024. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-142-2024 • Réglementation provisoire en matière d'occupation du domaine public devant le magasin Leclerc à proximité du 53 rue Rosa-Parks de Fleury-Mérogis le 9 octobre 2024. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-141-2024 • Travaux de terrassement dans le cadre de l'alimentation de l'usine Coca-Cola rue de l'Essonne à Fleury-Mérogis du 14 octobre 2024 au 10 février 2025 par la société ECR pour la société ENEDIS. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-140-2024 • Travaux de branchement d'une adduction d'eau potable rue de la Tuilerie à Fleury-Mérogis du 14 octobre au 12 novembre 2024 pour la société COLAS France - Montlhéry.. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-139-2024 • Suppression d'un branchement gaz au 59 rue Malraux (médiathèque) à Fleury-Mérogis du 9 au 29 octobre 2024 pour la société TPSM. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-138-2024 • Arrêté portant réglementation de la circulation sur l'avenue des Peupliers, la rue du Général de Gaulle et la rue du Bois des Chaqueux de l'agglomération de la Ville de Fleury-Mérogis lors de la course pédestre organisée par l'association des agents de la pénitentiaire de Fleury-Mérogis qui se déroulera le 1er octobre 2024. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-137-2024 • Réalisation de forage dirigé et de tranchée sur accotement impasse donnant au refuge ARPA et du chemin du Bois de l’Hôtel Dieu du 14 octobre au 12 novembre 2024, pour la société STPA. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-136-2024 • Travaux de terrassement en vue d'un raccordement d'alimentation HTA souterraine sur accotement et tranchée sur chaussée au 27 rue Condorcet du 25 novembre au 24 décembre 2024 pour la société DIS-TP. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-135-2024 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public à la Mammo solidaire (centre de dépistage des cancers d’IDF - CRCDC-IDF) le lundi 14 octobre 2024 le long du parking du Centre musical et artistique de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-134-2024 • Arrêté permanent portant réglementation de la circulation, de l'arrêt, du stationnement et de la protection des piétons aux abords des écoles primaires Joséphine-Baker, Robert-Desnos et Paul-Langevin, les lundis, mardis, jeudis et vendredis, sauf les jours fériés et durant les vacances scolaires. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-133-2024 • Arrêté permanent portant sur la réglementation du stationnement matérialisé par des bandes de couleur jaune à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-130-2024 • Réalisation de forage et de tranchée accotement impasse donnant au refuge ARPA et du chemin du Bois de l'Hôtel Dieu du 3 octobre au 1er novembre 2024, pour la société OPTIC BTP. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-129-2024 • Réalisation de sondages pour investigation complémentaire sur chaussée et accotement chemin du Bois de l’Hôtel Dieu du jeudi 3 octobre au vendredi 1er novembre 2024, pour la société OPTIC BTP. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-128-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 16 au vendredi 4 octobre 2024 pour la société STPA Forage et à son sous-traitant ECR à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° AR-127-2024 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public à M. Demassiet le 14 octobre 2024 le long du parkin du CMA de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 29-10-2024
• N° AR-126-2024 • Numérotation de la rue Marise-Bastié dans la zone industrielle des Ciroliers. Mise en ligne : 29-10-2024
• N° AR-125-2024 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation d'un camion-grue le mercredi 4 septembre 2024 au 60 rue Malraux pour la société OSEOH. Mise en ligne : 9-9-2024
• N° AR-124-2024 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour livraison de matériel le mardi 3 septembre 2024 pour la société Le Potager de Marianne. Mise en ligne : 9-9-2024
• N° AR-123-2024 • Travaux de tailles avec neutralisation de la voie d'insertion au croisement RD445 et de la rue Nelson-Mandela à Fleury-Mérogis du 19 au 23 août 2024 pour le service des Espaces verts. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° AR-122-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour la Fête de l’Humanité du vendredi 13 septembre 2024 au lundi 16 septembre 2024. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° AR-121-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue de l'Essonne et rue Roger-Clavier du 3 au 23 septembre, pour la société MDA. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° AR-120-2024 • Réalisation et finalisation des enrobés rue de la Coulée Verte, rue Aimé-Césaire et rue Marchand-Feraoun du lundi 12 au vendredi 30 août 2024, pour la société COLAS. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° AR-119-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 12 au vendredi 30 août 2024 pour la société SEIP à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° AR-117-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 9 août 2024 à Madame Christine Macbeth pour son déménagement au 2, rue de la Chalouette à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 2-8-2024
• N° AR-116-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’une grue mobile 50 tonnes le vendredi 2 août pour la société SERT. Mise en ligne : 31-7-2024
• N° AR-115-2024 • Terrassement sur bac (bouche à clé) allée Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis du 12 au 26 août 2024 pour la société Suez Eau France. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-114-2024 • Prolongement de la numérotation de la rue Ambroise-Croizat, ZI des Ciroliers. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-113-2024 • Réglementation provisoire en matière d'occupation du domaine public pour la représentation musicale de la Majeure Compagnie le 26 juillet 2024. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-112-2024 • Réalisation des enrobés rue de la Coulée Verte, rue Aimé-Césaire et rue Marchand-Feraoun du 29 au 30 juillet 2024, pour la société Colas. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-111-2024 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public le 14 août 2024 à M. Loïc Cance pour son déménagement au 101 rue Hannah-Arendt à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-110-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 1er août au 28 septembre 2024 rue Roger-Clavier pour la société MDA. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-109-2024 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public par la mise en place d'une benne du 23 juillet au 21 août 2024 au 60 rue Malraux à Fleury pour la société Quali-Cite. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-108-2024 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation d'une grue mobile 50 tonnes le 26 juillet 2024 pour la société SERT. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-107-2024 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation d'une grue mobile le 24 juillet 2024 rue Desnos pour la société Portakabin. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-106-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 22 juillet au 21 septembre 2024 pour la société STPA Forage et à son sous-traitant ECR à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-105-2024 • Arrêté portant mise en demeure d'évacuation de la parcelle n° AD-10 occupée de façon illicite aux abords d'une zone pavillonnaire. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-104-2024 • Réglementation provisoire en matière d'occupation du domaine public sur le parking du stade de Fleury-Mérogis tous les dimanches des mois de juillet et août 2024. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-102-2024 • Réglementation provisoire en matière d'occupation du domaine public sur l'espace de la Coulée Verte, du vendredi 19 au dimanche 21 juillet, dans le cadre de l'organisation du cinéma en plein air. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-101-2024 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation d'un camion-grue les 15 et 16 juillet 2024 rue Desnos pour la société Algeco. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-100-2024 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation d'un camion-grue le 15 juillet 2024 rue Malraux pour la société Algeco. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-099-2024 • Arrêté portant mise en demeure d'évacuation de la parcelle n° AI-0201 occupée de façon illicite sur les abords du terrain de sport. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-098-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du Chêne à Champagne à Fleury-Mérogis du 15 juillet au 3 août 2024 pour la société GH2E. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-097-2024 • Délégation de signature temporaire attribuée par le maire à M. Benoît Fèvre, directeur général adjoint. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-096-2024 • Modification de la numérotation de la rue Roger-Clavier. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-095-2024 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public du 12 juillet au 13 juillet 2024 à Mme Karine Houp pour son déménagement au 341, rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° AR-094-2024 • Arrêté municipal autorisant le marquage jaune anti-stationnement au sol du 15 juillet au 31 août 2024 pour la société GER à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-093-2024 • Arrêté municipal autorisant le marquage au sol du 15 juillet au 31 août 2024 pour la société GER rue des Joncs-Marins, rue du CNR, rue Rosa-Parks et rue de l'Essonne à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-092-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons pour le 14 juillet 2024 au stade Auguste-Gentelet. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-088-2024 • Réalisation de sondages pour investigation complémentaire sur chaussée et accotement chemin du Bois de l'Hôtel Dieu du 15 au 27 juillet 2024, pour la société OPTIC BTP. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-087-2024 • Réalisation d’une fouille sur accotement et chaussée pour forage dirigé avec pose d’une chambre Télécoms chemin du Bois de l’Hôtel Dieu du 3 au 31 juillet 2024, pour la société OPTIC BTP. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-086-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du vendredi 5 au mercredi 31 juillet 2024 pour la société SOGETREL à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-085-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons le samedi 29 juin 2024 rue Marc-Chagall entre la rue Marchand-Feraoun et la rue Pablo-Picasso, rue Marchand-Feraoun entre la rue Marc-Chagall et le rue du CNR, le parking des Aunettes. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-084-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 29/06 et le 27/07/2024 à Monsieur Cherif Djidda pour son déménagement au 341, rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-083-2024 • Mise en place de 4 panneaux STOP rue Marc-Chagall à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-082-2024 • Interdiction de circuler et de stationner sur la rue Marc-Chagall, entre la rue Marchand-Feraoun et la rue Salvador-Allende, ainsi que sur le parking des Aunettes situé entre la rue Marc-Chagall, la rue Marchand-Feraoun et la rue Salvador-Allende, à Fleury-Mérogis du vendredi 21 juin 2024 au samedi 22 juin 2024, à l'occasion de la fête de la ville. