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DÉCISIONS - ARRÊTÉS - RECUEILS

Année 2024

Arrêtés

  • AR-061-2024  Portant délégation de fonction à M. Nourredine Medouni. Mise en ligne : 7-5-2024
  • AR-060-2024  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 29 avril au 31 décembre 2024 pour la société Pierre Antoine Paysagiste. Mise en ligne : 2-5-2024
  • AR-059-2024  Arrêté d’ouverture pour le Centre de formation continue (CFC) de la Direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris (DISP) situé 7, avenue des Peupliers à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 2-5-2024 
  • AR-058-2024  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis du 15 avril au 14 juin 2024 pour la société TPSM. Mise en ligne : 19-4-2024 
  • AR-057-2024  Réalisation des enrobés avenue de l'Hurepoix du 22 au 24 avril 2024, pour la société Colas France Montlhéry. Mise en ligne : 19-4-2024
  • AR-056-2024  Réglementation provisoire en matière de circulation pour le spectacle du festival De Jour De Nuit le 25 mai 2024. Mise en ligne : 2-5-2024 
  • AR-055-2024  Réglementation provisoire en matière de circulation pour la déambulation de l’association Reflet d’Outre-Mer le vendredi 24 mai 2024. Mise en ligne : 2-5-2024
  • AR-054-2024  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 12 avril au 15 mai 2024 rue Salvador-Allende pour la société DN BAT. Mise en ligne : 16-4-2024
  • AR-053-2024  Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe Verte, rue Roger-Clavier, du lundi 22 avril au dimanche 5 mai 2024, dans le cadre de l’accueil du Cirque Hartini. Mise en ligne : 2-5-2024
  • AR-051-2024  Autorisation temporaire d'occupation du domaine public le 2 mai 2024 à la société DSM pour le déménagement de Madame Audrey DOUGNAT au 17, rue des Petits-Champs à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 9-4-2024
  • AR-050-2024  Autorisation temporaire d'occupation du domaine public du 13 au 14 avril 2024 pour le déménagement de Madame Zohra AMMAR au 281, rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 9-4-2024
  • AR-049-2024  Réglementation provisoire en matière de circulation pour le défilé du carnaval du samedi 27 avril 2024. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-048-2024  Interdiction de stationnement du 20 au 27 rue Édouard-Aubert à Fleury-Mérogis le samedi 16 mars 2024 de 10h à 16h. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-047-2024  Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour les régies de Cœur d’Essonne Agglomération. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-046-2024  Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société INS. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-045-2024  Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO Assainissement. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-044-2024  Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société EMU IDF. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-043-2024  Contrôle de conformité des réseaux Eaux Usées et Eaux Pluviales des riverains du 11 mars 2024 au 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SNE QUANTITEC. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-042-2024  Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SEMAER. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-041-2024  Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la Conciergerie d’Hercule. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-040-2024  Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société HATRA. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-039-2024  Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société ID VERDE. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-038-2024  Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-037-2024  Arrêté portant permission de voirie et réglementant temporairement la circulation et le stationnement du lundi 18 mars au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GER. Mise en ligne : 8-4-2024
  • AR-036-2024  Tirage de fourreaux sur trottoir du lundi 18 mars au mardi 16 avril 2024 pour la société TECHNO Fibre à Fleury-Mérogis rue Clément-Ader et avenue de la Croix-Blanche. Mise en ligne : 19-3-2024
  • AR-035-2024  Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le mercredi 13 mars 2024 à la société LAGACHE Mobility pour le déménagement de Madame Pascaline GABRHEL au 49, rue de la Mérantaise à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 5-4-2024
  • AR-034-2024  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 19 au samedi 23 mars 2024 rue du CNR pour la société GTO. Mise en ligne : 5-4-2024
  • AR-033-2024  Stationnement d’un camion rue Marc Chagall à Fleury-Mérogis du lundi 18 au vendredi 29 mars 2024 pour la société ASPIRTEC pour l’excavation de la terre en sous œuvre. Mise en ligne : 19-3-2024
  • AR-032-2024  Contrôle de conformité des réseaux Eaux Usées et Eaux Pluviales des riverains du 11 mars 2024 au 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société ADIATECH. Mise en ligne : 19-3-2024
  • N° AR-031-2024 • Arrêté temporaire relatif à l'application du plan Vigipirate niveau alerte attentat - Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement. Mise en ligne : 1er-3-2024
  • N° AR-030-2024 • Interdiction de stationner rue André-Malraux et au parking du gymnase Jacques-Anquetil à Fleury-Merogis le mardi 12 mars 2024 à l'occasion d’un tournage de film. Mise en ligne : 5-3-2024
  • N° AR-029-2024 • Interdiction de stationner sur 4 places de parking de la Mairie le 19 mars 2024 à l'occasion de la commémoration du 62e anniversaire du cessez-le-feu en Algérie. Mise en ligne : 1er-3-2024
  • AR-028-2024  Interdiction de stationner rue Pierre Brossolette et sur le parking du gymnase Jacques Anquetil à Fleury-Merogis le samedi 02 mars 2024 à l'occasion du Forum de l'orientation. Mise en ligne : 19-3-2024
  • N° AR-027-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le 1 mars 2024 à la société LAGACHE Mobility pour le déménagement au 86, rue du des Joncs-Marins à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° AR-026-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 2 mars 2024 à la société TMS DEM pour le déménagement au 21, rue du CNR à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° AR-025-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 4 au 15 mars 2024 avenue du Docteur-Fichez pour la société ECR. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° AR-024-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 5 au samedi 23 mars 2024 au 201, rue de la Coulée Verte pour la société GTO. Mise en ligne : 27-2-2024
  • AR-023-2024  Réalisation de travaux du dévoiement et création de l’Avenue de l’Hurepoix du lundi 11 mars au vendredi 12 avril 2024, pour la société COLAS France MONTLHERY. Mise en ligne : 19-3-2024
  • N° AR-022-2024 • Retour de colonie de vacances, le samedi 24 février 2024 la matinée, rue Pierre-Brossolette. Mise en ligne : 23-2-2024
  • N° AR-021-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 26 février au vendredi 12 avril 2024 RD445 pour la société Smart Seismic Solution. Mise en ligne : 23-2-2024 
  • N° AR-020-2024 • Autorisation provisoire d’occupation du domaine public pour une base de vie de chantier en faveur de la société AMB BALABAN du 19 février au 11 mai 2024 au 159 rue de la Coulée-Verte. Mise en ligne : 14-2-2024
  • N° AR-019-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Marchand-Feraoun et rue Salvador-Allende à Fleury-Mérogis du lundi 26 février au 26 mars 2024 pour la société ECR. Mise en ligne : 13-2-2024
  • N° AR-018-2024 • Création d’un branchement d’eau potable rue Marc-Chagall à Fleury-Mérogis du mercredi 21 février au lundi 4 mars 2024 pour la société SUEZ Eau FRANCE. Mise en ligne : 13-2-2024
  • N° AR-017-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 12 février 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société HATOM TELECOM. Mise en ligne : 13-2-2024
  • N° AR-016-2024 • Constitution d’un merlon le long de l’avenue du Docteur-Fichez (RD445) à Fleury-Mérogis du 5 février au 1er mars 2024 par la Mairie de Fleury-Mérogis en partenariat avec la société PINSON Paysage. Mise en ligne : 2-2-2024
  • N° AR-014-2024 • Autorisation provisoire d’occupation du domaine public pour une base de vie de chantier en faveur de la société ALTAIS du lundi 5 février au vendredi 31 mai 2024, Maison de la petite enfance. Mise en ligne : 2-2-2024
  • N° AR-013-2024 • Travaux de lavage et de maintenance des points d’apport volontaire sur tout le territoire de la commune de Fleury-Mérogis pour le compte de Cœur d’Essonne pour l’année 2024. Mise en ligne : 31-1-2024
  • N° AR-012-2024 • Portant délivrance d'un permis de détention d'un chien mentionné à l'article L.211-14 du Code rural à Monsieur REPERT GAEL. Mise en ligne : 31-1-2024
  • N° AR-011-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 27 janvier 2024 à Madame CORNIER Nadine concernant son déménagement du 53, rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 31-1-2024
  • N° AR-010-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 27 janvier 2024 à Madame CORNIER Nadine concernant son déménagement du 53, rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 31-1-2024
  • N° AR-009-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader et rue Adrienne-Bolland à Fleury-Mérogis du lundi 29 janvier au samedi 17 février 2024 pour la société TPF-Travaux de réseaux électriques. Mise en ligne : 31-1-2024
  • N° AR-008-2024 • Interdiction de stationner sur le parking du gymnase Jacques-Anquetil rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le samedi 20 janvier 2024 à l'occasion des vœux du Maire à la population. Mise en ligne : 31-1-2024
  • N° AR-007-2024 • Interdiction de stationner rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le samedi 20 janvier 2024 à l'occasion des vœux du Maire à la population. Mise en ligne : 31-1-2024
  • N° AR-006-2024 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mercredi 24 janvier au mercredi 7 février 2024 pour la société KYNTUS à Fleury-Mérogis rue Clément-Ader. Mise en ligne : 19-01-2024
  • N° AR-005-2024 • Réalisation de travaux de voirie et trottoirs du fait de l'agrandissement de l'usine Coca-Cola rue de la Tuilerie du lundi 22 janvier au mardi 30 avril 2024, pour la société COLAS France Montlhéry. Mise en ligne : 19-01-2024
  • N° AR-004-2024 • Constitution d'un merlon le long de l'avenue du Docteur-Fichez (RD445) à Fleury-Mérogis du mardi 16 au samedi 27 janvier 2024 pour la société PINSON Paysage. Mise en ligne : 19-01-2024
  • N° AR-003-2024 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public. Stockage de deux palettes pour flaconnage. Mise en ligne : 12-01-2024
  • N° AR-002-2024 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à Monsieur Jérémy Demassiet le jeudi 25 janvier 2024 à l’angle de la rue du CNR et de la rue Marchand-Feraoun à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 12-01-2024
  • N° AR-001-2024 • Interdiction de stationner rue de l’Écoute s’il pleut à Fleury-Mérogis le vendredi 13 janvier 2024 à l'occasion de l’inauguration de la nouvelle ligne de bus TRANSDEV. Mise en ligne : 10-01-2024

Décisions

  • DEC-048-2024 • Co-financement du spectacle « Ca s’peut pas ! » programmé par le centre culturel Baschet de Saint-Michel-sur-Orge dans le cadre de la Cité éducative. Mise en ligne : 18-4-2024
  • DEC-047-2024 • Convention partenariat entre la Lisière et la Ville de Fleury-Mérogis pour le "Festival de Jour, de Nuit". Mise en ligne : 18-4-2024
  • DEC-045-2024 • Convention avec Afozic dans le cadre du carnaval 2024. Mise en ligne : 2-5-2024 
  • DEC-044-2024 • Convention d’occupation du domaine public pour le Cirque Hartini du lundi 22 avril au dimanche 5 mai 2024 sur l’espace de la Pointe Verte, rue Roger-Clavier. Mise en ligne : 2-5-2024
  • DEC-043-2024 • Contrat de maintenance des logiciels AS-TECH Solutions. Mise en ligne : 18-4-2024
  • DEC-042-2024 • Prestation de fauchage et taille aux abords de la RD445. Mise en ligne : 18-4-2024
  • DEC-041-2024 • Convention avec l’Union des fédérations des Pionniers de France dans le cadre de séjours d’été pour les enfants de 6 à 12 ans et de 12 à 15 ans. Mise en ligne : 18-4-2024
  • DEC-040-2024 • Contrat avec SVP Service Public. Mise en ligne : 9-4-2024
  • DEC-039-2024 • Convention avec l’association Les Yeux d’Artifice pour la réalisation d’un spectacle pour les centres de loisirs. Mise en ligne : 9-4-2024
  • DEC-038-2024 • Convention avec la compagnie « Sans lézard » pour une résidence de création et une restitution le 18 juin. Mise en ligne : 2-5-2024
  • DEC-036-2024 • Contrat de maintenance pour le logiciel de gestion CITYWEB avec la société DIGITECH. Mise en ligne : 9-4-2024
  • DEC-035-2024 • Contrat de maintenance pour le logiciel de gestion MAELIS avec la société SIGEC. Mise en ligne : 9-4-2024
  • DEC-034-2024 • Contrat de maintenance pour le logiciel de gestion S’ELECT avec la société SIGEC. Mise en ligne : 9-4-2024
  • DEC-033-2024 • Convention d’assistance pour la mise en recouvrement de la TLPE – reconduction du contrat signé avec la société GO PUB. Mise en ligne : 9-4-2024
  • DEC-032-2024 • Contrat de maintenance de sécurité avec AJ PLUS pour le massicot. Mise en ligne : 9-4-2024
  • DEC-031-2024 • Appel à manifestation d’intérêt « Retour de la nature en ville » – Demande de subvention à la région IDF. Mise en ligne : 9-4-2024
  • DEC-030-2024Construction d’un groupe scolaire – Mission de CSPS – Avenant n°1 de prolongation – Entreprise ARC 77. Mise en ligne : 19-3-2024
  • DEC-029-2024Achat d’unités de prestation (UP) pour la mise en ligne des marchés publics sur le profil acheteur e-marchespublics.com. Mise en ligne : 19-3-2024
  • DEC-028-2024 Convention avec l’association Réagir pour la réalisation des repas de l’équipe technique et artistique lors de la Fashion-Week le samedi 9 Mars 2024. Mise en ligne : 19-3-2024
  • DEC-027-2024Convention avec MIXOFEELING DJ pour l’animation de la Fashion Week le samedi 9 Mars 2024. Mise en ligne : 19-3-2024
  • DEC-026-2024 Convention avec l’association Les Douze Etoiles – Compagnie Myriam Dooge pour un partenariat dans le cadre du projet « Eté culturel 2024 ». Mise en ligne : 19-3-2024
  • N° DEC-023-2024 • Convention avec 360 degrés sécurité sauveteur secouriste du travail. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-022-2024 • Convention avec 360 degrés sécurité gestes et postures. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-021-2024 • Convention avec 360 degrés sécurité Equipier de 1re intervention. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-020-2024 • Convention avec 360 degrés sécurité Maintien et actualisation compétences SST. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-019-2024 • CVL - Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2024. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-018-2024 • CVL - Convention de partenariat avec le théâtre de Brétigny pour le spectacle « En avant toutes », à titre gratuit. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-017-2024 • CVL – Convention de partenariat avec le théâtre de Brétigny – « Vertige à l’envers » à titre gratuit. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-016-2024 • Convention de formation des élus par le CIDEF. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-015-2024 • Contrat de prestations de service pour la capture, le ramassage et le transport des animaux errants sur la voie publique et exploitation de la fourrière animale avec la Société SACPA S.A. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-014-2024 • Convention avec Monsieur C’SARUS pour l’animation musicale pour les vœux de la jeunesse le 3 février 2024. Mise en ligne : 13-02-2024
  • N° DEC-013-2024 • Travaux d’aménagement de services publics dans une coque vide en pied d’immeuble – Notification du marché alloti. Mise en ligne : 13-02-2024
  • N° DEC-012-2024 • Convention de diagnostic immobilier Qualiconsult concernant des missions de diagnostics amiante avant travaux à la Crèche familiale. Mise en ligne : 13-02-2024
  • N° DEC-011-2024 • Convention avec LAMICAO & Compagnie qui est chargée d’assurer l’enseignement artistique par le biais de l’encadrement d’ateliers théâtre pour des inscrits au Centre musical et artistique de la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-010-2024 • Travaux d’aménagement du centre social. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-009-2024 • Convention avec l’Union des fédérations des Pionniers de France dans le cadre de la formation BAFA pour 15 jeunes Floriacumois. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-008-2024 • Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de restauration scolaire de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-007-2024 • Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de scolarité de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-006-2024 • Travaux aménagement crèche familiale – Notification marché public. Mise en ligne : 27-2-2024
  • N° DEC-005-2024 • Prestation de sondage de sol et analyse de pollution de sol. Mise en ligne : 12-01-2024
  • N° DEC-004-2024 • Rapportant la décision 105/2023 relative au Contrat avec l’Oeuvre Universitaire du Loiret (OUL) dans le cadre de l’organisation d’un séjour ski à Combloux (Haute-Savoie) du 17 février au 24 février 2024. Mise en ligne : 12-01-2024
  • N° DEC-003-2024 • Contrat de cession avec l’association ARABESQUE ET CONTRETEMPS pour l’animation musicale du banquet des retraités du 23 janvier 2024. Mise en ligne : 12-01-2024
  • N° DEC-002-2024 • Convention avec Monsieur C’SARUS pour l’animation musicale du 27 janvier 2024 dans le cadre des vœux du Maire au personnel. Mise en ligne : 12-01-2024
  • N° DEC-001-2024 • Convention avec Monsieur NICOLINI Fabrice pour l’animation musicale du 20 janvier 2024 dans le cadre des vœux du Maire à la population. Mise en ligne : 12-01-2024