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-081-2024 • Autorisation occupation du domaine public pour la représentation musicale de la Majeure Compagnie le vendredi 26 juillet 2024. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-080-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public du vendredi 14 au lundi 15 juin 2024 à madame Harmonie DAMAGNEZ pour son déménagement du 8 rue de l’Orge pour ensuite emménager au 86, rue des Joncs-Marins à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-079-2024 • Numérotation de la Marc-Chagall et prolongement de la numérotation de la rue du Conseil National de la Résistance. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-078-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public du vendredi 21 au lundi 24 juin 2024 à monsieur Saïd MATCH pour son déménagement au 2, rue de la Renarde à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-077-2024 • Arrêté d’ouverture pour l’établissement à usage de Self-stockage « Une Pièce en Plus » domicilié 3, rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-076-2024 • Arrêté d’ouverture pour le groupe scolaire Joséphine-Baker (rue Marc-Chagall) – Cuisine centrale (rue du CNR) à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-075-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour la Fête de la ville le 22 juin 2024. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-074-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour le spectacle « Hamlet en 30 minutes » du théâtre de Brétigny le 16 juin 2024 de 16h30 à 18h30. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° AR-073-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 10 juin au vendredi 9 août 2024 pour la société SEIP à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 6-6-2024
• N° AR-072-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 17 juin au samedi 31 aout 2024 pour la société ERYMA à Fleury-Mérogis sur l’ensemble du territoire. Mise en ligne : 6-6-2024
• N° AR-071-2024 • Pose de fourreaux et de chambres télécoms chemin du Bois de l’Hôtel Dieu du lundi 3 juin au mardi 2 juillet 2024, pour la société OPTIC BTP. Mise en ligne : 31-5-2024
• N° AR-069-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 8 juin 2024 à Monsieur Philippe EUGENE pour son déménagement 1, place de la Juine à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 31-5-2024
• N° AR-068-2024 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public rue Rouget-de-Lisle par le service culturel en partenariat les locataires de la rue Rouget-de-Lisle le 31 mai 2024. Mise en ligne : 4-6-2024
• N° AR-067-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un container du 14 au 17 juin 2024. Mise en ligne : 31-5-2024
• N° AR-066-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public rue Rosa-Parks par le City Bus le 21 mai 2024 de 9h à 13h pour une action Crétion d'entreprise. Mise en ligne : 31-5-2024
• N° AR-065-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le 1^er juin et le 15 juin 2024 à Madame Miron Carine pour son déménagement au 397, rue Marchand-Feraoun à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 31-5-2024
• N° AR-064-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour le défilé du carnaval du samedi 15 juin 2024. Mise en ligne : 31-5-2024
• N° AR-063-2024 • Réglementation provisoire en matière de stationnement pour le spectacle du festival De Jour de nuit le 25 mai 2024 à proximité du parking de Malraux. Mise en ligne : 31-5-2024
• N° AR-062-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Nelson-Mandela, rue Marc-Chagall, rue Marchand-et-Feraoun et rue du Conseil National de la Résistance à Fleury-Mérogis du 13 mai au 13 juillet 2024 pour la société PINSON Paysage. Mise en ligne : 31-5-2024
• N° AR-061-2024 • Portant délégation de fonction à M. Nourredine Medouni. Mise en ligne : 7-5-2024
• N° AR-060-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 29 avril au 31 décembre 2024 pour la société Pierre Antoine Paysagiste. Mise en ligne : 2-5-2024
• N° AR-059-2024 • Arrêté d’ouverture pour le Centre de formation continue (CFC) de la Direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris (DISP) situé 7, avenue des Peupliers à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 2-5-2024 
• N° AR-058-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis du 15 avril au 14 juin 2024 pour la société TPSM. Mise en ligne : 19-4-2024 
• N° AR-057-2024 • Réalisation des enrobés avenue de l'Hurepoix du 22 au 24 avril 2024, pour la société Colas France Montlhéry. Mise en ligne : 19-4-2024
• N° AR-056-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour le spectacle du festival De Jour De Nuit le 25 mai 2024. Mise en ligne : 2-5-2024 
• N° AR-055-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour la déambulation de l’association Reflet d’Outre-Mer le vendredi 24 mai 2024. Mise en ligne : 2-5-2024
• N° AR-054-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 12 avril au 15 mai 2024 rue Salvador-Allende pour la société DN BAT. Mise en ligne : 16-4-2024
• N° AR-053-2024 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe Verte, rue Roger-Clavier, du lundi 22 avril au dimanche 5 mai 2024, dans le cadre de l’accueil du Cirque Hartini. Mise en ligne : 2-5-2024
• N° AR-051-2024 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public le 2 mai 2024 à la société DSM pour le déménagement de Madame Audrey DOUGNAT au 17, rue des Petits-Champs à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 9-4-2024
• N° AR-050-2024 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public du 13 au 14 avril 2024 pour le déménagement de Madame Zohra AMMAR au 281, rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 9-4-2024
• N° AR-049-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour le défilé du carnaval du samedi 27 avril 2024. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-048-2024 • Interdiction de stationnement du 20 au 27 rue Édouard-Aubert à Fleury-Mérogis le samedi 16 mars 2024 de 10h à 16h. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-047-2024 • Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour les régies de Cœur d’Essonne Agglomération. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-046-2024 • Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société INS. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-045-2024 • Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO Assainissement. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-044-2024 • Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société EMU IDF. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-043-2024 • Contrôle de conformité des réseaux Eaux Usées et Eaux Pluviales des riverains du 11 mars 2024 au 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SNE QUANTITEC. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-042-2024 • Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SEMAER. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-041-2024 • Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la Conciergerie d’Hercule. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-040-2024 • Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société HATRA. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-039-2024 • Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société ID VERDE. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-038-2024 • Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-037-2024 • Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GER. Mise en ligne : 8-4-2024
• N° AR-036-2024 • Tirage de fourreaux sur trottoir du lundi 18 mars au mardi 16 avril 2024 pour la société TECHNO Fibre à Fleury-Mérogis rue Clément-Ader et avenue de la Croix-Blanche. Mise en ligne : 19-3-2024
• N° AR-035-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le mercredi 13 mars 2024 à la société LAGACHE Mobility pour le déménagement de Madame Pascaline GABRHEL au 49, rue de la Mérantaise à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 5-4-2024
• N° AR-034-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 19 au samedi 23 mars 2024 rue du CNR pour la société GTO. Mise en ligne : 5-4-2024
• N° AR-033-2024 • Stationnement d’un camion rue Marc Chagall à Fleury-Mérogis du lundi 18 au vendredi 29 mars 2024 pour la société ASPIRTEC pour l’excavation de la terre en sous œuvre. Mise en ligne : 19-3-2024
• N° AR-032-2024 • Contrôle de conformité des réseaux Eaux Usées et Eaux Pluviales des riverains du 11 mars 2024 au 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société ADIATECH. Mise en ligne : 19-3-2024
• N° AR-031-2024 • Arrêté temporaire relatif à l'application du plan Vigipirate niveau alerte attentat - Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement. Mise en ligne : 1^er-3-2024
• N° AR-030-2024 • Interdiction de stationner rue André-Malraux et au parking du gymnase Jacques-Anquetil à Fleury-Merogis le mardi 12 mars 2024 à l'occasion d’un tournage de film. Mise en ligne : 5-3-2024
• N° AR-029-2024 • Interdiction de stationner sur 4 places de parking de la Mairie le 19 mars 2024 à l'occasion de la commémoration du 62^e anniversaire du cessez-le-feu en Algérie. Mise en ligne : 1^er-3-2024
• N° AR-028-2024 • Interdiction de stationner rue Pierre Brossolette et sur le parking du gymnase Jacques Anquetil à Fleury-Merogis le samedi 02 mars 2024 à l'occasion du Forum de l'orientation. Mise en ligne : 19-3-2024
• N° AR-027-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le 1 mars 2024 à la société LAGACHE Mobility pour le déménagement au 86, rue du des Joncs-Marins à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° AR-026-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 2 mars 2024 à la société TMS DEM pour le déménagement au 21, rue du CNR à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° AR-025-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 4 au 15 mars 2024 avenue du Docteur-Fichez pour la société ECR. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° AR-024-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 5 au samedi 23 mars 2024 au 201, rue de la Coulée Verte pour la société GTO. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° AR-023-2024 • Réalisation de travaux du dévoiement et création de l’Avenue de l’Hurepoix du lundi 11 mars au vendredi 12 avril 2024, pour la société COLAS France MONTLHERY. Mise en ligne : 19-3-2024
• N° AR-022-2024 • Retour de colonie de vacances, le samedi 24 février 2024 la matinée, rue Pierre-Brossolette. Mise en ligne : 23-2-2024
• N° AR-021-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 26 février au vendredi 12 avril 2024 RD445 pour la société Smart Seismic Solution. Mise en ligne : 23-2-2024 
• N° AR-020-2024 • Autorisation provisoire d’occupation du domaine public pour une base de vie de chantier en faveur de la société AMB BALABAN du 19 février au 11 mai 2024 au 159 rue de la Coulée-Verte. Mise en ligne : 14-2-2024
• N° AR-019-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Marchand-Feraoun et rue Salvador-Allende à Fleury-Mérogis du lundi 26 février au 26 mars 2024 pour la société ECR. Mise en ligne : 13-2-2024
• N° AR-018-2024 • Création d’un branchement d’eau potable rue Marc-Chagall à Fleury-Mérogis du mercredi 21 février au lundi 4 mars 2024 pour la société SUEZ Eau FRANCE. Mise en ligne : 13-2-2024