Année 2023

Arrêtés

  • N° AR-189-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 1er janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour EP/Cœur Essonne et de ses sous-traitants. Mise en ligne : 10-01-2024
  • N° AR-188-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 1er janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour SLT/Cœur Essonne et de ses sous-traitants. Mise en ligne : 10-01-2024
  • N° AR-187-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 1er janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SUEZ Eau France. Mise en ligne : 10-01-2024
  • N° AR-186-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 1er janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SECHE. Mise en ligne : 10-01-2024
  • N° AR-185-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 2 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024 sur l’ensemble du territoire communal pour la société Spie City Networks et de ses sous-traitants. Mise en ligne : 10-01-2024
  • N° AR-184-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR à Fleury-Mérogis du lundi 8 janvier au vendredi 2 février 2024 pour la société TPF - Travaux de réseaux électriques. Mise en ligne : 10-01-2024
  • N° AR-181-2023 Portant sur l'ouverture de la concertation préalable des habitants sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR). Mise en ligne : 22-12-2023
  • N° AR-180-2023 Interdiction de stationner sur le parking du gymnase Jacques-Anquetil rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le vendredi 16 décembre 2023 à l'occasion du Noël Solidaire. Mise en ligne : 11-12-2023
  • N° AR-179-2023 Interdiction de stationner rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le vendredi 15 décembre 2023 à l'occasion du Noël Solidaire du 16 décembre 2023. Mise en ligne : 11-12-2023
  • N° AR-178-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons RD445 à Fleury-Mérogis du lundi 4 au vendredi 15 décembre 2023 pour la société SOGEA IDF. Mise en ligne : 1-12-2023
  • N° AR-177-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 4 au samedi 30 décembre 2023 pour la société TECHNO Fibre à Fleury-Mérogis rue Clément-Ader et avenue de la Croix Blanche. Mise en ligne : 24-11-2023
  • N° AR-176-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 25 rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis du lundi 4 au lundi 11 décembre 2023 pour la société AA GROUP. Mise en ligne : 24-11-2023
  • N° AR-175-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader / rue Ambroise-Croizat à Fleury-Mérogis du mardi 28 novembre au vendredi 1er décembre 2023 pour la société STRF avec travaux de nuit sous fermeture totale de la chaussée. Mise en ligne : 1-12-2023
  • N° AR-174-2023 Autorisation à la société BC.n, de réaliser un bateau d’accès au 4, rue de la Tuilerie du lundi 27 novembre au samedi 30 décembre 2023. Mise en ligne : 24-11-2023
  • N° AR-173-2023 Autorisation à la société BC.n, de réaliser un bateau d’accès au 30, rue Condorcet du lundi 27 novembre au samedi 30 décembre 2023. Mise en ligne : 24-11-2023
  • N° AR-172-2023 Interdiction de stationner rue Pierre-Brossolette et rue André-Malraux à Fleury-Mérogis le samedi 18 novembre 2023 à l'occasion du Forum de l’emploi et de la formation. Mise en ligne : 16-11-2023
  • N° AR-171-2023 Interdiction de stationner sur le parking du gymnase Jacques-Anquetil rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le vendredi 18 novembre 2023 à l'occasion du Forum de l’emploi et de la formation. Mise en ligne : 16-11-2023
  • N° AR-170-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Nelson-Mandela à Fleury-Mérogis du mercredi 6 décembre au vendredi 22 décembre 2023 pour la société PINSON Paysage. Mise en ligne : 11-12-2023
  • N° AR-169-2023 Ouverture au public pour le restaurant LE PACIFIC sis 37, avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 21-11-2023
  • N° AR-168-2023 Ouverture au public pour le magasin UBALDI situé 37, avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 21-11-2023
  • N° AR-167-2023 Autorisation temporaire d’occupation du domaine public le 7 novembre pour un déménagement à M. Rousseau. Mise en ligne : 10-11-2023
  • N° AR-166-2023 Autorisation temporaire d’occupation du domaine public le 7 novembre pour un déménagement à M. Rousseau des parcs de la ville pour mise en sécurité des circulations piétonnes en raison des prévisions météorologiques de vents violents du mercredi 1er novembre à 8h au vendredi 3 novembre 2023 à 8h à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 31-10-2023
  • N° AR-165-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis du jeudi 16 au samedi 25 novembre 2023 pour la société GTO Grands Travaux de l'Orge. Mise en ligne : 31-10-2023
  • N° AR-164-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier à Fleury-Mérogis du jeudi 16 novembre au vendredi 15 décembre 2023 pour la société SECHE Assainissement. Mise en ligne : 31-10-2023
  • N° AR-163-2023 Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe Verte, rue Roger-Clavier, du lundi 20 novembre au lundi 4 décembre 2023, dans le cadre de l’accueil du Cirque Europe. Mise en ligne : 16-11-2023
  • N° AR-162-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Condorcet à Fleury-Mérogis du lundi 13 novembre au vendredi 1er décembre 2023 pour la société ECR. Mise en ligne : 26-10-2023
  • N° AR-161-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier à Fleury-Mérogis du lundi 6 novembre au vendredi 15 décembre 2023 pour la société Valentin. Mise en ligne : 26-10-2023
  • N° AR-160-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 23/10 au 22/12/2023 rue Adrienne-Bolland pour la société TPSM. Mise en ligne : 20-10-2023
  • N° AR-159-2023 Numérotation de la rue du Bois des Chaqueux. Mise en ligne : 17-10-2023
  • N° AR-158-2023 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 25 octobre 2023 pour la société CSC concernant le retrait d’une citerne de Gaz. Mise en ligne : 20-10-2023
  • N° AR-157-2023 Autorisation temporaire d’occupation du domaine public rue Marc-Chagall par la société STFORAGE du lundi 23 octobre au vendredi 17 novembre 2023. Mise en ligne : 20-10-2023
  • N° AR-155-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 117 bis et au 119, rue du Bois des Chaqueux à Fleury-Mérogis du lundi 2 octobre au mardi 31 octobre 2023 pour la société SERPOLLET. Mise en ligne : 2-10-2023
  • N° AR-154-2023 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par la mise en place d’une benne à gravats du mercredi 27 septembre au mardi 31 octobre 2023 impasse de la Gribelette à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 29-9-2023
  • AR-153-2023 Rapporte l'arrêté n° 151/2023 portant autorisation temporaire du domaine public pour livraison de matériel le mardi 5 septembre 2023 pour la société Le Potager de Marianne. Mise en ligne : 7-9-2023
  • AR-152-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 31/08/2023 au dimanche 31/12/2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société HATOM TELECOM. Mise en ligne : 5-9-2023
  • AR-151-2023 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour livraison de matériel le 5 septembre 2023 à la société Le Potager de Marianne. Mise en ligne : 30-8-2023
  • AR-150-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’Écoute-s’il-pleut à compter du 23 août au 21 septembre 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 25-8-2023
  • AR-149-2023 Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe verte, rue Roger-Clavier, du jeudi 7 au dimanche 10 septembre 2023, dans le cadre du Forum des associations. Mise en ligne : 25-8-2023
  • AR-147-2023 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 17 août 2023 à M. GUINAULT Clément concernant son déménagement au 25, rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 21-8-2023
  • AR-146-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 117 bis et au 119, rue du Bois-des-Chaqueux à Fleury-Mérogis du 21 septembre au 14 octobre 2023 pour la société Serpollet. Mise en ligne : 21-8-2023
  • AR-145-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue de la Gribelette à Fleury-Mérogis du 18 septembre au 7 octobre 2023 pour la société TPF-Travaux de réseau électrique. Mise en ligne : 21-8-2023
  • AR-144-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 10, allée des Droits-de-l’Homme à Fleury-Mérogis du 23 août au 1er septembre 2023 pour la société Suez Eau France. Mise en ligne : 21-8-2023
  • AR-143-2023 Réalisation de travaux du renouvellement de la couche de roulement sur les chaussées de la RD445 du 4 au 30 septembre 2023, pour la société Colas France Montlhéry. Mise en ligne : 21-8-2023
  • AR-142-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mercredi 9 au mercredi 23 août 2023 pour la société SEIP IDF à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 21-8-2023
  • AR-141-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation pour la fête de l'Humanité du vendredi 15 au lundi 18 septembre 2023. Mise en ligne : 4-8-2023
  • AR-140-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 119, rue du Bois des Chaqueux à Fleury-Mérogis du mercredi 16 au vendredi 25 août 2023 pour la société Suez Eau France. Mise en ligne : 21-8-2023
  • AR-139-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 18 au 32, rue Édouard-Aubert à Fleury-Mérogis du lundi 4 septembre au vendredi 20 octobre 2023 pour la société SPAC. Mise en ligne : 31-7-2023
  • AR-138-2023 Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parking de la mairie, rue Roger-Clavier - Fleury-Mérogis, le vendredi 28 juillet 2023 à l’occasion des « Quartiers d’été 2023 ». Mise en ligne : 24-7-2023
  • AR-137-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons le vendredi 4 août 2023, dans le cadre de l’animation estivale « Quartiers d’été 2023 », organisée par la Ville, sur le parvis de la médiathèque. Mise en ligne : 24-7-2023
  • AR-136-2023 Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parking du stade de Fleury-Mérogis les dimanches du 2 juillet 2023 au 27 août 2023 pour l’association STRATEGY RECORD. Mise en ligne : 24-7-2023
  • AR-134-2023 Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parvis de la salle André-Malraux de Fleury-Mérogis le vendredi 4 août 2023. Mise en ligne : 24-7-2023
  • AR-133-2023 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 17 août 2023 à Madame Rousseau Isabelle concernant leur déménagement au 201 rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 24-7-2023
  • AR-132-2023 Réglementation temporaire de la circulation rue Condorcet à Fleury-Mérogis du vendredi 25 au dimanche 26 août 2023, pour la Ville de Grigny. Mise en ligne : 28-7-2023
  • AR-131-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons le vendredi 11 août 2023, dans le cadre de l’animation estivale « Cinéma en plein air » organisée par Cœur d’Essonne Agglomération au parc de la Coulée verte. Mise en ligne : 24-7-2023
  • AR-130-2023 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons le vendredi 21 juillet 2023, dans le cadre de l’animation estivale « Cinéma en plein air », parc de la Coulée Verte. Mise en ligne : 20-7-2023
  • AR-129-2023 Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public dans le cadre des « Quartiers d’été 2023 ». Mise en ligne : 20-7-2023
  • AR-128-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le terrain de pétanque rue Roger-Clavier - Fleury-Mérogis le vendredi 28 juillet 2023. Mise en ligne : 20-7-2023
  • AR-127-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public le parking du gymnase dans le cadre des animations relatives au feu d’artifice du 14 juillet 2023. Mise en ligne : 17-7-2023
  • AR-126-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, parking de la Maison de la Petite Enfance avec neutralisation de 7 places de stationnement, par l’association 360 Culture pour le compte de Cœur d’Essonne Agglomération du lundi 17 au mardi 18 juillet 2023. Mise en ligne : 12-7-2023
  • AR-125-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issus de la géothermie rue de l’Écoute-s’il-Pleut, rue de la Bièvre et allée Pierre-Brossolette avec neutralisation de 18 places de stationnement du lundi 17 juillet au vendredi 13 octobre 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 12-7-2023
  • AR-124-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 13 au mardi 18 juillet 2023 pour la société SOL-Conseil à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-7-2023
  • AR-123-2023 • Réglementation temporaire de la circulation rue Condorcet à Fleury-Mérogis du vendredi 25 au dimanche 27 août 2023, pour la ville de Grigny. Mise en ligne : 17-7-2023 
  • AR-122-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe verte, rue Roger-Clavier, du lundi 10 juillet au lundi 17 juillet 2023, dans le cadre de la prolongation de l’accueil du cirque Europa. Mise en ligne : 12-7-2023
  • AR-120-2023 • Urbanisme - Arrêté de mainlevée de Péril Imminent et ordinaire. Mise en ligne : 7-7-2023
  • AR-118-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 119, rue du Bois des Chaqueux à Fleury-Mérogis du vendredi 21 juillet au jeudi 17 août 2023 pour la société TPF. Mise en ligne : 12-7-2023
  • AR-117-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issu de la géothermie parking André-Malraux avec neutralisation de 13 places de stationnement du 10 juillet au 8 septembre 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 7-7-2023
  • AR-116-2023 • Arrêté portant sur la délimitation de la parcelle cadastrée section AH-147, située 123, rue des Bois-des-Chaqueux. Mise en ligne : 7-7-2023
  • AR-114-2023 • Arrêté réglementant la circulation et le stationnement automobile tout le long de la RD445 à Fleury-Mérogis du vendredi 30 juin au lundi 3 juillet inclus. Mise en ligne : 30-6-2023
  • AR-112-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe verte par le cirque Europa du 26/07/2023 au 10/07/2023. Mise en ligne : 30-6-2023
  • AR-111-2023 • Création d’emplacements de stationnement réservés aux médecins rue André-Malraux, parking salle Daquin, pour le cabinet médical des Sources. Mise en ligne : 30-6-2023
  • AR-110-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, parvis du cimetière par la société REBITEC pour la dépose d’une benne à gravats du lundi 26 juin au vendredi 7 juillet 2023. Mise en ligne : 23-6-2023
  • AR-109-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 117b, rue du Bois des Chaqueux à Fleury-Mérogis du lundi 10 juillet au mardi 8 août 2023 pour la société TPF. Mise en ligne : 26-6-2023
  • AR-108-2023 • Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : Honneur (Gentelet n° 1) et Poussins du mardi 20 juin au dimanche 13 août 2023 inclus. Mise en ligne : 20-6-2023
  • AR-107-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Coulée Verte dans le cadre de la Fête de la ville le samedi 24 juin 2023. Mise en ligne : 26-6-2023
  • AR-106-2023 • Augmentation de l’amplitude horaire de la crèche collective Janusz-Korczak à compter du lundi 4 septembre 2023. Mise en ligne : 16-6-2023
  • AR-105-2023 • Arrêté permanent portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux de lavage et de maintenance des points d’apport volontaire sur toute la ville pour le compte de Cœur d’Essonne. Mise en ligne : 26-6-2023
  • AR-104-2023 • Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux d’entretien des espaces verts, de taille des arbres et de propreté le long des voiries, dans les parcs, zones d’activité économique et autres sites ayant fait l’objet d’un transfert de compétence à Cœur d’Essonne Agglomération. Mise en ligne : 15-6-2023
  • AR-103-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 12 au vendredi 30 juin 2023 pour la société SEIP IDF à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 14-6-2023
  • AR-102-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du vendredi 30 juin au samedi 18 novembre 2023 pour la société SOGETREL à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 28-6-2023
  • AR-100-2023 • Réfection des trois arrêts de bus rue Roger-Clavier du lundi 19 juin au vendredi 21 juillet 2023 pour la société STR. Mise en ligne : 14-6-2023
  • AR-099-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 12 juin au 31 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société STRF. Mise en ligne : 14-6-2023
  • AR-098-2023 • Arrêté municipal autorisant la neutralisation de cinq places de stationnement du jeudi 15 juin au mardi 12 septembre 2023 pour la société TPS rue de l’Écoute s’il Pleut. Mise en ligne : 14-6-2023
  • AR-097-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur l’espace de la Coulée verte, le vendredi 11 août 2023, dans le cadre de l'organisation du cinéma en plein air. Mise en ligne : 15-6-2023
  • AR-096-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur l’espace de la Coulée verte, le vendredi 21 juillet 2023, dans le cadre de l'organisation du cinéma en plein air. Mise en ligne : 15-6-2023
  • AR-095-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le stade Auguste-Gentelet le vendredi 14 juillet 2023 pour le feu d’artifice de la Ville. Mise en ligne : 15-6-2023
  • AR-094-2023 • Arrêté municipal autorisant une base vie de chantier du vendredi 30 juin au samedi 18 novembre 2023 pour la société SOGETREL face au 26, rue Martin-Luther-King, dans l’espace vert avec entrée rue des Joncs-Marins. Mise en ligne : 14-6-2023
  • AR-093-2023 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, rue Rouget-de-Lisle par le service culturel en partenariat avec les locataires de la même rue. Mise en ligne : 2-6-2023
  • AR-092-2023 • Arrêté permanent – Réglementation de la pratique de mécanique dite « sauvage » sur la commune de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 15-6-2023
  • AR-091-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 8 juin au vendredi 4 août 2023 pour la société SOGETREL à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 6-6-2023
  • AR-090-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issu de la géothermie rue André-Malraux, dans la zone en espaces verts et rue de la Mérantaise du lundi 5 juin au jeudi 3 août 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 2-6-2023
  • AR-089-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Adrienne-Bolland et rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis du 30 mai au 13 juillet 2023 pour la société BEAUVAL. Mise en ligne : 30-5-2023
  • AR-088-2023 • Arrêté municipal portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre de travaux d’exhumation par l’entreprise Lebaron Funéraire le jeudi 1er juin 2023 de 8h30 à 13h. Mise en ligne : 30-5-2023
  • AR-087-2023 • Réalisation de travaux de chauffage urbain issu de la géothermie rue Martin-Luther-King du lundi 5 juin au lundi 19 juin 2023, pour la société SEIP IDF. Mise en ligne : 2-6-2023
  • AR-086-2023 • Arrêté municipal autorisant une base vie de chantier (géothermie) du lundi 5 juin au jeudi 31 août 2023 pour la société SEIP IDF face au 26, rue Martin-Luther-King (dans l’espace vert). Mise en ligne : 2-6-2023
  • AR-085-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 22 mai 2023 au samedi 30 décembre 2023 pour la société Pierre Antoine Paysagiste. Mise en ligne : 30-5-2023
  • AR-084-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, sur l’espace situé à côté du city-stade situé au parc de la Coulée verte et la rue Marchand-et-Feraoun par le service culturel en partenariat avec l’association le conseil syndical de la Résidence Eden2 le 26 mai 2023. Mise en ligne : 30-5-2023
  • AR-083-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 30 au mercredi 31 mai 2023 rue Roger-Clavier pour la société ATTILA. Mise en ligne : 30-5-2023
  • AR-082-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR à Fleury-Mérogis du lundi 19 juin au mardi 18 juillet 2023 pour la société TPF. Mise en ligne : 30-5-2023
  • AR-081-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 16, rue Clément-Ader du 25 mai au 9 juin 2023 pour la société SERPOLLET IDF. Mise en ligne : 30-5-2023
  • AR-079-2023 • Arrêté permanent de police de circulation portant réglementation du stationnement abusif de plus de 72 heures sur la commune de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 16-5-2023
  • AR-078-2023 • Arrêté permanent portant modification de la réglementation du stationnement à durée limitée en zone bleue rue des Joncs-Marins, rue du CNR et rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 16-5-2023
  • AR-077-2023 • Interdiction d'accès au terrain d'honneur les 13 et 14 mai 2023, suite aux intempéries. Mise en ligne : 12-5-2023
  • AR-074-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 9 mai au mercredi 7 juin 2023 pour la société SOGETREL à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 5-5-2023
  • AR-073-2023 • Fermeture de la crèche familiale à compter du 1er septembre 2023. Mise en ligne : 5-5-2023
  • AR-072-2023 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, au croisement de la rue Jacques-Decour et la rue Salvador-Allende par le service culturel en partenariat avec l'association CNL les Aunettes le 28 avril 2023. Mise en ligne : 28-4-2023
  • AR-069-2023 • Occupation du domaine public pour l'association La Graine Fleury le 22 avril 2023. Mise en ligne : 21-4-2023
  • AR-068-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 24 avril au 5 mai 2023 rue Roger-Clavier pour la société ATTILA. Mise en ligne : 24-4-2023
  • AR-067-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier et angle rue Pierre-Brossolette du mardi 2 mai au vendredi 5 mai 2023 pour la société TERE SAS. Mise en ligne : 24-4-2023
  • AR-066-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis du 24 au 31 mai 2023 pour la société TPSM. Mise en ligne : 24-4-2023
  • AR-065-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis du 24 au 31 mai 2023 pour la société TPSM. Mise en ligne : 24-4-2023 provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’Écoute-s’il-pleut du lundi 24 avril au mercredi 7 juin 2023, pour la société TPS. Mise en ligne : 14-4-2023
  • AR-064-2023 • Arrêté municipal autorisant le stockage de tubes (géothermie) le mercredi 19 avril 2023 pour la société TPS rue André-Malraux (le long du gymnase, durée 120 jours). Mise en ligne : 14-4-2023
  • AR-063-2023 • Arrêté municipal autorisant le marquage au sol du vendredi 21 au lundi 24 avril 2023 pour la société GER au 109 rue Rosa-Parks. Mise en ligne : 14-4-2023
  • AR-062-2023 • Ouverture de l’enquête publique relative à une déclaration de projet (collège) valant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme. Mise en ligne : 14-4-2023
  • AR-061-2023 • Arrêté municipal autorisant la mise en place d’une ligne électrique aérienne provisoire du mardi 11 avril au jeudi 30 novembre 2023 pour la société Eiffage construction bois. Mise en ligne : 12-4-2023
  • AR-060-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour le défilé du carnaval du samedi 15 avril 2023. Mise en ligne : 12-4-2023
  • AR-059-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 15 avril au 14 mai 2023 sur la D296 angle D445, avenue Jacques-Duclos, rue Roger-Clavier, rue Édouard-Aubert et rue Gustave-Eiffel pour la société FOT. Mise en ligne : 12-4-2023
  • AR-058-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 13 avril au vendredi 21 avril 2023 au 51, avenue de l’Hurepoix pour la société SPAC. Mise en ligne : 12-4-2023
  • AR-057-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le samedi 8 avril 2023 à Monsieur et Madame BERNATET concernant leur déménagement au 341, rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 12-4-2023
  • AR-056-2023 • Prolongement de la numérotation de l’avenue des Peupliers. Mise en ligne : 12-4-2023
  • AR-054-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 2 rue Roger-Clavier à Fleury-Mérogis du jeudi 30 mars au samedi 8 avril 2023 pour la société SUEZ Eau FRANCE. Mise en ligne : 24-3-2023
  • AR-053-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, parking du cimetière par la société STRF pour la réalisation d’un accès en béton pour le site propre du lundi 20 au vendredi 31 mars 2023. Mise en ligne : 24-3-2023
  • AR-052-2023 • Autorisation de montage et d’installation d’une grue à tour, pour la société BRB. Mise en ligne : 24-3-2023
  • AR-051-2023 • Autorisation provisoire d’occupation du domaine public pour une base de vie du chantier en faveur de la société STRF du lundi 20 au vendredi 31 mars 2023. Mise en ligne : 24-3-2023
  • AR-050-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 27 mars au mercredi 23 août 2023 avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis pour la société COLAS France-Montlhéry. Mise en ligne : 24-3-2023
  • AR-049-2023 • Arrêté réglementaire permanent portant sur la lutte contre les nuisances sonores. Mise en ligne : 18-7-2023
  • AR-048-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 13 mars au mercredi 12 avril 2023 au 51 avenue de l’Hurepoix pour la société SPAC. Mise en ligne : 13-3-2023
  • AR-047-2023 • Interdiction de stationnement aux véhicules de plus de 3,5 T sur le territoire communal. Mise en ligne : 13-3-2023
  • AR-046-2023 • Arrêté permanent portant réglementation du stationnement à durée limitée en zone bleue rue des Joncs-Marins, rue du CNR et rue Rosa-Parks à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 13-3-2023
  • AR-045-2023 • Interdiction de la détention et l’utilisation des pétards et feux d’artifice par des particuliers sur la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 13-3-2023
  • AR-044-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 13 mars au vendredi 28 avril 2023 rue Marchand-et-Feraoun rue Marc-Chagall et rue Nelson-Mandela pour la société TPF Travaux de réseaux électriques. Mise en ligne : 13-3-2023
  • AR-043-2023 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, parking rue Pierre-Brossolette par le service des Espaces verts de la Ville de Fleury-Mérogis pour des travaux d'élagage. Mise en ligne : 3-3-2023
  • AR-042-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 27 février au samedi 31 décembre 2023 sur les zones d’activité économique (ZAE) de Fleury-Mérogis pour Cœur d’Essonne Agglomération. Mise en ligne : 13-3-2023
  • AR-041-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 8 au 11 mars 2023 au 5 rue Nelson-Mandela pour la société GTO. Mise en ligne : 24-2-2023
  • AR-055-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par la mise en place d’une benne du lundi 3 au vendredi 21 avril 2023 rue Roger-Clavier parking du cimetière à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 31-3-2023
  • AR-040-2023 • Arrêté permanent portant sur la propreté, salubrité et intégrité du domaine public. Mise en ligne : 31-3-2023
  • AR-039-2023 • Interdiction permanente de consommation d’alcool sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les lieux extérieurs, même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public. Mise en ligne : 31-3-2023
  • AR-038-2023 • Interdiction permanente de circulation sur les voies et les lieux publics de motos de petite taille et quads sur le territoire de la commune de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 31-3-2023
  • AR-037-2023 • Arrêté permanent relatif à la circulation et divagation des chiens sur l’ensemble du territoire communal. Mise en ligne : 31-3-2023
  • AR-036-2023 • Interdiction permanente de stationner et de s’arrêter sur les voies intérieures du quartier des Résidences « Logement des fonctionnaires ». Mise en ligne : 31-3-2023
  • AR-033-2023 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public. Stationnement interdit sur 4 places du parking place de la mairie au niveau de la stèle. Cérémonie de commémoration du 19 Mars 1962. Mise en ligne : 21-2-2023
  • AR-032-2023 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, rue Rosa-Parks par le service Santé de la Ville de Fleury-Mérogis en partenariat avec l’association Espoir pour 4 actions d’information. Mise en ligne : 21-2-2023
  • AR-031-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 27 février au mercredi 8 mars 2023 au 32 rue Édouard-Aubert pour la société DIS TP. Mise en ligne : 23-2-2023
  • AR-030-2023 • Autorisation pour intervention sur fourreaux Télécom sur trottoir du 27 février au 18 mars 2023 rue Roger-Clavier pour la société BMK Communications. Mise en ligne : 24-2-2023
  • AR-029-2023 • Fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre de travaux d'exhumation le mardi 7 mars 2023 de 8h30 à 16h. Mise en ligne : 14-2-2023
  • AR-028-2023 • Contrôle de conformité des réseaux Eaux Usées et Eaux Pluviales des riverains du 27 février 2023 au 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société ADIATECH. Mise en ligne : 17-2-2023
  • AR-027-2023 • Autorisation pour la pose d’un caniveau à grille d’eaux pluviales devant portail au 32, avenue du Docteur François Fichez à Fleury-Mérogis par la société ACCES TP du 20 mars 2023 au 11 avril 2023. Mise en ligne : 17-2-2023
  • AR-026-2023 • Arrêté municipal autorisant une opération d’élagage, rue du Clément-Ader, rue Édouard-Aubert du mercredi 1er mars 2023 au mercredi 15 mars 2023 pour la société Hatra. Mise en ligne : 17-2-2023
  • AR-024-2023 • Autorisation de détection et investigation des réseaux du lundi 13 au samedi 25 février 2023, rue de l’Écoute s’il Pleut, rue André-Malraux, allée Pierre-Brossolette pour la société G’AUCUBE. Mise en ligne : 13-2-2023
  • AR-023-2023 • Portant constatation du classement de la place des Droits de l’Homme et de la rue du Colonel Rol-Tanguy dans le domaine public communal. Mise en ligne : 21-2-2023
  • AR-022-2023 • Délégation de signature à Madame Céline Da Costa, Directrice générale adjointe des services. Mise en ligne : 13-3-2023
  • AR-021-2023 • Ouverture de chambre France-Télécom dans le cadre du déploiement FTTA/O Bouygues-Télécom du lundi 13 février 2023 au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SERFIM TIC. Mise en ligne : 27-1-2023
  • AR-020-2023 • Arrêté municipal autorisant une opération de plantation de 8 arbres, rue du Général-de-Gaulle du mercredi 15 février 2023 au vendredi 31 mars 2023 pour la société Allavoine Parcs & Jardins. Mise en ligne : 27-1-2023
  • AR-019-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier 2023 au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SAMU (soin des arbres en milieu urbain). Mise en ligne : 27-1-2023
  • AR-018-2023 • Portant constitution du FSSSCT – Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022. Mise en ligne : 27-1-2023
  • AR-017-2023 • Portant constitution du comité social territorial suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022. Mise en ligne : 27-1-2023
  • AR-016-2023 • Interdiction de stationnement rue des Petits Champs lors du passage de la balayeuse le dernier mardi de chaque mois de 13h30 à 17h. Mise en ligne : 19-1-2023
  • AR-015-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR du lundi 6 mars au samedi 25 mars 2023, pour la société TPF. Mise en ligne : 23-1-2023
  • AR-013-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier 2023 au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société Spie City Networks et de des sous-traitants. Mise en ligne : 19-1-2023
  • AR-012-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société EIFFAGE Energie Systèmes IDF. Mise en ligne : 5-1-2023
  • AR-011-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société BOUYGUES Energie & Services. Mise en ligne : 5-1-2023
  • AR-010-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société PRUNEVIEILLE. Mise en ligne : 5-1-2023
  • AR-009-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SATELEC IDF. Mise en ligne : 5-1-2023
  • AR-008-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO. Mise en ligne : 5-1-2023
  • AR-007-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société AXIMUM. Mise en ligne : 5-1-2023
  • AR-006-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société SECHE. Mise en ligne : 5-1-2023
  • AR-005-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société AXIMUM. Mise en ligne : 5-1-2023
  • AR-004-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 pour la société GER. Mise en ligne : 5-1-2023
  • AR-003-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 2 janvier au samedi 30 décembre 2023 sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO. Mise en ligne : 5-1-2023
  • AR-002-2023 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Docteur-Fichez du 2 janvier au 31 mars 2023 pour la société PROBINORD. Mise en ligne : 5-1-2023
  • AR-001-2023 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à Monsieur Grégory DUFOUR du 9 au 28 janvier 2023 rue Nelson-Mandela à Fleury-Mérogis (91700). Mise en ligne : 5-1-2023