• N° AR-017-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 12 février 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société HATOM TELECOM. Mise en ligne : 13-2-2024
• N° AR-016-2024 • Constitution d’un merlon le long de l’avenue du Docteur-Fichez (RD445) à Fleury-Mérogis du 5 février au 1^er mars 2024 par la Mairie de Fleury-Mérogis en partenariat avec la société PINSON Paysage. Mise en ligne : 2-2-2024
• N° AR-014-2024 • Autorisation provisoire d’occupation du domaine public pour une base de vie de chantier en faveur de la société ALTAIS du lundi 5 février au vendredi 31 mai 2024, Maison de la petite enfance. Mise en ligne : 2-2-2024
• N° AR-013-2024 • Travaux de lavage et de maintenance des points d’apport volontaire sur tout le territoire de la commune de Fleury-Mérogis pour le compte de Cœur d’Essonne pour l’année 2024. Mise en ligne : 31-1-2024
• N° AR-012-2024 • Portant délivrance d'un permis de détention d'un chien mentionné à l'article L.211-14 du Code rural à Monsieur REPERT GAEL. Mise en ligne : 31-1-2024
• N° AR-011-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 27 janvier 2024 à Madame CORNIER Nadine concernant son déménagement du 53, rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 31-1-2024
• N° AR-010-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 27 janvier 2024 à Madame CORNIER Nadine concernant son déménagement du 53, rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 31-1-2024
• N° AR-009-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader et rue Adrienne-Bolland à Fleury-Mérogis du lundi 29 janvier au samedi 17 février 2024 pour la société TPF-Travaux de réseaux électriques. Mise en ligne : 31-1-2024
• N° AR-008-2024 • Interdiction de stationner sur le parking du gymnase Jacques-Anquetil rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le samedi 20 janvier 2024 à l'occasion des vœux du Maire à la population. Mise en ligne : 31-1-2024
• N° AR-007-2024 • Interdiction de stationner rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le samedi 20 janvier 2024 à l'occasion des vœux du Maire à la population. Mise en ligne : 31-1-2024
• N° AR-006-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mercredi 24 janvier au mercredi 7 février 2024 pour la société KYNTUS à Fleury-Mérogis rue Clément-Ader. Mise en ligne : 19-01-2024
• N° AR-005-2024 • Réalisation de travaux de voirie et trottoirs du fait de l'agrandissement de l'usine Coca-Cola rue de la Tuilerie du lundi 22 janvier au mardi 30 avril 2024, pour la société COLAS France Montlhéry. Mise en ligne : 19-01-2024
• N° AR-004-2024 • Constitution d'un merlon le long de l'avenue du Docteur-Fichez (RD445) à Fleury-Mérogis du mardi 16 au samedi 27 janvier 2024 pour la société PINSON Paysage. Mise en ligne : 19-01-2024
• N° AR-003-2024 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public. Stockage de deux palettes pour flaconnage. Mise en ligne : 12-01-2024
• N° AR-002-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à Monsieur Jérémy Demassiet le jeudi 25 janvier 2024 à l’angle de la rue du CNR et de la rue Marchand-Feraoun à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 12-01-2024
• N° AR-001-2024 • Interdiction de stationner rue de l’Écoute s’il pleut à Fleury-Mérogis le vendredi 13 janvier 2024 à l'occasion de l’inauguration de la nouvelle ligne de bus TRANSDEV. Mise en ligne : 10-01-2024

Décisions

• N° DEC-111-2024 • Fourniture de carburants en station et services associés par cartes, marché n° 21F005 - Avenant n° 1 - Modification des badges de péages. Mise en ligne : 31-10-2024
• N° DEC-110-2024 • Mise en place d’actions sportives animées par l’UFOLEP dans le cadre de la Cité éducative. Mise en ligne : 31-10-2024
• N° DEC-109-2024 • Convention de prestation artistique avec l’artiste Antoine Pinchaud pour un atelier de Beat-Box avec le Centre Musical et Artistique. Mise en ligne : 31-10-2024
• N° DEC-108-2024 • Contrat de cession avec la compagnie Le Grand Pop le 7 décembre dans le cadre la saison culturelle. Mise en ligne : 31-10-2024
• N° DEC-107-2024 • Contrat de cession avec la compagnie Vis-à-vis Théâtre le 19 octobre dans le cadre de la saison culturelle. Mise en ligne : 31-10-2024
• N° DEC-106-2024 • Contrat de prestation de rock acrobatique pendant la Semaine bleue. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° DEC-105-2024 • Convention de prestation artistique avec l’association « Feel-Time Music ». Mise en ligne : 30-10-2024
• N° DEC-104-2024 • Signature d’une convention entre la collectivité et Les Pionniers de France pour une formation BAFA du 21/10 au 26/10/2024. Mise en ligne : 31-10-2024
• N° DEC-103-2024 • Convention avec la mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois, pour la participation aux frais de restauration scolaire de l’année scolaire 2024-2025, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 30-10-2024
• N° DEC-102-2024 • Convention avec la compagnie Daru-Thémpô dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° DEC-101-2024 • Contrat de cession de droit de projection pour le film La Tresse du 16 octobre 2024. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° DEC-100-2024 • Contrat de cession de droit pour la projection du film Les chariots de feu lors de la Semaine bleue. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° DEC-099-2024 • Mission de coordination SPS pour l'aménagement de services publics dans une coque vide en pied d'immeuble n° MP 23S006 - Avenant n° 1 de prolongation. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° DEC-098-2024 • Mission de contrôle technique pour l'aménagement de services publics dans une coque vide en pied d'immeuble n° MP 23SOO8 - Avenant n° 2 de prolongation. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° DEC-097-2024 • Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de services publics dans une coque vide en pied d'immeuble n° MP 23PI002 - Avenant n° 1 de prolongation. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° DEC-096-2024 • Travaux d'aménagement de services publics dans une coque vide en pied d'immeuble n° MP 23T015 - Avenant n° 1 de prolongation - lots 2, 3, 4. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° DEC-095-2024 • Création d'une nouvelle aire de jeux pour la crèche Lucie-Aubrac. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° DEC-094-2024 • Réalisation d'un auvent avec toiture en métal et sous toiture en bois pour l'accueil de la mairie. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° DEC-093-2024 • Construction d'une école primaire, d'un centre de loisirs et d'une restauration scolaire ; lot 3 menuiseries cloisons et lot 4 travaux de finitions - Exécution de travaux aux frais et risques du titulaire des lots 3 et 4. Mise en ligne : 19-8-2024
• N° DEC-092-2024 • Intervention société GPE Nuisibles – Quartier des Aunettes. Mise en ligne : 2-8-2024
• N° DEC-091-2024 • Participation financière au projet « Cocorica reviens » proposé par la compagnie Nu comme l’œil dans le cadre de la Cité éducative. Mise en ligne : 6-8-2024
• N° DEC-090-2024 • Participation financière pour l’organisation de permanences éducatives par l’association EMANER dans le cadre de la Cité éducative. Mise en ligne : 6-8-2024
• N° DEC-089-2024 • Participation aux frais du projet « passer’elles » proposé par l’association EMANER dans le cadre de la Cité éducative. Mise en ligne : 6-8-2024
• N° DEC-088-2024 • Participation aux frais du « pack rentrée » proposé par l’association FCPE Boileau dans le cadre de la Cité éducative. Mise en ligne : 6-8-2024
• N° DEC-087-2024 • Paiement taxe culturelle SACD – Spectacle « Ça s’peut pas ». Mise en ligne : 6-8-2024
• N° DEC-086-2024 • Remboursement ville de Sainte-Geneviève-des-Bois – Cité éducative 2023. Mise en ligne : 6-8-2024
• N° DEC-085-2024 • Avenant n° 1 au lot n° 1 de travaux pour le local ASVP. Mise en ligne : 31-7-2024
• N° DEC-084-2024 • Contrat d'entretien et maintenance des aires de jeux et équipements sportifs - Notification. Mise en ligne : 30-10-2024
• N° DEC-083-2024 • Travaux d'aménagement dans le vestiaire foot-rugby. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-082-2024 • Marché public de fourniture de travail, EPI - Notification du marché public alloti. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-081-2024 • Maintenance de photocopieurs et fournitures de toners. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-080-2024 • Travaux d'aménagement de la crèche familiale évoluant en 30 berceaux marché n° 23 T016 - Avenant n° 1 de prolongation - lots 2, 4, 7, 8, 9. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-079-2024 • Contrat de mise à disposition et maintenance d'un Firewall Fortinet par la société VOIP TELECOM. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-078-2024 • Convention avec Cœur d'Essonne Agglomération pour le projet Cin'extérieur 2024. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-077-2024 • Convention avec PEP Découverte dans le cadre de l'organisation d'un court séjour du 22 au 26 juillet 2024 en Loire-Atlantique dans le domaine "Mon abri" 44570 Le Pouliguen. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-076-2024 • Annule et remplace la convention avec l'association Les Douze Étoiles - Compagnie Myriam Dooge pour un partenariat dans le cadre du projet "Été culturel 2024". Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-075-2024 • Contrat de maintenance P2 P3 chauffage climatisation - Notification. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-074-2024 • Contrat de maintenance de dératisation - Notification. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-073-2024 • Contrat de maintenance systèmes de sécurité - Notification. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-072-2024 • Contrat de maintenance ascenseur groupe scolaire Baker - Notification. Mise en ligne : 29-7-2024
• N° DEC-071-2024 • Convention avec la Communauté d’agglomération de l’Étampois Sud Essonne pour le prêt de vitrines pour l’exposition Joséphine-Baker. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° DEC-070-2024 • Convention de prêt avec Madame Spiers pour l’inauguration de l’école J.-Baker. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° DEC-069-2024 • Marché public de fourniture de mobilier et accessoires – notification du marché. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° DEC-068-2024 • Convention avec l’association « DANS LES BACS A SABLES » pour le spectacle de la Petite Enfance du 19 décembre 2024. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° DEC-067-2024 • Convention avec La Majeure Compagnie dans le cadre du projet Quartiers d’été 2024. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° DEC-066-2024 • Convention avec la Cocasse Compagnie dans le cadre du projet Quartiers d'été 2024. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° DEC-065-2024 • Signature de l’avenant n° 2 avec CITYZ MEDIA. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-064-2024 • Signature de l’avenant n° 1 avec CITYZ MEDIA. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-063-2024 • Décision portant nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant pour la régie temporaire de recettes créée au service Développement territorial. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° DEC-062-2024 • Décision portant création d’une régie temporaire au service Développement territorial. Mise en ligne : 12-7-2024