Décisions

  • DEC-105-2023 • Contrat avec l'Oeuvre universitaire du Loiret (OUL) dans le cadre de l'organisation d'un séjour ski à Sollières (Savoie) du 17 au 24 février 2024. Mise en ligne : 11-12-2023
  • DEC-102-2023 • Convention avec M. Nicolini Fabrice pour l'animation musicale du samedi 25 novembre 2023 dans le cadre d'une soirée organisée par le service Jeunesse. Mise en ligne : 11-12-2023
  • DEC-101-2023 • Convention a pour objet la mise à disposition de la grande salle de Wiener pour l'association Reflet d'Outre Mer à titre gracieux. Mise en ligne : 11-12-2023
  • DEC-100-2023 • Marchés publics - Mission contrôle technique - Travaux local ASVP et Jeunesse. Mise en ligne : 11-12-2023
  • DEC-099-2023 • Marchés publics - Mission de coordination SPS - Travaux local ASVP et Jeunesse. Mise en ligne : 11-12-2023
  • DEC-098-2023 • Contrat de vente représentation du spectacle de l'association "Dans les bacs… à sables". Mise en ligne : 1-12-2023
  • DEC-096-2023 • Convention la mise à disposition de la grande salle de l’espace intergénérationnel pour l’association FLEURY MOSAÏQUE à titre gracieux. Mise en ligne : 21-11-2023
  • DEC-095-2023 • Convention pour la mise à disposition de la grande salle de l’espace intergénérationnel pour l’association Union des retraités et des personnes âgées (UNRPA) à titre gracieux. Mise en ligne : 21-11-2023
  • DEC-092-2023 • Convention d’occupation du domaine public pour le Cirque EUROPE du lundi 20 novembre au lundi 4 décembre 2023. Mise en ligne : 16-11-2023
  • DEC-091-2023 • Mission de contrôle technique - Travaux aménagement de la crèche familiale évoluant en crèche 30 berceaux - Notification du marché public. Mise en ligne : 1-12-2023
  • DEC-090-2023 • Mission de coordination SPS - Travaux aménagement de la crèche familiale évoluant en crèche 30 berceaux - Notification du marché public. Mise en ligne : 1-12-2023
  • DEC-089-2023 • Convention avec le CIG Grande Couronne pour une mission de conseil en contrats publics. Mise en ligne : 1-12-2023
  • DEC-088-2023 • Convention avec le collège Charles-Péguy de Bondoufle pour la mise en place d’un atelier « Ludothèque » au sein de l’établissement pour 2023-2024. Mise en ligne : 8-11-2023
  • DEC-086-2023 • Étude de faisabilité pour la création d’un centre de santé. Mise en ligne : 8-11-2023
  • DEC-084-2023 • Scolaire - Convention avec la mairie de Viry-Châtillon, pour la participation aux frais de scolarité de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 8-11-2023
  • DEC-083-2023 • Scolaire - Convention avec la mairie de Viry-Châtillon, pour la participation aux frais de restauration scolaire de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 8-11-2023
  • DEC-082-2023 • Convention avec le collège Paul-Éluard pour la mise en place d’un atelier « Ludothèque » au sein de l’établissement pour 2023-2024. Mise en ligne : 17-10-2023
  • DEC-081-2023 • Scolaire – Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de scolarité de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 20-10-2023
  • DEC-080-2023 • Scolaire – Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de restauration scolaire de l’année scolaire 2023-2024, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 20-10-2023
  • DEC-079-2023 • Marchés publics - Travaux de construction groupe scolaire - Lot 6 - Acte de sous-traitance - ST Forage. Mise en ligne : 17-10-2023
  • DEC-077-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation initiale habilitation électrique « BS BE manœuvre » les 10 et 13 novembre 2023. Mise en ligne : 2-10-2023
  • DEC-076-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation recyclage habilitation électrique « BR » le 17 octobre 2023. Mise en ligne : 2-10-2023
  • DEC-075-2023 • Construction d’un groupe scolaire - Mission de contrôle technique - Avenant n° 1 de prolongation - Entreprise QUALICONSULT. Mise en ligne : 2-10-2023
  • DEC-074-2023 • Autorisation d’occupation temporaire à titre gratuit de la forêt de Saint-Eutrope pour l’exercice d’activité du cross des écoles du 19 septembre 2023. Mise en ligne : 2-10-2023
  • DEC-073-2023 • Rapportant la décision 48/2023 relative au contrat de licence et de télémaintenance de logiciel NUTRIdata Fortius. Mise en ligne : 7-9-2023
  • DEC-072-2023 • Assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance pour le dommage aux biens. Mise en ligne : 5-9-2023
  • DEC-071-2023 • Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la crèche familiale évoluant en crèche 30 berceaux – Notification du marché public. Mise en ligne : 5-9-2023
  • DEC-070-2023 • Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de services publics dans une coque vide en pied d'immeuble - Notification du marché public. Mise en ligne : 7-9-2023
  • DEC-069-2023 • Contrat de maintenance protection incendie (extincteurs). Mise en ligne : 30-8-2023
  • DEC-068-2023 • Contrat de maintenance P2 et GER (P3) pour les installations de chauffage, ventilation et climatisation. Mise en ligne : 30-8-2023
  • DEC-067-2023 • Contrat avec l’association « Mère Deny’s Family » représentée par Monsieur CADREILS en qualité de président pour un spectacle du vendredi 4 août 2023 sur le parvis de la médiathèque. Mise en ligne : 21-7-2023
  • DEC-066-2023 • Convention relative au cinéma plein air le vendredi 21 juillet 2023. Mise en ligne : 21-7-2023
  • DEC-065-2023 • Cinéma en plein air le 11 août 2023, organisé par Coeur Essonne Agglomération. Mise en ligne : 21-7-2023
  • DEC-064-2023 • Convention avec Monsieur TAVARES Kevin pour l’animation musicale du samedi 8 juillet 2023 dans le cadre d’une soirée organisée par le service Jeunesse. Mise en ligne : 30-8-2023
  • DEC-063-2023 • Convention de mission d’assistance avec la société PRESTAREST, pour une mission d’accompagnement en vue d’obtenir l’agrément sanitaire de la nouvelle cuisine centrale Joséphine-Baker. Mise en ligne : 31-7-2023
  • DEC-062-2023 • Contrat avec la compagnie La Mariole pour un spectacle le 28 juillet 2023. Mise en ligne : 21-7-2023
  • DEC-061-2023 • Souscription d'un emprunt de 10 millions d'euros auprès de la Caisse d'épargne. Mise en ligne : 10-7-2023
  • DEC-060-2023 • Signature d’un contrat entre la Mairie de Fleury-Mérogis et Chadenas Espaces Vacances pour l’organisation d’un séjour en faveur des retraités du 14 au 21 octobre 2023. Mise en ligne : 7-7-2023
  • DEC-059-2023 • Protocole d’intervention n° 2023-910235 en vue de la réalisation d’examens de laboratoire pour la mairie de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 7-7-2023
  • DEC-058-2023 • Contrat avec « Surmesures productions » pour un spectacle vivant le samedi 24 juin 2023 pour la fête de la ville. Mise en ligne : 29-6-2023
  • DEC-057-2023 • Mise à disposition de foncier communal à l’association FOOTBALL CLUB FLEURY 91, pour la construction et exploitation d’une buvette, d’un espace partenaire et d’un bloc sanitaire, au complexe sportif Auguste-Gentelet, stade Walter-Felder, rue Roger-Clavier, parcelle AI-201. Mise en ligne : 26-6-2023
  • DEC-056-2023 • Annule et remplace la décision 49/2023 portant création d'une régie temporaire au service Développement territorial / Démocratie locale. Mise en ligne : 26-6-2023
  • DEC-052-2023 • Contrat avec l’Œuvre universitaire du Loiret dans le cadre de l’organisation d’un séjour été aux Sables d’Olonne (Vendée) du 31 juillet au 13 août 2023. Mise en ligne : 26-6-2023
  • DEC-048-2023 • Scolaire – Contrat de licence et de télémaintenance de logiciel NUTRIdata Fortius. Mise en ligne : 29-6-2023
  • DEC-046-2023 • Scolaire – Convention de formation, Formation-Accompagnement à l’utilisation de l’outil de gestion Nutridata Fortius. Mise en ligne : 29-6-2023
  • DEC-045-2023 • Scolaire - Contrat de mission d’assistance technique et de conseil avec la société PRESTAREST pour accompagner la mise en fonctionnement de la nouvelle cuisine centrale Joséphine-Baker de la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 29-6-2023
  • DEC-044-2023 • Convention avec l'Union des fédérations des pionniers de France dans le cadre de séjours d'été pour les enfants de 6 à 12 ans et de 12 à 15 ans. Ces séjours de 15 jours chacun se dérouleront sur les mois de juillet et août du 8/7/2023 au 21/8/2023.
  • DEC-043-2023 • Signature d’un protocole bilatéral avec l’association ARIES et la Municipalité de Fleury-Mérogis pour la réalisation d’une action d’insertion économique et sociale. Mise en ligne : 30-5-2023
  • DEC-042-2023 • Avenant n° 4 à la convention d’objectifs et de moyens 2018/2020 relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée en Essonne. Mise en ligne : 30-5-2023
  • DEC-041-2023 • Convention de partenariat entre la Lisière et Fleury-Mérogis dans le cadre du festival De Jour de Nuit 2023. Mise en ligne : 30-5-2023
  • DEC-040-2023 • Souscription d’un Emprunt de 1 000 000,00 d’euros auprès de la Caisse d’épargne. Mise en ligne : 30-5-2023
  • DEC-039-2023 • Convention de formation avec l'association AFOCAL pour l'organisation d'une formation BAFD pour un agent. Mise en ligne : 28-4-2023
  • DEC-038-2023 • Contrat d'entretien des hottes des offices de restauration collective par la société DIMAR. Mise en ligne : 16-5-2023
  • DEC-037-2023 • Contrat de cession en droit d'exploitation d'un spectacle "Annette et les caries". Mise en ligne : 20-4-2023
  • DEC-036-2023 • Convention de partenariat avec ENS’BATUCADA pour l’animation artistique du samedi 15 avril 2023 pour le carnaval de la ville. Mise en ligne : 14-4-2023
  • DEC-035-2023 • Convention avec l’Union des fédérations des Pionniers de France dans le cadre de la formation BAFA. Mise en ligne : 17-4-2023
  • DEC-034-2023 • Convention avec les Œuvres universitaires du Loiret dans le cadre de l'organisation d'un séjour autonome du 24 au 29 avril 2023 à Damgan (Morbihan). Mise en ligne : 14-4-2023
  • DEC-033-2023 • Convention de partenariat avec Cœur d’Essonne dans le cadre de la saison Dedans Dehors 2022-2023. Mise en ligne : 12-4-2023
  • DEC-032-2023 • Contrat de maintenance avec la société Dimar pour les visites de contrôle, d’entretien courant et/ou le dépannage des installations dans les offices de restauration. Mise en ligne : 31-3-2023
  • DEC-031-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 Degrés Sécurité pour l'organisation d'une formation gestes et postures sur les postes de travail. Mise en ligne : 13-3-2023
  • DEC-030-2023 • Scolaire - Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de scolarité de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 15-3-2023
  • DEC-029-2023 • Scolaire - Convention avec la Mairie de Grigny, pour la participation aux frais de restauration scolaire de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 15-3-2023
  • DEC-028-2023 • Demande de subvention au titre de la Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2023. Mise en ligne : 13-3-2023
  • DEC-026-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 Degrés Sécurité pour l’organisation d’une formation Maintien et actualisation des compétences Sauveteur Secouriste du Travail. Mise en ligne : 21-2-2023
  • DEC-025-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 Degrés Sécurité pour l'organisation d'une formation habilitation électrique initiale "BS BE manœuvre". Mise en ligne : 13-3-2023
  • DEC-024-2023 • Convention de formation des élus de Fleury-Mérogis par le Centre d'information, de documentation, d'étude et de formation des élus (CIDEFE). Mise en ligne : 14-2-2023
  • DEC-023-2023 • Convention avec la société CPB pour la diffusion d’un film « La Révolte des femmes de chambre ». Mise en ligne : 13-2-2023
  • DEC-021-2023 • Convention avec l’Association pour le développement de l’éveil musical (ADEM) dans le cadre des Premiers pas 2023 du 12 au 17 février. Mise en ligne : 13-2-2023
  • DEC-020-2023 • Convention partenariale avec IDF HABITAT pour la mise en place de la commission locale des impayés de loyers. Mise en ligne : 21-2-2023
  • DEC-019-2023 • Convention partenariale avec IMMOBILIERE 3F pour la mise en place de la commission locale des impayés de loyers. Mise en ligne : 21-2-2023
  • DEC-018-2023 • Convention partenariale avec RÉSIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES pour la mise en place de la commission locale des impayés de loyers. Mise en ligne : 23-2-2023
  • DEC-017-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation maintien et actualisation des compétences sauveteur secouriste du travail. Mise en ligne : 13-2-2023
  • DEC-016-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation initiale sauveteur secouriste du travail. Mise en ligne : 13-2-2023
  • DEC-015-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation recyclage habilitation électrique « BS BE manœuvre ». Mise en ligne : 13-2-2023
  • DEC-014-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation habilitation électrique « BS BE manœuvre ». Mise en ligne : 13-2-2023
  • DEC-013-2023 • Convention de formation professionnelle avec 360 degrés sécurité pour l’organisation d’une formation incendie « Équipier de première intervention ». Mise en ligne : 13-2-2023
  • DEC-011-2023 • Convention avec la mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
  • DEC-010-2023 • Convention avec la mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
  • DEC-009-2023 • Convention avec LAMICAO & Compagnie qui est chargée d'assurer l'enseignement artistique par le biais de l'encadrement d'ateliers théâtre pour des inscrits au Centre musical et artistique de la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 23-1-2023
  • DEC-008-2023 • Convention avec l’Union des fédérations des Pionniers de France dans le cadre de la formation BAFA. Mise en ligne : 13-2-2023
  • DEC-007-2023 • Convention avec la mairie de Grigny pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
  • DEC-006-2023 • Convention avec la mairie de Grigny pour la participation aux frais de restauration de l’année scolaire 2022-2023, des enfants de Fleury-Mérogis fréquentant l’Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS). Mise en ligne : 27-1-2023
  • DEC-004-2023 • Convention avec M. NICOLINI Fabrice pour l’animation musicale du 28 janvier 2023 dans le cadre des vœux du maire au personnel. Mise en ligne : 19-1-2023
  • DEC-002-2023 • Contrat avec l’Œuvre universitaire du Loiret dans le cadre de l’organisation d’un séjour ski à Combloux du 25 février au 4 mars 2023. Mise en ligne : 19-1-2023
  • DEC-001-2023 • Convention avec M. NICOLINI Fabrice pour l’animation musicale du 21 janvier 2023 dans le cadre des vœux du maire à la population. Mise en ligne : 19-1-2023

Arrêtés préfectoraux

  • N° 2023-PREF-DRCL/083 du 26 mai 2023 • Arrêté préfectoral fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants pour la désignation du collège électoral en vue de l'élection des sénateurs. Mise en ligne : 30-5-2023