• N° DEC-061-2024 • Contrat de pompage et nettoyage des bacs à graisse - signature de l'avenant n° 1. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-060-2024 • Mise en place des représentations et des ateliers sur différents thèmes autour de l’égalité filles-garçons. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-059-2024 • Convention de conseils et d’assistance juridique avec le cabinet d’avocats La SELARL GAIA. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-058-2024 • Avenant à la convention d’occupation du cirque HARTINI jusqu’au 12 mai. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-057-2024 • Assistance pour la mise en œuvre d’une démarche de participation citoyenne – Notification du marché. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-056-2024 • Co-financement des animations d’ateliers numériques « Panorama du jeu vidéo » au collège Boileau par l’association OUTSEEDERS dans le cadre de la programmation de la Cité éducative 2022-2023. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-055-2024 • Contrat de réservation d’un car St-Michel / St-Michel pour assister au spectacle « Ca s’peut pas ! » dans le cadre de la programmation de la Cité éducative. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-054-2024 • Contrat de réservation d’un car Fleury-Mérogis / St-Michel pour assister au spectacle « Ca s’peut pas ! » dans le cadre de la programmation de la Cité éducative. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-053-2024 • Contrat de cession pour le spectacle dans le cadre de l’inauguration de l’école J.-Baker. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-052-2024 • Convention relative à la participation de la Croix rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours de la Fête de la Ville. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-051-2024 • Mise en place de 17 ateliers d'initiation au code et à la technologie, animés par l'association Colori dans le cadre de la Cité éducative. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-050-2024 • Annule et remplace la décision 48/2024 concernant le contrat de session du spectacle "Ça s'peut pas !" et les ateliers de création programmés dans le cadre de la Cité éducative. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-049-2024 • Transport de personnes par cars – Notification du marché public. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-048-2024 • Co-financement du spectacle « Ca s’peut pas ! » programmé par le centre culturel Baschet de Saint-Michel-sur-Orge dans le cadre de la Cité éducative. Mise en ligne : 18-4-2024
• N° DEC-047-2024 • Convention partenariat entre la Lisière et la Ville de Fleury-Mérogis pour le "Festival de Jour, de Nuit". Mise en ligne : 18-4-2024
• N° DEC-046-2024 • Convention avec la ville de Bourg-la-Reine pour le prêt de l'exposition sur Joséphine Baker. Mise en ligne : 7-6-2024
• N° DEC-045-2024 • Convention avec Afozic dans le cadre du carnaval 2024. Mise en ligne : 2-5-2024 
• N° DEC-044-2024 • Convention d’occupation du domaine public pour le Cirque Hartini du lundi 22 avril au dimanche 5 mai 2024 sur l’espace de la Pointe Verte, rue Roger-Clavier. Mise en ligne : 2-5-2024
• N° DEC-043-2024 • Contrat de maintenance des logiciels AS-TECH Solutions. Mise en ligne : 18-4-2024
• N° DEC-042-2024 • Prestation de fauchage et taille aux abords de la RD445. Mise en ligne : 18-4-2024
• N° DEC-041-2024 • Convention avec l’Union des fédérations des Pionniers de France dans le cadre de séjours d’été pour les enfants de 6 à 12 ans et de 12 à 15 ans. Mise en ligne : 18-4-2024
• N° DEC-040-2024 • Contrat avec SVP Service Public. Mise en ligne : 9-4-2024
• N° DEC-039-2024 • Convention avec l’association Les Yeux d’Artifice pour la réalisation d’un spectacle pour les centres de loisirs. Mise en ligne : 9-4-2024
• N° DEC-038-2024 • Convention avec la compagnie « Sans lézard » pour une résidence de création et une restitution le 18 juin. Mise en ligne : 2-5-2024
• N° DEC-037-2024 • Convention avec L’UCPA dans le cadre de l’organisation d’un séjour autonome du 5 au 12 août 2024 au Domaine de Bombannes, 33121 Carcans. Mise en ligne : 6-6-2024
• N° DEC-036-2024 • Contrat de maintenance pour le logiciel de gestion CITYWEB avec la société DIGITECH. Mise en ligne : 9-4-2024
• N° DEC-035-2024 • Contrat de maintenance pour le logiciel de gestion MAELIS avec la société SIGEC. Mise en ligne : 9-4-2024
• N° DEC-034-2024 • Contrat de maintenance pour le logiciel de gestion S’ELECT avec la société SIGEC. Mise en ligne : 9-4-2024
• N° DEC-033-2024 • Convention d’assistance pour la mise en recouvrement de la TLPE – reconduction du contrat signé avec la société GO PUB. Mise en ligne : 9-4-2024
• N° DEC-032-2024 • Contrat de maintenance de sécurité avec AJ PLUS pour le massicot. Mise en ligne : 9-4-2024
• N° DEC-031-2024 • Appel à manifestation d’intérêt « Retour de la nature en ville » – Demande de subvention à la région IDF. Mise en ligne : 9-4-2024
• N° DEC-030-2024 • Construction d’un groupe scolaire – Mission de CSPS – Avenant n°1 de prolongation – Entreprise ARC 77. Mise en ligne : 19-3-2024
• N° DEC-029-2024 • Achat d’unités de prestation (UP) pour la mise en ligne des marchés publics sur le profil acheteur e-marchespublics.com. Mise en ligne : 19-3-2024
• N° DEC-028-2024 • Convention avec l’association Réagir pour la réalisation des repas de l’équipe technique et artistique lors de la Fashion-Week le samedi 9 Mars 2024. Mise en ligne : 19-3-2024
• N° DEC-027-2024 • Convention avec MIXOFEELING DJ pour l’animation de la Fashion Week le samedi 9 Mars 2024. Mise en ligne : 19-3-2024
• N° DEC-026-2024 • Convention avec l’association Les Douze Etoiles – Compagnie Myriam Dooge pour un partenariat dans le cadre du projet « Eté culturel 2024 ». Mise en ligne : 19-3-2024
• N° DEC-023-2024 • Convention avec 360 degrés sécurité sauveteur secouriste du travail. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-022-2024 • Convention avec 360 degrés sécurité gestes et postures. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-021-2024 • Convention avec 360 degrés sécurité Equipier de 1re intervention. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-020-2024 • Convention avec 360 degrés sécurité Maintien et actualisation compétences SST. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-019-2024 • CVL - Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2024. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-018-2024 • CVL - Convention de partenariat avec le théâtre de Brétigny pour le spectacle « En avant toutes », à titre gratuit. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-017-2024 • CVL – Convention de partenariat avec le théâtre de Brétigny – « Vertige à l’envers » à titre gratuit. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-016-2024 • Convention de formation des élus par le CIDEF. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-015-2024 • Contrat de prestations de service pour la capture, le ramassage et le transport des animaux errants sur la voie publique et exploitation de la fourrière animale avec la Société SACPA S.A. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-014-2024 • Convention avec Monsieur C’SARUS pour l’animation musicale pour les vœux de la jeunesse le 3 février 2024. Mise en ligne : 13-02-2024
• N° DEC-013-2024 • Travaux d’aménagement de services publics dans une coque vide en pied d’immeuble – Notification du marché alloti. Mise en ligne : 13-02-2024
• N° DEC-012-2024 • Convention de diagnostic immobilier Qualiconsult concernant des missions de diagnostics amiante avant travaux à la Crèche familiale. Mise en ligne : 13-02-2024
• N° DEC-011-2024 • Convention avec LAMICAO & Compagnie qui est chargée d’assurer l’enseignement artistique par le biais de l’encadrement d’ateliers théâtre pour des inscrits au Centre musical et artistique de la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-010-2024 • Travaux d’aménagement du centre social. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-009-2024 • Convention avec l’Union des fédérations des Pionniers de France dans le cadre de la formation BAFA pour 15 jeunes Floriacumois. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-008-2024 • Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de restauration scolaire de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-007-2024 • Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de scolarité de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-006-2024 • Travaux aménagement crèche familiale – Notification marché public. Mise en ligne : 27-2-2024
• N° DEC-005-2024 • Prestation de sondage de sol et analyse de pollution de sol. Mise en ligne : 12-01-2024
• N° DEC-004-2024 • Rapportant la décision 105/2023 relative au Contrat avec l’Oeuvre Universitaire du Loiret (OUL) dans le cadre de l’organisation d’un séjour ski à Combloux (Haute-Savoie) du 17 février au 24 février 2024. Mise en ligne : 12-01-2024
• N° DEC-003-2024 • Contrat de cession avec l’association ARABESQUE ET CONTRETEMPS pour l’animation musicale du banquet des retraités du 23 janvier 2024. Mise en ligne : 12-01-2024
• N° DEC-002-2024 • Convention avec Monsieur C’SARUS pour l’animation musicale du 27 janvier 2024 dans le cadre des vœux du Maire au personnel. Mise en ligne : 12-01-2024
• N° DEC-001-2024 • Convention avec Monsieur NICOLINI Fabrice pour l’animation musicale du 20 janvier 2024 dans le cadre des vœux du Maire à la population. Mise en ligne : 12-01-2024

Année 2023

Arrêtés

• N° AR-189-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 1^er janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour EP/Cœur Essonne et de ses sous-traitants. Mise en ligne : 10-01-2024
• N° AR-188-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 1^er janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour SLT/Cœur Essonne et de ses sous-traitants. Mise en ligne : 10-01-2024
• N° AR-187-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 1^er janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SUEZ Eau France. Mise en ligne : 10-01-2024
• N° AR-186-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 1^er janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SECHE. Mise en ligne : 10-01-2024
• N° AR-185-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 2 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société Spie City Networks et de ses sous-traitants. Mise en ligne : 10-01-2024
• N° AR-184-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR à Fleury-Mérogis du lundi 8 janvier au vendredi 2 février 2024 pour la société TPF - Travaux de réseaux électriques. Mise en ligne : 10-01-2024
• N° AR-181-2023 • Portant sur l'ouverture de la concertation préalable des habitants sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR). Mise en ligne : 22-12-2023
• N° AR-180-2023 • Interdiction de stationner sur le parking du gymnase Jacques-Anquetil rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le vendredi 16 décembre 2023 à l'occasion du Noël Solidaire. Mise en ligne : 11-12-2023
• N° AR-179-2023 • Interdiction de stationner rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le vendredi 15 décembre 2023 à l'occasion du Noël Solidaire du 16 décembre 2023. Mise en ligne : 11-12-2023
• N° AR-178-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons RD445 à Fleury-Mérogis du lundi 4 au vendredi 15 décembre 2023 pour la société SOGEA IDF. Mise en ligne : 1-12-2023
• N° AR-177-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 4 au samedi 30 décembre 2023 pour la société TECHNO Fibre à Fleury-Mérogis rue Clément-Ader et avenue de la Croix Blanche. Mise en ligne : 24-11-2023