Année 2022

Arrêtés

  • AR-168-2022 • Arrêté portant délégation de fonction à Madame Espérance Niari. Mise en ligne : 3-1-2023
  • AR-166-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier du 12 décembre au 14 décembre 2022, pour la société Sol Conseil. Mise en ligne : 5-12-2022
  • AR-165-2022 • Fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre d'exhumations du jeudi 8 au vendredi 9 décembre 2022. Mise en ligne : 5-12-2022
  • AR-164-2022 • Interdiction de stationner rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis le vendredi 16 décembre 2022 à l'occasion du Noël Solidaire du 17 décembre 2022. Mise en ligne : 5-12-2022
  • AR-161-2022 • Autorisation d'occupation du domaine public, parking de la mairie le 1er décembre 2022 de 8h30 à 12h30, pour le syndicat CGT de la Ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 29-11-2022
  • AR-160-2022 • Arrêté permanent portant réglementation de stationnement en zone bleue rue de l’Essonne (face place du 8 Mai 1945) et rue André-Malraux parking salle Daquin. Mise en ligne : 30-11-2022
  • AR-159-2022 • Portant délégation de fonction à M. Roger Perret. Mise en ligne : 29-11-2022
  • AR-158-2022 • Arrêté municipal autorisant l’installation électrique provisoire de chantier rue Ambroise-Croizat du lundi 5 décembre au vendredi 16 décembre 2022 pour la société BRB. Mise en ligne : 30-11-2022
  • AR-157-2022 • Ouverture de chambre France-Télécom dans le cadre de travaux de remise en conformité des réseaux fibre du lundi 28 novembre 2022 au samedi 31 décembre 2022 sur l’ensemble du territoire communal pour la société ERS Fibre. Mise en ligne : 28-11-2022
  • AR-156-2022 • Autorisation de la pose d’un échafaudage rue Anaïs-Nin du lundi 28 novembre au vendredi 16 décembre 2022 pour la société SOCATEB. Mise en ligne : 24-11-2022
  • AR-155-2022 • Arrêté municipal portant réglementation des heures de mise en service de l’éclairage public sur le territoire de la commune. Mise en ligne : 8-12-2022
  • AR-153-2022 • Interdiction de stationnement rue des Petits-Champs lors du passage de la balayeuse le dernier mardi de chaque mois de 13h30 à 17h. Mise en ligne : 21-11-2022
  • AR-152-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 37 avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis du 16 novembre 2022 au 18 novembre 2022 pour la société SUEZ EAU France. Mise en ligne : 10-11-2022
  • AR-151-2022 • Ouverture de chambre France-Télécom dans le cadre de déploiement FTT A/O Bouygues-Télécom du lundi 7 novembre au vendredi 30 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société SERFIM TIC. Mise en ligne : 8-11-2022
  • AR-150-2022 • Autorisation à Monsieur MBEMBA MATONDO Dady, d'aménager une entrée carrossable au 32 rue Nelson-Mandela. Mise en ligne : 31-10-2022
  • AR-149-2022 • Autorisation de montage et d'installation d'une grue mobile rue de l'Essonne le 10 novembre 2022, pour la société CAUVAS OCCILEV. Mise en ligne : 31-10-2022
  • AR-148-2022 • Portant délégation de fonction à Monsieur Ruddy Sitcharn. Mise en ligne : 27-10-2022
  • AR-147-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Docteur-Fichez du 24 octobre au 2 décembre 2022 pour la société PROBINORD. Mise en ligne : 13-10-2022
  • AR-146-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR du lundi 17 octobre au vendredi 18 novembre 2022, pour la société BIR. Mise en ligne : 13-10-2022
  • AR-144-2022 • Portant délivrance d'un permis de détention d'un chien mentionné à l'article L211-14 du Code rural. Mise en ligne : 12-10-2022
  • AR-143-2022 • Portant délivrance d'un permis de détention d'un chien mentionné à l'article L211-14 du Code rural. Mise en ligne : 12-10-2022
  • AR-142-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue André-Malraux du 10 octobre au 9 décembre 2022, pour la société G'AUCUBE. Mise en ligne : 11-10-2022
  • AR-141-2022 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le jeudi 13 octobre 2022 à Madame Fatima EL ASRI concernant son déménagement au 281 rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 5-10-2022
  • AR-140-2022 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public du jeudi 13 au vendredi 14 octobre 2022 à Madame Mélanie Pobiedonoscew concernant son déménagement au 353 rue Marchand-Feraoun à Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 5-10-2022
  • AR-138-2022 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, rue Rosa-Parks par le service Santé de la ville de Fleury-Mérogis en partenariat avec l’association AVC IDF le 13 octobre 2022. Mise en ligne : 27-9-2022
  • AR-137-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier du 30 septembre au 10 octobre 2022, pour la société SOL CONSEIL. Mise en ligne : 27-9-2022
  • AR-136-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, au 37 avenue de Hurepoix à Fleury-Mérogis, du mercredi 12 octobre 2022 au mardi 1er novembre 2022, pour la société TPSM. Mise en ligne : 21-9-2022
  • AR-135-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, avenue de Hurepoix à Fleury-Mérogis, du lundi 26 septembre 2022 au samedi 24 décembre 2022 pour la société CJL EVOLUTION-DA. Mise en ligne : 21-9-2022
  • AR-134-2022 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public au cœur du quartier des Aunettes, situé entre la rue du Conseil National de la Résistance et la rue Jacques-Decour le samedi 24 septembre 2022 de 13h à minuit. Mise en ligne : 19-9-2022
  • AR-133-2022 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parvis de la salle André-Malraux et de la médiathèque Elsa-Triolet, rue André-Malraux le samedi 24 septembre 2022 de 13h à minuit. Mise en ligne : 19-9-2022
  • AR-132-2022 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, vendredi 2 septembre 2022, rue Rosa-Parks par le service Santé de la Ville de Fleury-Mérogis en partenariat avec l’association Espoir pour une action d’information. Mise en ligne : 26-9-2022
  • AR-131-2022 • Portant délégation de fonction à Monsieur Madiouma Tandia – annule et remplace l’arrêté n° 127-2022. Mise en ligne : 26-9-2022
  • AR-130-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour la Fête de l’Humanité du vendredi 9 septembre 2022 au lundi 12 septembre 2022. Mise en ligne : 1er-9-2022
  • AR-129-2022 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public du 26 au 29 août 2022 à Monsieur Mohamed Chérif ABBOUD concernant la démolition d’un dallage dans sa propriété. Mise en ligne : 26-9-2022
  • AR-128-2022 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public du 12 au 16 août 2022 à Monsieur Mohamed Chérif ABBOUD concernant la démolition d’un dallage dans sa propriété. Mise en ligne : 26-9-2022
  • AR-126-2022 • Neutralisation temporaire du parking du cimetière rue Rol-Tanguy le mardi 9 août 2022 de 9h à 13h. Mise en ligne : 26-9-2022
  • AR-125-2022 • Marche blanche en mémoire de Lucas, le samedi 6 août 2022, du lac de la Greffière au quartier des Résidences. Mise en ligne : 26-9-2022
  • AR-124-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue des Joncs-Marins du samedi 27 août au vendredi 23 septembre 2022 pour la société BIR. Mise en ligne : 1er-8-2022
  • AR-123-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 1er août 2022 au samedi 27 mai 2023 avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis pour la société COLAS France-Montlhéry. Mise en ligne : 22-7-2022
  •  AR-122-2022 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 2 août 2022 pour la société transitaire Long-Cours en faveur de Monsieur Jérôme Andrèze et Madame Tracy Viranin. Mise en ligne : 21-7-2022
  • AR-121-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR du samedi 23 juillet 2022 au vendredi 26 août 2022, pour la société BIR. Mise en ligne : 11-7-2022
  • AR-120-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Rosa-Parks du samedi 9 juillet 2022 au vendredi 29 juillet 2022, pour la société BIR. Mise en ligne : 11-7-2022
  • AR-119-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Docteur-Fichez du 2 au 23 août 2022, pour la société TPS. Mise en ligne : 11-7-2022
  • AR-118-2022 • Neutralisation temporaire de deux places de stationnement du domaine public rue du CNR du 4 juillet au 31 août 2022. Mise en ligne : 11-7-2022
  • AR-117-2022 • Réglementation temporaire de la circulation rue Condorcet à Fleury-Mérogis les 26, 27 et 28 août 2022, pour la Ville de Grigny.
  • AR-116-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier du 18 juillet au 1er août 2022, pour la société Séché Assainissement.
  • AR-115-2022 • Autorisation de montage et d'installation d'une grue mobile pour la société CAUVAS pour l'installation d'un pylône pour l'opérateur Bouygues Telecom.
  • AR-113-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue de la Gribelette du lundi 4 juin 2022 au jeudi 1er septembre 2022, pour la société TPF Travaux de réseau électrique.
  • AR-111-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 117 rue du Bois-des-Chaqueux 91700 Fleury-Mérogis du 27/06/2022 au 22/07/2022 pour la société SUEZ EAU FRANCE.
  • AR-102-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR du lundi 27 juin au vendredi 15 juillet 2022, pour la société BIR.
  • AR-100-2022 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour livraison de matériel le 8 juillet 2022 pour la société CIRCET Pylône.
  • AR-099-2022 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le vendredi 17 juin 2022 à Madame Nathalie Renaud concernant son déménagement au 341 rue de la Coulée Verte à Fleury-Mérogis.
  • AR-098-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 1 rue Marvingt du mercredi 15 juin 2022 au mardi 21 juin 2022, pour la société AMA Télécom.
  • AR-097-2022 • Neutralisation de trois places de parking rue Marchand-Feraoun pour la société Eiffage Construction Bois du 31 mai au 31 décembre 2022.
  • AR-084-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 12 mai 2022 au samedi 31 décembre 2022 pour la société Pierre Antoine Paysagiste.
  • AR-083-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l'Essonne du lundi 23 mai 2022 au samedi 16 juillet 2022, pour la société TPS. 
  • AR-082-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue des Joncs-Marins du lundi 18 juillet au vendredi 26 août 2022, pour la société BIR.
  • AR-081-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR du lundi 20 juin au vendredi 22 juillet 2022, pour la société BIR.
  • AR-080-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Rosa-Parks du lundi 13 juin au vendredi 8 juillet 2022, pour la société BIR.
  • AR-079-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR du vendredi 20 mai au vendredi 24 juin 2022, pour la société BIR.
  • AR-075-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier du lundi 23 mai au samedi 2 juillet 2022, pour la société STRF.
  • AR-066-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Martin-Luther-King du lundi 18 avril au samedi 7 mai 2022, pour la société TPF.
  • AR-062-2022 • Autorisation de montage et d'installation d'une grue à tour sur rail, pour la société Eiffage Construction Bois pour le chantier du groupe scolaire rue Marc-Chagall.
  • AR-057-2022 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, rue Rosa-Parks par le service Santé de la ville de Fleury-Mérogis en partenariat avec l’association Espoir pour trois actions d’information.
  • AR-054-2022 • Fermeture partielle du parc de la Greffière pour mise en sécurité des circulations piétonnes en raison des travaux d'installation de la structure de télécommunication pour la société Eiffage Energie Systèmes du lundi 14 mars au mardi 31 mai 2022 à Fleury-Mérogis.
  • AR-053-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 21 mars 2022 au vendredi 29 avril 2022 pour la société FDM Services.
  • AR-052-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du Conseil National de la Résistance du lundi 14 mars au vendredi 1er avril 2022, pour la société STRF.
  • AR-051-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 7 mars au mardi 22 mars 2022, pour la société BATEXPORT.
  • AR-050-2022 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public le 17 mars 2022 pour la société de production Bonne Pioche Cinéma pour une journée de tournage rue Mairie-Marvingt à Fleury-Mérogis.
  • AR-049-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier du 15 mars au 4 avril 2022, pour la société Séché Assainissement.
  • AR-045-2022 • Ouverture de la concertation préalable au projet de mise en compatibilité du PLU pour la réalisation du collège sur la parcelle AH147.
  • AR-044-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons pour plantation d'arbres du 21 février au mardi 22 mars 2022 pour la société CHADEL.
  • AR-042-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Condorcet du 21 février au 22 mars 2022, pour la société SOBECA-Melun.
  • AR-041-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Marc-Chagall angle rue Marie-Laurencin du 16 mars au vendredi 8 avril 2022 pour la société TERCA.
  • AR-039-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de la Greffière le vendredi 18 février 2022 pour la société SOCOTEC Diagnostic.
  • AR-038-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 7 février 2022 au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société STRF.
  • AR-037-2022 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public le 17 février 2022 pour la société CSC concernant le retrait d'une citerne de gaz pour le compte de Madame Nicol.
  • AR-029-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR du lundi 24 janvier 2022 au mercredi 2 février 2022 pour la société STRF.
  • AR-028-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du CNR du lundi 17 janvier 2022 au mercredi 26 janvier 2022 pour la société EJL IDF Grigny.
  • AR-024-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société GER suivant marché.
  • AR-023-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société GTO suivant marché.
  • AR-021-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société SUEZ Eau France et de ses sous-traitants.
  • AR-020-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour SLT/Cœur Essonne et de ses sous-traitants.
  • AR-017-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société Satelec IDF
  • AR-016-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société Sapian.
  • AR-014-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société Prunevieille.
  • AR-013-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société GTO.
  • AR-012-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société GTO.
  • AR-008-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société Eiffage Energie Systèmes IDF.
  • AR-005-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur les zones d'activités des Ciroliers et des Radars pour Cœur d'Essonne Agglomération.
  • AR-003-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société Aximum.
  • AR-002-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société Bouygues Energies & Services.
  • AR-001-2022 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 3 janvier au samedi 31 décembre 2022 sur l'ensemble du territoire communal pour la société Spie City Networks et de ses sous-traitants.

Décisions

  • DEC-92-2022 • Convention d’abondement au bouclier de sécurité entre le Conseil départemental de l’Essonne et la commune de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 3-1-2023
  • DEC-91-2022 • Convention relative à la création d’une prestation de service de conseil en économie de flux entre le SMOYS et la commune de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 3-1-2023
  • DEC-89-2022 • Convention de mise à disposition par Résidences le logement des fonctionnaires d'un local sis 5 rue de la Renarde à Fleury-Mérogis pour l'organisation de permanences sociales de proximité. Mise en ligne : 9-12-2022
  • DEC-82-2022 • Convention d’accompagnement à la création d’un PEDT Fleury-Mérogis septembre 2022 - décembre 2023. Mise en ligne : 7-10-2022
  • DEC-80-2022 • Convention avec l'association Strategy Record pour l'enregistrement d'une compilation de chansons. Mise en ligne : 4-10-2022
  • DEC-79-2022 • Convention avec LAMICAO & Compagnie chargée d’assurer l’enseignement artistique par le biais de l’encadrement d’ateliers théâtre pour des inscrits au Centre musical et artistique de la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 26-9-2022
  • DEC-78-2022 • Convention de mise à disposition d’un agent du service Remplacement. Mise en ligne : 26-9-2022
  • DEC-77-2022 • Convention avec l’association Compagnie Afag Théâtre pour un spectacle le 24 septembre 2022. Mise en ligne : 26-9-2022
  • DEC-76-2022 • Convention avec l’association Réagir pour la réalisation des repas de l’équipe technique artistique lors de la Fashion Week le samedi 22 octobre 2022. Mise en ligne : 26-9-2022
  • DEC-75-2022 • Convention partenariale avec CDC Habitat pour la mise en place de la commission locale des impayés de loyers. Mise en ligne : 26-9-2022
  • DEC-74-2022 • Contrat de Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parvis de la salle André-Malraux et de la médiathèque Elsa-Triolet, rue André-Malraux le samedi 24 septembre 2022 de 13h à minuit. Mise en ligne : 19-9-2022 SAS ZPND AGENCY pour le concert d’Alfonz Band le 3 septembre 2022 – Forum des associations. Mise en ligne : 2-9-2022
  • DEC-73-2022 • Convention avec l’association Reflet d’Outre-Mer pour la réalisation des repas de l’équipe technique et artistique le samedi 3 septembre 2022 – Forum des associations. Mise en ligne : 2-9-2022
  • DEC-72-2022 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parvis de la salle André-Malraux et de la médiathèque Elsa-Triolet, rue André-Malraux le samedi 24 septembre 2022 de 13h à minuit. avec l’association Mahorais Fleurie 91 pour la réalisation des repas de l’équipe technique et artistique le samedi 3 septembre 2022 – Forum des associations. Mise en ligne : 2-9-2022
  • DEC-71-2022 • Convention avec l’association Réagir pour la réalisation des repas de l’équipe technique et artistique le samedi 3 septembre 2022 – Forum des associations. Mise en ligne : 2-9-2022 
  • DEC-70-2022 • Demande de subvention auprès de l’Agence nationale des sports – programme équipements sportifs. Mise en ligne : 26-9-2022
  • DEC-69-2022 • Convention avec la commune de Cheptainville pour l’achat groupé de drapeaux ukrainiens, français et européens. Mise en ligne : 26-9-2022
  • DEC-68-2022 • Convention avec Fabrice Léandre pour le forum des associations le 3 septembre 2022. Mise en ligne : 26-9-2022
  • DEC-67-2022 • Convention avec Gabriel Werlen – IWE Entrez en Mouvement pour le forum des associations le 3 septembre 2022. Mise en ligne : 26-9-2022
  • DEC-66-2022 • Convention avec l’association La rue avec un sourire. Mise en ligne : 26-9-2022
  • DEC-65-2022 • Convention pour une animation musicale le samedi 6 août 2022 sur la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 26-9-2022
  • DEC-64-2022 • CVL - Convention pour l’animation musicale les vendredi 22 juillet et samedi 13 août 2022 sur la ville de Fleury-Mérogis. Mise en ligne : 19-7-2022
  • DEC-63-2022 • CVL - Contrat de cession de droit de projection avec collectivisions pour la projection de films les 30 juillet et 12 août. Mise en ligne : 19-7-2022
  • DEC-62-2022 • CVL - Contrat de cession avec Collectif Mobil Casbah pour un spectacle le 24 septembre 2022. Mise en ligne : 19-7-2022
  • DEC-61-2022 • CVL - Contrat de cession avec Les Nouveaux Nez et Cie pour un spectacle le 29 juillet 2022. Mise en ligne : 19-7-2022
  • DEC-60-2022 • Retraités - Signature d’un contrat entre la Mairie et les Villages Club Soleil. Mise en ligne : 19-7-2022
  • DEC-59-2022 • CVL - Convention avec Bwa Bandé dans le cadre de Onz’émerveille le 8 juillet. Mise en ligne : 19-7-2022

Recueils

Année 2021

  • N° AP-1527-2021 • Arrêté préfectoral instituant des mesures de police applicables au département de l'Essonne du 31 décembre 2021 au 3 janvier 2022 afin de lutter contre l'épidémie de Covid-19.
  • AP-1526-2021 • Arrêté préfectoral portant obligation du port du masque dans les agglomérations, dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19.
  • AR-153-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Marie-Laurencin à Fleury-Mérogis du 5 au 25 janvier 2022, pour la société TERCA.
  • AR-145-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons RD445 du lundi 29 novembre au mardi 28 décembre 2021, pour la société TERIDEAL-SEGEX DTSS.
  • AR-143-2021 • Interdiction de stationner rue Pierre-Brossolette à Fleury-Mérogis du jeudi 16 au samedi 18 décembre 2021 à l'occasion du Noël Solidaire.
  • AR-142-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Anaïs-Nin du lundi 6 décembre 2021 au vendredi 4 janvier 2022, pour la société STRF.
  • Recueil n° 192 des actes administratifs (délibérations, décisions et arrêtés) 4e trimestre 2021 (fichier PDF de 91 pages A4).
  • Recueil n° 191 des actes administratifs (délibérations, décisions et arrêtés) 3e trimestre 2021 (fichier PDF de 84 pages A4).
  • Recueil n° 190 des actes administratifs (délibérations, décisions et arrêtés) 2e trimestre 2021 (fichier PDF de 81 pages A4).
  • Recueil n° 189 des actes administratifs (délibérations, décisions et arrêtés) 1er trimestre 2021 (fichier PDF de 116 pages A4).
  • AR-140-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Salvador-Allende du 22 novembre au 21 décembre 2021, pour la société SUEZ.
  • AR-135-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 27 rue Edouard-Aubert à Fleury-Mérogis du lundi 8 au vendredi 26 novembre 2021, pour la société TPF.
  • AR-134-2021 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, rue Rosa-Parks par le service Santé de la Ville de Fleury-Mérogis le 27 novembre 2021.
  • AR-133-2021 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la société DLF le 28 octobre 2021 pour le déménagement de M. ZEPHIR Ludovic.
  • AR-132-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 20 au 21 octobre 2021 rue Clément-Ader pour la société CIRCET CAB4580.
  • AR-131-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 11 octobre 2021 au mardi 22 février 2022 rue Marc-Chagall pour la société STRF.
  • AR-130-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons suite à la fermeture de la rue du CNR du 18 octobre au 6 novembre 2021 pour la société STRF.
  • AR-129-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons suite à la fermeture de la rue Salvador-Allende du 18 octobre au 6 novembre 2021 pour la société STRF.
  • AR-125-2021 • Autorisation d’occupation du domaine public, rue Rosa-Parks par le Citybus, le 5 octobre 2021 de 10h à 17h pour une action « En route pour l’emploi ».
  • AR-124-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons aux Aunettes par la société DOYEN du lundi 11 au vendredi 15 octobre 2021 pour le compte de l’association La Petite Tortue.
  • AR-123-2021 • Arrêté d’ouverture au public pour la salle de sport FITNESS PARK située avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis.
  • AR-122-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation le samedi 25 septembre entre le 57 et le 59 de la rue André-Malraux.
  • AR-121-2021 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le stationnement d’un conteneur sur porteur le mercredi 22 septembre 2021 pour la société de transitaire EXPEDOM en faveur de M. Stéphane GROUSELLE.
  • AR-119-2021 • Numérotation de la rue Marie-Marvingt, ZI des Ciroliers.
  • AR-118-2021 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’une grue mobile le lundi 20 septembre 2021 sur le parking de la résidence Les Aunettes pour la société AUTAA IDF.
  • AR-117-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 6 septembre au vendredi 31 décembre 2021 sur l’ensemble du territoire communal pour la société PRO TV SAT.
  • AR-116-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 6 septembre au vendredi 31 décembre 2021 sur l’ensemble du territoire communal pour la société MBC Réseaux Fibre Optique.
  • AR-114-2021 • Interdiction temporaire de stationner aux droits des regards des réseaux EU et EP le long de la rue Marc-Chagall et de la rue Marchand-Feraoun à Fleury-Mérogis du 30 août 2021 au 3 septembre 2021 dans le cadre d’une inspection télévisée par la société OSIS.
  • AR-111-2021 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parvis de la salle André-Malraux le samedi 25 septembre 2021.
  • AR-108-2021 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parking du stade de Fleury-Mérogis les dimanches 22 et 29 août 2021.
  • AR-107-2021 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 13 août 2021 rue de l’Essonne côté parking au niveau du 1 place de la Juine Bâtiment A, à Fleury-Mérogis pour la société CS TRANSPORT DÉMÉNAGEMENTS en faveur de Madame MERI.
  • AR-106-2021 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 17 août 2021 de 8h à 18h au 200 rue Marchand et Feraoun à Fleury-Mérogis avec la société OUTRE-MER TRANSIT.
  • AR-100-2021 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 4 août 2021 pour la société transitaire LONG-COURS en faveur de Mme MARIE-LOUISE Cindy.
  • AR-099-2021 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public le 13 août 2021 au 1 place de la Juine à Fleury-Mérogis pour la société CS TRANSPORTS DÉMÉNAGEMENTS en faveur de Madame MERI.
  • AR-097-2021 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, rue Rosa-Parks par le service Santé de la Ville de Fleury-Mérogis en partenariat avec la CPAM le vendredi 16 juillet 2021.
  • AR-096-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Docteur-Fichez du 19 juillet au 16 novembre 2021 pour la société PROBINORD.
  • AR-093-2021 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Coulée-Verte le 24 juillet 2021.
  • AR-092-2021 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parvis de la salle André-Malraux du 16 au 17 juillet 2021.
  • AR-091-2021 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le stade Auguste-Gentelet le 14 juillet 2021.
  • AR-090-2021 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc de la Pointe-Verte rue Roger-Clavier du 9 au 11 juillet 2021.
  • AR-089-2021 • Réglementation provisoire en matière d’occupation du domaine public sur le parc du 1 rue Pierre-Brossolette.
  • AR-088-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 32 avenue de l’Hurepoix à Fleury-Mérogis du 16 juillet au 9 août 2021, pour la société TERCA.
  • AR-087-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Docteur-Fichez (RD445) du 29 au 30 juillet 2021, pour la société GTO.
  • AR-086-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Robert-Desnos du 8 juillet au vendredi 6 août 2021 pour la société SUEZ-DTDICT.
  • AR-085-2021 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du jeudi 1er juillet au vendredi 30 juillet 2021 sur le terre-plein central de la RD445 et de la rue des Peupliers pour la société SAMU.
  • AR-083-2021 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation mobile de deux nacelles du 28 juin 2021 pour une période de six semaines aux Aunettes pour la société Novo Modelo.
  • AR-082-2021 • Portant fermeture de l’école élémentaire Joliot-Curie suite aux intempéries du 19 au 20 juin 2021.
  • AR-081-2021  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Marc-Chagall à Fleury-Mérogis du 28 juin au 6 juillet 2021, pour la société OSIS IDF.
  • AR-076-2021  Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : Honneur (Gentelet n° 1) et Poussins du mardi 15 juin au lundi 23 août 2021 inclus.
  • AR-075-2021  Autorisation d'occupation temporaire du domaine public des places de stationnement, entrée du parc des sports pour la société BIR rue Condorcet à Fleury-Mérogis du 31 mai 2021 pour une durée prévisionnelle de quatre mois.
  • AR-073-2021  Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour une base de vie du chantier RCUSEER en faveur de la société BIR du 31 mai 2021 pour une durée prévisionnelle de quatre mois.
  • AR-072-2021  Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la pose d'un échaffaudage du 26 mai au 24 juillet 2021 au 17 bis rue des Petits-Champs pour M. LACHKAR Alexandre.
  • AR-071-2021  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Condorcet et du chemin de Bondoufle du 31 mai au 27 septembre 2021, pour la société BIR.
  • AR-070-2021  Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, rue Rosa-Parks par le service Santé de la Ville de Fleury-Mérogis le samedi 29 mai 2021.
  • AR-069-2021  Autorisation à M. FRANÇOIS Jérôme, d'aménager un bateau au 34 rue Nelson-Mandela.
  • AR-068-2021  Autorisation d'occupation temporaire du domaine public du 25 mai au 4 juin 2021 au 34 rue Nelson-Mandela à Fleury-Mérogis pour la société EIRL Alves.
  • AR-067-2021  Réglementation provisoire en matière d'occupation du domaine public sur la place située rue Toussaint-Louverture à Fleury-Mérogis.
  • AR-065-2021  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 4 rue du Chêne-à-Champagne à Fleury-Mérogis du 24 mai au 7 juin 2021 pour la société CIRCET.
  • AR-064-2021  Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, rue Salvador-Allende (parking CMA) par le service Santé de la Ville de Fleury-Mérogis le 17 juin 2021. 
  • AR-063-2021  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 11 rue de la Mérantaise du lundi 17 mai au lundi 7 juin 2021 pour la société TPSM.
  • AR-062-2021  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Édouard-Aubert du 12 mai au 31 juillet 2021 pour la société Eiffage Énergie Systèmes IDF.
  • AR-059-2021  Autorisation temporaire d’occupation du domaine public rue Anaïs-Nin par la société PROLUDIC du 7 au 9 avril 2021.
  • AR-055-2021  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Docteur-Fichez du 15 au 29 mars 2021 rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis, pour la société GTO.
  • AR-054-2021  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue du Docteur-Fichez du vendredi 19 mars au jeudi 8 avril 2021 à Fleury-Mérogis, pour la société TPSM.
  • AR-050-2021  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l'ensemble du territoire communal pour la société SATO dans le cadre de campagne de nids-de-poule.
  • AR-048-2021  Autorisation d'occupation temporaire du domaine public du parking situé au croisement des rues du Bois du Kiosque et Jean-Marillier à Fleury-Mérogis le samedi 20 février 2021 pour Canal+ de 8h à 18h pour le match de 32e de finale de la Coupe de France.
  • AR-044-2021  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons au 4 rue des Petits-Champs du lundi 1er mars au samedi 20 mars 2021 à Fleury-Mérogis pour la société TPSM.
  • AR-043-2021  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 8 février 2021 au vendredi 31 décembre 2021 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SAPIAN.
  • AR-041-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Édouard-Aubert du vendredi 5 février au samedi 6 février 2021 à Fleury-Mérogis, pour la société TPSM.
  • AR-040-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement rue Marie-Marvingt 18 rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis du lundi 15 février au mardi 16 mars 2021 pour la société Suez DTDICT.
  • AR-038-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement rue Marie-Marvingt à Fleury-Mérogis du jeudi 25 février au vendredi 26 mars 2021 pour la société Euro Câbles Réseaux.
  • AR-035-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du 19 janvier au 31 décembre 2021 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SETEC HYDRATEC et ses sous-traitants.
  • AR-031-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 11 janvier 2021 au vendredi 31 décembre 2021 sur l’ensemble du territoire communal pour la société CIRCET.
  • AR-026-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 4 janvier au vendredi 31 décembre 2021 sur l’ensemble du territoire communal pour la société COLAS IDF Normandie.
  • AR-018-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 4 janvier au vendredi 31 décembre 2021 sur la RD445 pour la société COLAS IDF Normandie.
  • AR-010-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 4 janvier au vendredi 31 décembre 2021 sur l’ensemble du territoire communal pour la société INEO INFRACOM.
  • AR-007-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal du lundi 4 janvier au vendredi 31 décembre 2021 pour la société BOUYGUES Energie Service.
  • AR-005-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 4 janvier au vendredi 31 décembre 2021 sur l’ensemble du territoire communal pour la société Spie City Networks et de ses sous-traitants.
  • AR-004-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue Philippe Lebon et avenue de l’Hurepoix à Fleury-Mérogis du lundi 25 janvier au samedi 13 février 2021, pour la société TPF.
  • AR-003-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du lundi 4 janvier au vendredi 31 décembre 2021 sur l’ensemble du territoire communal pour la société SUEZ Eau France et de ses sous-traitants.
  • AR-002-2021 Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement rue Condorcet à Fleury-Mérogis du lundi 18 janvier au mardi 16 février 2021 pour la société SUEZ DTDICT.