• N° AR-176-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 25 rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis du lundi 4 au lundi 11 décembre 2023 pour la société AA GROUP. Mise en ligne : 24-11-2023
• N° AR-175-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader / rue Ambroise-Croizat à Fleury-Mérogis du mardi 28 novembre au vendredi 1er décembre 2023 pour la société STRF avec travaux de nuit sous fermeture totale de la chaussée. Mise en ligne : 1-12-2023
• N° AR-174-2023 • Autorisation à la société BC.n, de réaliser un bateau d’accès au 4, rue de la Tuilerie du lundi 27 novembre au samedi 30 décembre 2023. Mise en ligne : 24-11-2023
• N° AR-173-2023 • Autorisation à la société BC.n, de réaliser un bateau d’accès au 30, rue Condorcet du lundi 27 novembre au samedi 30 décembre 2023. Mise en ligne : 24-11-2023
• N° AR-172-2023 • Interdiction de stationner rue Pierre-Brossolette et rue André-Malraux à Fleury-Mérogis le samedi 18 novembre 2023 à l'occasion du Forum de l’emploi et de la formation. Mise en ligne : 16-11-2023
• N° AR-171-2023 • Interdiction de stationner sur le parking du gymnase Jacques-Anquetil rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le vendredi 18 novembre 2023 à l'occasion du Forum de l’emploi et de la formation. Mise en ligne : 16-11-2023
• N° AR-170-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Nelson-Mandela à Fleury-Mérogis du mercredi 6 décembre au vendredi 22 décembre 2023 pour la société PINSON Paysage. Mise en ligne : 11-12-2023
• N° AR-169-2023 • Ouverture au public pour le restaurant LE PACIFIC sis 37, avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 21-11-2023
• N° AR-168-2023 • Ouverture au public pour le magasin UBALDI situé 37, avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 21-11-2023
• N° AR-167-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public le 7 novembre pour un déménagement à M. Rousseau. Mise en ligne : 10-11-2023
• N° AR-166-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public le 7 novembre pour un déménagement à M. Rousseau des parcs de la ville pour mise en sécurité des circulations piétonnes en raison des prévisions météorologiques de vents violents du mercredi 1er novembre à 8h au vendredi 3 novembre 2023 à 8h à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 31-10-2023
• N° AR-165-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis du jeudi 16 au samedi 25 novembre 2023 pour la société GTO Grands Travaux de l'Orge. Mise en ligne : 31-10-2023
• N° AR-164-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier à Fleury-Mérogis du jeudi 16 novembre au vendredi 15 décembre 2023 pour la société SECHE Assainissement. Mise en ligne : 31-10-2023
• N° AR-163-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe Verte, rue Roger-Clavier, du lundi 20 novembre au lundi 4 décembre 2023, dans le cadre de l’accueil du Cirque Europe. Mise en ligne : 16-11-2023
• N° AR-162-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Condorcet à Fleury-Mérogis du lundi 13 novembre au vendredi 1er décembre 2023 pour la société ECR. Mise en ligne : 26-10-2023
• N° AR-161-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier à Fleury-Mérogis du lundi 6 novembre au vendredi 15 décembre 2023 pour la société Valentin. Mise en ligne : 26-10-2023
• N° AR-160-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 23/10 au 22/12/2023 rue Adrienne-Bolland pour la société TPSM. Mise en ligne : 20-10-2023
• N° AR-159-2023 • Numérotation de la rue du Bois des Chaqueux. Mise en ligne : 17-10-2023
• N° AR-158-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 25 octobre 2023 pour la société CSC concernant le retrait d’une citerne de Gaz. Mise en ligne : 20-10-2023
• N° AR-157-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public rue Marc-Chagall par la société STFORAGE du lundi 23 octobre au vendredi 17 novembre 2023. Mise en ligne : 20-10-2023
• N° AR-155-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 117 bis et au 119, rue du Bois des Chaqueux à Fleury-Mérogis du lundi 2 octobre au mardi 31 octobre 2023 pour la société SERPOLLET. Mise en ligne : 2-10-2023
• N° AR-154-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par la mise en place d’une benne à gravats du mercredi 27 septembre au mardi 31 octobre 2023 impasse de la Gribelette à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 29-9-2023
• N° AR-153-2023 • Rapporte l'arrêté n° 151/2023 portant autorisation temporaire du domaine public pour livraison de matériel le mardi 5 septembre 2023 pour la société Le Potager de Marianne. Mise en ligne : 7-9-2023
• N° AR-152-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 31/08/2023 au dimanche 31/12/2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société HATOM TELECOM. Mise en ligne : 5-9-2023
• N° AR-151-2023 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour livraison de matériel le 5 septembre 2023 à la société Le Potager de Marianne. Mise en ligne : 30-8-2023
• N° AR-150-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’Écoute-s’il-pleut à compter du 23 août au 21 septembre 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 25-8-2023
• N° AR-149-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe verte, rue Roger-Clavier, du jeudi 7 au dimanche 10 septembre 2023, dans le cadre du Forum des associations. Mise en ligne : 25-8-2023
• N° AR-147-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 17 août 2023 à M. GUINAULT Clément concernant son déménagement au 25, rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-146-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 117 bis et au 119, rue du Bois-des-Chaqueux à Fleury-Mérogis du 21 septembre au 14 octobre 2023 pour la société Serpollet. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-145-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue de la Gribelette à Fleury-Mérogis du 18 septembre au 7 octobre 2023 pour la société TPF-Travaux de réseau électrique. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-144-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 10, allée des Droits-de-l’Homme à Fleury-Mérogis du 23 août au 1er septembre 2023 pour la société Suez Eau France. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-143-2023 • Réalisation de travaux du renouvellement de la couche de roulement sur les chaussées de la RD445 du 4 au 30 septembre 2023, pour la société Colas France Montlhéry. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-142-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mercredi 9 au mercredi 23 août 2023 pour la société SEIP IDF à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-141-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour la fête de l'Humanité du vendredi 15 au lundi 18 septembre 2023. Mise en ligne : 4-8-2023
• N° AR-140-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 119, rue du Bois des Chaqueux à Fleury-Mérogis du mercredi 16 au vendredi 25 août 2023 pour la société Suez Eau France. Mise en ligne : 21-8-2023
• N° AR-139-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 18 au 32, rue Édouard-Aubert à Fleury-Mérogis du lundi 4 septembre au vendredi 20 octobre 2023 pour la société SPAC. Mise en ligne : 31-7-2023
• N° AR-138-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parking de la mairie, rue Roger-Clavier - Fleury-Mérogis, le vendredi 28 juillet 2023 à l’occasion des « Quartiers d’été 2023 ». Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-137-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons le vendredi 4 août 2023, dans le cadre de l’animation estivale « Quartiers d’été 2023 », organisée par la Ville, sur le parvis de la médiathèque. Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-136-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parking du stade de Fleury-Mérogis les dimanches du 2 juillet 2023 au 27 août 2023 pour l’association STRATEGY RECORD. Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-134-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parvis de la salle André-Malraux de Fleury-Mérogis le vendredi 4 août 2023. Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-133-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 17 août 2023 à Madame Rousseau Isabelle concernant leur déménagement au 201 rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-132-2023 • Réglementation temporaire de la circulation rue Condorcet à Fleury-Mérogis du vendredi 25 au dimanche 26 août 2023, pour la Ville de Grigny. Mise en ligne : 28-7-2023
• N° AR-131-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons le vendredi 11 août 2023, dans le cadre de l’animation estivale « Cinéma en plein air » organisée par Cœur d’Essonne Agglomération au parc de la Coulée verte. Mise en ligne : 24-7-2023
• N° AR-130-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons le vendredi 21 juillet 2023, dans le cadre de l’animation estivale « Cinéma en plein air », parc de la Coulée Verte. Mise en ligne : 20-7-2023
• N° AR-129-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public dans le cadre des « Quartiers d’été 2023 ». Mise en ligne : 20-7-2023
• N° AR-128-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le terrain de pétanque rue Roger-Clavier - Fleury-Mérogis le vendredi 28 juillet 2023. Mise en ligne : 20-7-2023
• N° AR-127-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public le parking du gymnase dans le cadre des animations relatives au feu d’artifice du 14 juillet 2023. Mise en ligne : 17-7-2023
• N° AR-126-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, parking de la Maison de la Petite Enfance avec neutralisation de 7 places de stationnement, par l’association 360 Culture pour le compte de Cœur d’Essonne Agglomération du lundi 17 au mardi 18 juillet 2023. Mise en ligne : 12-7-2023
• N° AR-125-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issus de la géothermie rue de l’Écoute-s’il-Pleut, rue de la Bièvre et allée Pierre-Brossolette avec neutralisation de 18 places de stationnement du lundi 17 juillet au vendredi 13 octobre 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 12-7-2023
• N° AR-124-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 13 au mardi 18 juillet 2023 pour la société SOL-Conseil à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2023
• N° AR-123-2023 • Réglementation temporaire de la circulation rue Condorcet à Fleury-Mérogis du vendredi 25 au dimanche 27 août 2023, pour la ville de Grigny. Mise en ligne : 17-7-2023 
• N° AR-122-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe verte, rue Roger-Clavier, du lundi 10 juillet au lundi 17 juillet 2023, dans le cadre de la prolongation de l’accueil du cirque Europa. Mise en ligne : 12-7-2023
• N° AR-120-2023 • Urbanisme - Arrêté de mainlevée de Péril Imminent et ordinaire. Mise en ligne : 7-7-2023
• N° AR-118-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 119, rue du Bois des Chaqueux à Fleury-Mérogis du vendredi 21 juillet au jeudi 17 août 2023 pour la société TPF. Mise en ligne : 12-7-2023
• N° AR-117-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issu de la géothermie parking André-Malraux avec neutralisation de 13 places de stationnement du 10 juillet au 8 septembre 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 7-7-2023
• N° AR-116-2023 • Arrêté portant sur la délimitation de la parcelle cadastrée section AH-147, située 123, rue des Bois-des-Chaqueux. Mise en ligne : 7-7-2023
• N° AR-114-2023 • Arrêté réglementant la circulation et le stationnement automobile tout le long de la RD445 à Fleury-Mérogis du vendredi 30 juin au lundi 3 juillet inclus. Mise en ligne : 30-6-2023
• N° AR-112-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe verte par le cirque Europa du 26/07/2023 au 10/07/2023. Mise en ligne : 30-6-2023
• N° AR-111-2023 • Création d’emplacements de stationnement réservés aux médecins rue André-Malraux, parking salle Daquin, pour le cabinet médical des Sources. Mise en ligne : 30-6-2023
• N° AR-110-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, parvis du cimetière par la société REBITEC pour la dépose d’une benne à gravats du lundi 26 juin au vendredi 7 juillet 2023. Mise en ligne : 23-6-2023
• N° AR-109-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 117b, rue du Bois des Chaqueux à Fleury-Mérogis du lundi 10 juillet au mardi 8 août 2023 pour la société TPF. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° AR-108-2023 • Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : Honneur (Gentelet n° 1) et Poussins du mardi 20 juin au dimanche 13 août 2023 inclus. Mise en ligne : 20-6-2023
• N° AR-107-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Coulée Verte dans le cadre de la Fête de la ville le samedi 24 juin 2023. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° AR-106-2023 • Augmentation de l’amplitude horaire de la crèche collective Janusz-Korczak à compter du lundi 4 septembre 2023. Mise en ligne : 16-6-2023
• N° AR-105-2023 • Arrêté permanent portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux de lavage et de maintenance des points d’apport volontaire sur toute la ville pour le compte de Cœur d’Essonne. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° AR-104-2023 • Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux d’entretien des espaces verts, de taille des arbres et de propreté le long des voiries, dans les parcs, zones d’activité économique et autres sites ayant fait l’objet d’un transfert de compétence à Cœur d’Essonne Agglomération. Mise en ligne : 15-6-2023
• N° AR-103-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 12 au vendredi 30 juin 2023 pour la société SEIP IDF à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 14-6-2023
• N° AR-102-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du vendredi 30 juin au samedi 18 novembre 2023 pour la société SOGETREL à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 28-6-2023
• N° AR-100-2023 • Réfection des trois arrêts de bus rue Roger-Clavier du lundi 19 juin au vendredi 21 juillet 2023 pour la société STR. Mise en ligne : 14-6-2023
• N° AR-099-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 12 juin au 31 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société STRF. Mise en ligne : 14-6-2023
• N° AR-098-2023 • Arrêté municipal autorisant la neutralisation de cinq places de stationnement du jeudi 15 juin au mardi 12 septembre 2023 pour la société TPS rue de l’Écoute s’il Pleut. Mise en ligne : 14-6-2023
• N° AR-097-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur l’espace de la Coulée verte, le vendredi 11 août 2023, dans le cadre de l'organisation du cinéma en plein air. Mise en ligne : 15-6-2023
• N° AR-096-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur l’espace de la Coulée verte, le vendredi 21 juillet 2023, dans le cadre de l'organisation du cinéma en plein air. Mise en ligne : 15-6-2023
• N° AR-095-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le stade Auguste-Gentelet le vendredi 14 juillet 2023 pour le feu d’artifice de la Ville. Mise en ligne : 15-6-2023
• N° AR-094-2023 • Arrêté municipal autorisant une base vie de chantier du vendredi 30 juin au samedi 18 novembre 2023 pour la société SOGETREL face au 26, rue Martin-Luther-King, dans l’espace vert avec entrée rue des Joncs-Marins. Mise en ligne : 14-6-2023
• N° AR-093-2023 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, rue Rouget-de-Lisle par le service culturel en partenariat avec les locataires de la même rue. Mise en ligne : 2-6-2023
• N° AR-092-2023 • Arrêté permanent – Réglementation de la pratique de mécanique dite « sauvage » sur la commune de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 15-6-2023
• N° AR-091-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 8 juin au vendredi 4 août 2023 pour la société SOGETREL à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 6-6-2023
• N° AR-090-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issu de la géothermie rue André-Malraux, dans la zone en espaces verts et rue de la Mérantaise du lundi 5 juin au jeudi 3 août 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 2-6-2023
• N° AR-089-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Adrienne-Bolland et rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis du 30 mai au 13 juillet 2023 pour la société BEAUVAL. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-088-2023 • Arrêté municipal portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre de travaux d’exhumation par l’entreprise Lebaron Funéraire le jeudi 1^er juin 2023 de 8h30 à 13h. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-087-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issu de la géothermie rue Martin-Luther-King du lundi 5 juin au lundi 19 juin 2023, pour la société SEIP IDF. Mise en ligne : 2-6-2023
• N° AR-086-2023 • Arrêté municipal autorisant une base vie de chantier (géothermie) du lundi 5 juin au jeudi 31 août 2023 pour la société SEIP IDF face au 26, rue Martin-Luther-King (dans l’espace vert). Mise en ligne : 2-6-2023
• N° AR-085-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 22 mai 2023 au samedi 30 décembre 2023 pour la société Pierre Antoine Paysagiste. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-084-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, sur l’espace situé à côté du city-stade situé au parc de la Coulée verte et la rue Marchand-et-Feraoun par le service culturel en partenariat avec l’association le conseil syndical de la Résidence Eden2 le 26 mai 2023. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-083-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 30 au mercredi 31 mai 2023 rue Roger-Clavier pour la société ATTILA. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-082-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR à Fleury-Mérogis du lundi 19 juin au mardi 18 juillet 2023 pour la société TPF. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-081-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 16, rue Clément-Ader du 25 mai au 9 juin 2023 pour la société SERPOLLET IDF. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° AR-079-2023 • Arrêté permanent de police de circulation portant réglementation du stationnement abusif de plus de 72 heures sur la commune de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 16-5-2023
• N° AR-078-2023 • Arrêté permanent portant modification de la réglementation du stationnement à durée limitée en zone bleue rue des Joncs-Marins, rue du CNR et rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 16-5-2023
• N° AR-077-2023 • Interdiction d'accès au terrain d'honneur les 13 et 14 mai 2023, suite aux intempéries. Mise en ligne : 12-5-2023
• N° AR-074-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 9 mai au mercredi 7 juin 2023 pour la société SOGETREL à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 5-5-2023
• N° AR-073-2023 • Fermeture de la crèche familiale à compter du 1er septembre 2023. Mise en ligne : 5-5-2023
• N° AR-072-2023 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, au croisement de la rue Jacques-Decour et la rue Salvador-Allende par le service culturel en partenariat avec l'association CNL les Aunettes le 28 avril 2023. Mise en ligne : 28-4-2023
• N° AR-069-2023 • Occupation du domaine public pour l'association La Graine Fleury le 22 avril 2023. Mise en ligne : 21-4-2023
• N° AR-068-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 24 avril au 5 mai 2023 rue Roger-Clavier pour la société ATTILA. Mise en ligne : 24-4-2023
• N° AR-067-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier et angle rue Pierre-Brossolette du mardi 2 mai au vendredi 5 mai 2023 pour la société TERE SAS. Mise en ligne : 24-4-2023
• N° AR-066-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis du 24 au 31 mai 2023 pour la société TPSM. Mise en ligne : 24-4-2023
• N° AR-065-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis du 24 au 31 mai 2023 pour la société TPSM. Mise en ligne : 24-4-2023 provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’Écoute-s’il-pleut du lundi 24 avril au mercredi 7 juin 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 14-4-2023
• N° AR-064-2023 • Arrêté municipal autorisant le stockage de tubes (géothermie) le mercredi 19 avril 2023 pour la société TPS rue André-Malraux (le long du gymnase, durée 120 jours). Mise en ligne : 14-4-2023
• N° AR-063-2023 • Arrêté municipal autorisant le marquage au sol du vendredi 21 au lundi 24 avril 2023 pour la société GER au 109 rue Rosa-Parks. Mise en ligne : 14-4-2023
• N° AR-062-2023 • Ouverture de l’enquête publique relative à une déclaration de projet (collège) valant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme. Mise en ligne : 14-4-2023
• N° AR-061-2023 • Arrêté municipal autorisant la mise en place d’une ligne électrique aérienne provisoire du mardi 11 avril au jeudi 30 novembre 2023 pour la société Eiffage construction bois. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-060-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour le défilé du carnaval du samedi 15 avril 2023. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-059-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 15 avril au 14 mai 2023 sur la D296 angle D445, avenue Jacques-Duclos, rue Roger-Clavier, rue Édouard-Aubert et rue Gustave-Eiffel pour la société FOT. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-058-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 13 avril au vendredi 21 avril 2023 au 51, avenue de l’Hurepoix pour la société SPAC. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-057-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le samedi 8 avril 2023 à Monsieur et Madame BERNATET concernant leur déménagement au 341, rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-056-2023 • Prolongement de la numérotation de l’avenue des Peupliers. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° AR-054-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 2 rue Roger-Clavier à Fleury-Mérogis du jeudi 30 mars au samedi 8 avril 2023 pour la société SUEZ Eau FRANCE. Mise en ligne : 24-3-2023
• N° AR-053-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, parking du cimetière par la société STRF pour la réalisation d’un accès en béton pour le site propre du lundi 20 au vendredi 31 mars 2023. Mise en ligne : 24-3-2023
• N° AR-052-2023 • Autorisation de montage et d’installation d’une grue à tour, pour la société BRB. Mise en ligne : 24-3-2023
• N° AR-051-2023 • Autorisation provisoire d’occupation du domaine public pour une base de vie du chantier en faveur de la société STRF du lundi 20 au vendredi 31 mars 2023. Mise en ligne : 24-3-2023
• N° AR-050-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 27 mars au mercredi 23 août 2023 avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis pour la société COLAS France-Montlhéry. Mise en ligne : 24-3-2023
• N° AR-049-2023 • Arrêté réglementaire permanent portant sur la lutte contre les nuisances sonores. Mise en ligne : 18-7-2023
• N° AR-048-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 13 mars au mercredi 12 avril 2023 au 51 avenue de l’Hurepoix pour la société SPAC. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-047-2023 • Interdiction de stationnement aux véhicules de plus de 3,5 T sur le territoire communal. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-046-2023 • Arrêté permanent portant réglementation du stationnement à durée limitée en zone bleue rue des Joncs-Marins, rue du CNR et rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-045-2023 • Interdiction de la détention et l’utilisation des pétards et feux d’artifice par des particuliers sur la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-044-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 13 mars au vendredi 28 avril 2023 rue Marchand-et-Feraoun rue Marc-Chagall et rue Nelson-Mandela pour la société TPF Travaux de réseaux électriques. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-043-2023 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, parking rue Pierre-Brossolette par le service des Espaces verts de la Ville de Fleury-Mérogis pour des travaux d'élagage. Mise en ligne : 3-3-2023
• N° AR-042-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 27 février au samedi 31 décembre 2023 sur les zones d’activité économique (ZAE) de Fleury-Mérogis pour Cœur d’Essonne Agglomération. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-041-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 8 au 11 mars 2023 au 5 rue Nelson-Mandela pour la société GTO. Mise en ligne : 24-2-2023
• N° AR-055-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par la mise en place d’une benne du lundi 3 au vendredi 21 avril 2023 rue Roger-Clavier parking du cimetière à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-040-2023 • Arrêté permanent portant sur la propreté, salubrité et intégrité du domaine public. Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-039-2023 • Interdiction permanente de consommation d’alcool sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les lieux extérieurs, même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public. Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-038-2023 • Interdiction permanente de circulation sur les voies et les lieux publics de motos de petite taille et quads sur le territoire de la commune de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-037-2023 • Arrêté permanent relatif à la circulation et divagation des chiens sur l’ensemble du territoire communal. Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-036-2023 • Interdiction permanente de stationner et de s’arrêter sur les voies intérieures du quartier des Résidences « Logement des fonctionnaires ». Mise en ligne : 31-3-2023
• N° AR-033-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public. Stationnement interdit sur 4 places du parking place de la mairie au niveau de la stèle. Cérémonie de commémoration du 19 Mars 1962. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° AR-032-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, rue Rosa-Parks par le service Santé de la Ville de Fleury-Mérogis en partenariat avec l’association Espoir pour 4 actions d’information. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° AR-031-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 27 février au mercredi 8 mars 2023 au 32 rue Édouard-Aubert pour la société DIS TP. Mise en ligne : 23-2-2023
• N° AR-030-2023 • Autorisation pour intervention sur fourreaux Télécom sur trottoir du 27 février au 18 mars 2023 rue Roger-Clavier pour la société BMK Communications. Mise en ligne : 24-2-2023
• N° AR-029-2023 • Fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre de travaux d'exhumation le mardi 7 mars 2023 de 8h30 à 16h. Mise en ligne : 14-2-2023
• N° AR-028-2023 • Contrôle de conformité des réseaux Eaux Usées et Eaux Pluviales des riverains du 27 février 2023 au 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société ADIATECH. Mise en ligne : 17-2-2023
• N° AR-027-2023 • Autorisation pour la pose d’un caniveau à grille d’eaux pluviales devant portail au 32, avenue du Docteur François Fichez à Fleury-Mérogis par la société ACCES TP du 20 mars 2023 au 11 avril 2023. Mise en ligne : 17-2-2023
• N° AR-026-2023 • Arrêté municipal autorisant une opération d’élagage, rue du Clément-Ader, rue Édouard-Aubert du mercredi 1er mars 2023 au mercredi 15 mars 2023 pour la société Hatra. Mise en ligne : 17-2-2023
• N° AR-024-2023 • Autorisation de détection et investigation des réseaux du lundi 13 au samedi 25 février 2023, rue de l’Écoute s’il Pleut, rue André-Malraux, allée Pierre-Brossolette pour la société G’AUCUBE. Mise en ligne : 13-2-2023
• N° AR-023-2023 • Portant constatation du classement de la place des Droits de l’Homme et de la rue du Colonel Rol-Tanguy dans le domaine public communal. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° AR-022-2023 • Délégation de signature à Madame Céline Da Costa, Directrice générale adjointe des services. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° AR-021-2023 • Ouverture de chambre France-Télécom dans le cadre du déploiement FTTA/O Bouygues-Télécom du lundi 13 février 2023 au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SERFIM TIC. Mise en ligne : 27-1-2023
• N° AR-020-2023 • Arrêté municipal autorisant une opération de plantation de 8 arbres, rue du Général-de-Gaulle du mercredi 15 février 2023 au vendredi 31 mars 2023 pour la société Allavoine Parcs & Jardins. Mise en ligne : 27-1-2023
• N° AR-019-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier 2023 au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SAMU (soin des arbres en milieu urbain). Mise en ligne : 27-1-2023
• N° AR-018-2023 • Portant constitution du FSSSCT – Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022. Mise en ligne : 27-1-2023
• N° AR-017-2023 • Portant constitution du comité social territorial suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022. Mise en ligne : 27-1-2023
• N° AR-016-2023 • Interdiction de stationnement rue des Petits Champs lors du passage de la balayeuse le dernier mardi de chaque mois de 13h30 à 17h. Mise en ligne : 19-1-2023
• N° AR-015-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR du lundi 6 mars au samedi 25 mars 2023, pour la société TPF. Mise en ligne : 23-1-2023
• N° AR-013-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier 2023 au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société Spie City Networks et de des sous-traitants. Mise en ligne : 19-1-2023
• N° AR-012-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société EIFFAGE Energie Systèmes IDF. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-011-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société BOUYGUES Energie & Services. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-010-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société PRUNEVIEILLE. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-009-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SATELEC IDF. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-008-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-007-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société AXIMUM. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-006-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société SECHE. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-005-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société AXIMUM. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-004-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société GER. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-003-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-002-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Docteur-Fichez du 2 janvier au 31 mars 2023 pour la société PROBINORD. Mise en ligne : 5-1-2023
• N° AR-001-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à Monsieur Grégory DUFOUR du 9 au 28 janvier 2023 rue Nelson-Mandela à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 5-1-2023

Décisions

• N° DEC-105-2023 • Contrat avec l'Oeuvre universitaire du Loiret (OUL) dans le cadre de l'organisation d'un séjour ski à Sollières (Savoie) du 17 au 24 février 2024. Mise en ligne : 11-12-2023
• N° DEC-102-2023 • Convention avec M. Nicolini Fabrice pour l'animation musicale du samedi 25 novembre 2023 dans le cadre d'une soirée organisée par le service Jeunesse. Mise en ligne : 11-12-2023
• N° DEC-101-2023 • Convention a pour objet la mise à disposition de la grande salle de Wiener pour l'association Reflet d'Outre Mer à titre gracieux. Mise en ligne : 11-12-2023
• N° DEC-100-2023 • Marchés publics - Mission contrôle technique - Travaux local ASVP et Jeunesse. Mise en ligne : 11-12-2023
• N° DEC-099-2023 • Marchés publics - Mission de coordination SPS - Travaux local ASVP et Jeunesse. Mise en ligne : 11-12-2023
• N° DEC-098-2023 • Contrat de vente représentation du spectacle de l'association "Dans les bacs… à sables". Mise en ligne : 1-12-2023
• N° DEC-096-2023 • Convention la mise à disposition de la grande salle de l’espace intergénérationnel pour l’association FLEURY MOSAÏQUE à titre gracieux. Mise en ligne : 21-11-2023
• N° DEC-095-2023 • Convention pour la mise à disposition de la grande salle de l’espace intergénérationnel pour l’association Union des retraités et des personnes âgées (UNRPA) à titre gracieux. Mise en ligne : 21-11-2023
• N° DEC-092-2023 • Convention d’occupation du domaine public pour le Cirque EUROPE du lundi 20 novembre au lundi 4 décembre 2023. Mise en ligne : 16-11-2023
• N° DEC-091-2023 • Mission de contrôle technique - Travaux aménagement de la crèche familiale évoluant en crèche 30 berceaux - Notification du marché public. Mise en ligne : 1-12-2023
• N° DEC-090-2023 • Mission de coordination SPS - Travaux aménagement de la crèche familiale évoluant en crèche 30 berceaux - Notification du marché public. Mise en ligne : 1-12-2023
• N° DEC-089-2023 • Convention avec le CIG Grande Couronne pour une mission de conseil en contrats publics. Mise en ligne : 1-12-2023
• N° DEC-088-2023 • Convention avec le collège Charles-Péguy de Bondoufle pour la mise en place d’un atelier « Ludothèque » au sein de l’établissement pour 2023-2024. Mise en ligne : 8-11-2023
• N° DEC-086-2023 • Étude de faisabilité pour la création d’un centre de santé. Mise en ligne : 8-11-2023
• N° DEC-084-2023 • Scolaire - Convention avec la mairie de Viry-Châtillon, pour la participation aux frais de scolarité de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 8-11-2023
• N° DEC-083-2023 • Scolaire - Convention avec la mairie de Viry-Châtillon, pour la participation aux frais de restauration scolaire de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 8-11-2023
• N° DEC-082-2023 • Convention avec le collège Paul-Éluard pour la mise en place d’un atelier « Ludothèque » au sein de l’établissement pour 2023-2024. Mise en ligne : 17-10-2023
• N° DEC-081-2023 • Scolaire – Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de scolarité de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 20-10-2023
• N° DEC-080-2023 • Scolaire – Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de restauration scolaire de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 20-10-2023
• N° DEC-079-2023 • Marchés publics - Travaux de construction groupe scolaire - Lot 6 - Acte de sous-traitance - ST Forage. Mise en ligne : 17-10-2023
• N° DEC-077-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation initiale habilitation électrique « BS BE manœuvre » les 10 et 13 novembre 2023. Mise en ligne : 2-10-2023
• N° DEC-076-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation recyclage habilitation électrique « BR » le 17 octobre 2023. Mise en ligne : 2-10-2023
• N° DEC-075-2023 • Construction d’un groupe scolaire - Mission de contrôle technique - Avenant n° 1 de prolongation - Entreprise QUALICONSULT. Mise en ligne : 2-10-2023
• N° DEC-074-2023 • Autorisation d’occupation temporaire à titre gratuit de la forêt de Saint-Eutrope pour l’exercice d’activité du cross des écoles du 19 septembre 2023. Mise en ligne : 2-10-2023
• N° DEC-073-2023 • Rapportant la décision 48/2023 relative au contrat de licence et de télémaintenance de logiciel NUTRIdata Fortius. Mise en ligne : 7-9-2023
• N° DEC-072-2023 • Assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance pour le dommage aux biens. Mise en ligne : 5-9-2023
• N° DEC-071-2023 • Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la crèche familiale évoluant en crèche 30 berceaux – Notification du marché public. Mise en ligne : 5-9-2023
• N° DEC-070-2023 • Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de services publics dans une coque vide en pied d'immeuble - Notification du marché public. Mise en ligne : 7-9-2023
• N° DEC-069-2023 • Contrat de maintenance protection incendie (extincteurs). Mise en ligne : 30-8-2023
• N° DEC-068-2023 • Contrat de maintenance P2 et GER (P3) pour les installations de chauffage, ventilation et climatisation. Mise en ligne : 30-8-2023
• N° DEC-067-2023 • Contrat avec l’association « Mère Deny’s Family » représentée par Monsieur CADREILS en qualité de président pour un spectacle du vendredi 4 août 2023 sur le parvis de la médiathèque. Mise en ligne : 21-7-2023
• N° DEC-066-2023 • Convention relative au cinéma plein air le vendredi 21 juillet 2023. Mise en ligne : 21-7-2023
• N° DEC-065-2023 • Cinéma en plein air le 11 août 2023, organisé par Coeur Essonne Agglomération. Mise en ligne : 21-7-2023
• N° DEC-064-2023 • Convention avec Monsieur TAVARES Kevin pour l’animation musicale du samedi 8 juillet 2023 dans le cadre d’une soirée organisée par le service Jeunesse. Mise en ligne : 30-8-2023
• N° DEC-063-2023 • Convention de mission d’assistance avec la société PRESTAREST, pour une mission d’accompagnement en vue d’obtenir l’agrément sanitaire de la nouvelle cuisine centrale Joséphine-Baker. Mise en ligne : 31-7-2023
• N° DEC-062-2023 • Contrat avec la compagnie La Mariole pour un spectacle le 28 juillet 2023. Mise en ligne : 21-7-2023
• N° DEC-061-2023 • Souscription d'un emprunt de 10 millions d'euros auprès de la Caisse d'épargne. Mise en ligne : 10-7-2023
• N° DEC-060-2023 • Signature d’un contrat entre la Mairie de Fleury-Mérogis et Chadenas Espaces Vacances pour l’organisation d’un séjour en faveur des retraités du 14 au 21 octobre 2023. Mise en ligne : 7-7-2023
• N° DEC-059-2023 • Protocole d’intervention n° 2023-910235 en vue de la réalisation d’examens de laboratoire pour la mairie de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 7-7-2023
• N° DEC-058-2023 • Contrat avec « Surmesures productions » pour un spectacle vivant le samedi 24 juin 2023 pour la fête de la ville. Mise en ligne : 29-6-2023
• N° DEC-057-2023 • Mise à disposition de foncier communal à l’association FOOTBALL CLUB FLEURY 91, pour la construction et exploitation d’une buvette, d’un espace partenaire et d’un bloc sanitaire, au complexe sportif Auguste-Gentelet, stade Walter-Felder, rue Roger-Clavier, parcelle AI-201. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° DEC-056-2023 • Annule et remplace la décision 49/2023 portant création d'une régie temporaire au service Développement territorial / Démocratie locale. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° DEC-052-2023 • Contrat avec l’Œuvre universitaire du Loiret dans le cadre de l’organisation d’un séjour été aux Sables d’Olonne (Vendée) du 31 juillet au 13 août 2023. Mise en ligne : 26-6-2023
• N° DEC-048-2023 • Scolaire – Contrat de licence et de télémaintenance de logiciel NUTRIdata Fortius. Mise en ligne : 29-6-2023
• N° DEC-046-2023 • Scolaire – Convention de formation, Formation-Accompagnement à l’utilisation de l’outil de gestion Nutridata Fortius. Mise en ligne : 29-6-2023
• N° DEC-045-2023 • Scolaire - Contrat de mission d’assistance technique et de conseil avec la société PRESTAREST pour accompagner la mise en fonctionnement de la nouvelle cuisine centrale Joséphine-Baker de la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 29-6-2023
• N° DEC-044-2023 • Convention avec l'Union des fédérations des pionniers de France dans le cadre de séjours d'été pour les enfants de 6 à 12 ans et de 12 à 15 ans. Ces séjours de 15 jours chacun se dérouleront sur les mois de juillet et août du 8/7/2023 au 21/8/2023.
• N° DEC-043-2023 • Signature d’un protocole bilatéral avec l’association ARIES et la Municipalité de Fleury-Mérogis pour la réalisation d’une action d’insertion économique et sociale. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° DEC-042-2023 • Avenant n° 4 à la convention d’objectifs et de moyens 2018/2020 relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée en Essonne. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° DEC-041-2023 • Convention de partenariat entre la Lisière et Fleury-Mérogis dans le cadre du festival De Jour de Nuit 2023. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° DEC-040-2023 • Souscription d’un Emprunt de 1 000 000,00 d’euros auprès de la Caisse d’épargne. Mise en ligne : 30-5-2023
• N° DEC-039-2023 • Convention de formation avec l'association AFOCAL pour l'organisation d'une formation BAFD pour un agent. Mise en ligne : 28-4-2023
• N° DEC-038-2023 • Contrat d'entretien des hottes des offices de restauration collective par la société DIMAR. Mise en ligne : 16-5-2023
• N° DEC-037-2023 • Contrat de cession en droit d'exploitation d'un spectacle "Annette et les caries". Mise en ligne : 20-4-2023
• N° DEC-036-2023 • Convention de partenariat avec ENS’BATUCADA pour l’animation artistique du samedi 15 avril 2023 pour le carnaval de la ville. Mise en ligne : 14-4-2023
• N° DEC-035-2023 • Convention avec l’Union des fédérations des Pionniers de France dans le cadre de la formation BAFA. Mise en ligne : 17-4-2023
• N° DEC-034-2023 • Convention avec les Œuvres universitaires du Loiret dans le cadre de l'organisation d'un séjour autonome du 24 au 29 avril 2023 à Damgan (Morbihan). Mise en ligne : 14-4-2023
• N° DEC-033-2023 • Convention de partenariat avec Cœur d’Essonne dans le cadre de la saison Dedans Dehors 2022-2023. Mise en ligne : 12-4-2023
• N° DEC-032-2023 • Contrat de maintenance avec la société Dimar pour les visites de contrôle, d’entretien courant et/ou le dépannage des installations dans les offices de restauration. Mise en ligne : 31-3-2023
• N° DEC-031-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 Degrés Sécurité pour l'organisation d'une formation gestes et postures sur les postes de travail. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° DEC-030-2023 • Scolaire - Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de scolarité de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 15-3-2023
• N° DEC-029-2023 • Scolaire - Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de restauration scolaire de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 15-3-2023
• N° DEC-028-2023 • Demande de subvention au titre de la Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2023. Mise en ligne : 13-3-2023
• N° DEC-026-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 Degrés Sécurité pour l’organisation d’une formation Maintien et actualisation des compétences Sauveteur Secouriste du Travail. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° DEC-025-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 Degrés Sécurité pour l'organisation d'une formation habilitation électrique initiale "BS BE manœuvre". Mise en ligne : 13-3-2023
• N° DEC-024-2023 • Convention de formation des élus de Fleury-Mérogis par le Centre d'information, de documentation, d'étude et de formation des élus (CIDEFE). Mise en ligne : 14-2-2023
• N° DEC-023-2023 • Convention avec la société CPB pour la diffusion d’un film « La Révolte des femmes de chambre ». Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-021-2023 • Convention avec l’Association pour le développement de l’éveil musical (ADEM) dans le cadre des Premiers pas 2023 du 12 au 17 février. Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-020-2023 • Convention partenariale avec IDF HABITAT pour la mise en place de la commission locale des impayés de loyers. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° DEC-019-2023 • Convention partenariale avec IMMOBILIERE 3F pour la mise en place de la commission locale des impayés de loyers. Mise en ligne : 21-2-2023
• N° DEC-018-2023 • Convention partenariale avec RÉSIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES pour la mise en place de la commission locale des impayés de loyers. Mise en ligne : 23-2-2023
• N° DEC-017-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation maintien et actualisation des compétences sauveteur secouriste du travail. Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-016-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation initiale sauveteur secouriste du travail. Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-015-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation recyclage habilitation électrique « BS BE manœuvre ». Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-014-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation habilitation électrique « BS BE manœuvre ». Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-013-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation incendie « Équipier de première intervention ». Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-011-2023 • Convention avec la mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
• N° DEC-010-2023 • Convention avec la mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
• N° DEC-009-2023 • Convention avec LAMICAO & Compagnie qui est chargée d'assurer l'enseignement artistique par le biais de l'encadrement d'ateliers théâtre pour des inscrits au Centre musical et artistique de la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 23-1-2023
• N° DEC-008-2023 • Convention avec l’Union des fédérations des Pionniers de France dans le cadre de la formation BAFA. Mise en ligne : 13-2-2023
• N° DEC-007-2023 • Convention avec la mairie de Grigny pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
• N° DEC-006-2023 • Convention avec la mairie de Grigny pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
• N° DEC-004-2023 • Convention avec M. NICOLINI Fabrice pour l’animation musicale du 28 janvier 2023 dans le cadre des vœux du maire au personnel. Mise en ligne : 19-1-2023
• N° DEC-002-2023 • Contrat avec l’Œuvre universitaire du Loiret dans le cadre de l’organisation d’un séjour ski à Combloux du 25 février au 4 mars 2023. Mise en ligne : 19-1-2023
• N° DEC-001-2023 • Convention avec M. NICOLINI Fabrice pour l’animation musicale du 21 janvier 2023 dans le cadre des vœux du maire à la population. Mise en ligne : 19-1-2023

Arrêtés préfectoraux

• N° 2023-PREF-DRCL/083 du 26 mai 2023 • Arrêté préfectoral fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants pour la désignation du collège électoral en vue de l'élection des sénateurs. Mise en ligne : 30-5-2023

Année 2022