Année 2020

  • AR-164-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 14 au jeudi 17 décembre 2020 rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis pour la société GTO.
  • AR-158-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Édouard-Aubert à Fleury-Mérogis du 16/11 au 5/12/2020, pour la société CIRCET CAB4480.
  • AR-157-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l'Yerres à Fleury-Mérogis du 16/11 au 5/12/2020, pour la société CIRCET CAB4480.
  • AR-156-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l'Essonne à Fleury-Mérogis du 16/11 au 5/12/2020, pour la société CIRCET CAB4480.
  • AR-155-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du Chêne-à-Champagne à Fleury-Mérogis du 6/11 au 26/11/2020, pour la société CIRCET.
  • Recueil des actes administratifs (délibérations, décisions et arrêtés) juillet, août et septembre 2020 (fichier PDF de 98 pages A4).
  • AR-147-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader du jeudi 29 octobre 2020 au vendredi 20 novembre 2020 à Fleury-Mérogis, pour la société TPSM.
  • AR-141-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur le giratoire RD445/RD296 du lundi 2 novembre au jeudi 31 décembre 2020 pour l'entreprise ALLAVOINE.
  • AR-139-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement avenue des Peupliers Fleury-Mérogis du vendredi 30 octobre au samedi 28 novembre 2020 pour la société Suez DTDICT.
  • AR-138-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement au 20 allée des Droits-de-l'Homme à Fleury-Mérogis du mardi 27 octobre au mercredi 25 novembre 2020 pour la société Suez DTDICT.
  • AR-137-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis du lundi 19 octobre au mardi 17 novembre 2020 pour la société Suez DTDICT.
  • AR-128-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur giratoire RD445/RD296 à Fleury-Mérogis pour fermeture sur trois nuits (semaine 40) de 21h à 5h du mardi 29 septembre au vendredi 2 octobre 2020 pour le Conseil départemental 91 Direction des infrastructures et de la voirie-UT Nord-Ouest.
  • AR-127-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis du lundi 28 septembre au mardi 27 octobre 2020, pour la société AXEO TP.
  • AR-126-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons impasse René-Lacoste du lundi 21 septembre au lundi 5 octobre 2020 pour la société GH2E.
  • N° AR-125-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rond-point RD445 et rue Roger-Clavier et Edouard-Aubert à Fleury-Mérogis du 21 septembre au 20 octobre 2020, pour la société AXIANS Fibre IDF.
  • AR-123-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons du mardi 13 octobre 2020 au jeudi 31 décembre 2020 sur le rond-point RD445/RD296 pour la société Probinord ainsi que ses sous-traitants.
  • AR-108-2020 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis du 14 septembre au 28 octobre 2020, pour la société TPSM.
  • AR-107-2020  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Édouard-Aubert aire de service à Fleury-Mérogis, du 7 septembre au 6 novembre 2020, pour la société TPSM.
  • AR-106-2020  Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l'Essonne à Fleury-Mérogis du 24 août au 12 septembre 2020, pour la société CIRCET.
  • Recueil des actes administratifs (délibérations, décisions et arrêtés) avril, mai et juin 2020 (fichier PDF de 113 pages A4).
  • AR-054-2020  Réouverture du cimetière communal à comter du 30 avril 2020.
  • AR-052-2020 • Restriction d'horaires aux jardins familiaux à compter du 20 avril 2020.
  • AR-045-2020 • Interdiction d'accès au terrain d'honneur en pelouse (A.-Gentelet 1) de football ainsi que le terrain poussin en herbe du jeudi 27 février au dimanche 1er mars 2020 pour cause d'intempéries.

Année 2019

  • AR-18-2019Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du Général-de-Gaulle pour la société SADE CGTH.
  • AR-19-2019Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Roger-Clavier à Fleury-Mérogis du lundi 14 janvier jusqu'au jeudi 14 février 2019 pour la société TPSM.
  • AR-25-2019Réglementation provisoire en matière de stationnement rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis du jeudi 24 janvier au vendredi 1er février 2019 pour la société EJL IDF GRIGNY.
  • AR-26-2019 • Réglementation provisoire en matière de stationnement rue Anaïs-Nin à Fleury-Mérogis du lundi 28 janvier au mercredi 27 février 2019 pour la société ECR.
  • AR-27-2019 • Réglementation provisoire en matière de stationnement rue Edouard-Aubert à Fleury-Mérogis du lundi 28 janvier au samedi 16 février 2019 pour la société TPSM.
  • AR-28-2019 • Réglementation provisoire en matière de stationnement rue Jean-Marillier à Fleury-Mérogis du lundi 28 janvier au samedi 16 février 2019 pour la société TRDS.
  • AR-29-2019 • Réglementation provisoire en matière de stationnement avenue des Peupliers à Fleury-Mérogis du lundi 11 février au mardi 12 mars 2019 pour la société SUEZ DTDICT.
  • AR-36-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l'ensemble du territoire communal pour la société ISS pour l'année 2019 concernant des prestations de dératisation.
  • AR-37-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue des Peupliers, rue de l'Orge et avenue du Docteur-Fichez à Fleury-Mérogis, du jeudi 7 février 2019 au jeudi 28 février 2019, pour la société TPF.
  • AR-38-2019 • Autorisation d'occupation du domaine public, rue Rosa-Parks par le City Bus le 6 mars, le 17 avril ainsi que le 12 juin 2019 de 14h à 17h pour une permanence "Démarches administratives numériques".
  • AR-39-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l'ensemble du territoire communal pour la société COLAS IDF Normandie.
  • AR-41-2019 • Autorisation provisoire d'occupation du domaine public du vendredi 22 à 15h au samedi 23 février 2019 à 20h au 1, place de la Juine 91700 Fleury-Mérogis pour Madame ROMERO Olivia.
  • AR-59-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du Général-de-Gaulle à Fleury-Mérogis, pour la société TPSM.
  • AR-60-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnemennt et de protection des piétons rue Clément-Ader à Fleury Mérogis, pour la société GTO.
  • AR-61-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnemennt et de protection des piétons sur l'ensemble du territoire pour la société GTO.
  • AR-65-2019 • Arrêté "anti-mise à la rue".
  • AR-70-2019 • Réglementation provisoire en matière de stationnement rue de l'Essonne à Fleury-Mérogis du mardi 23 avril au jeudi 23 mai 2019 pour la société TRDS.
  • AR-71-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection de piétons avenue du Hurepoix du lundi 15 avril au mercredi 15 mai 2019 à Fleury-Mérogis, pour la société TPSM.
  • AR-115-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement rue Roger-Clavier et pont en site propre à Fleury-Mérogis du 22 juillet au 6 septembre 2019 par la société GTO.
  • AR-118-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement avenue du Docteur-Fichez (RD445) à Fleury-Mérogis, pour la société Colas IDFN Etampes, du 15/07/2019 au 16/08/2019.
  • AR-123-2019 • Installation d'un stop rue Anaïs-Nin.
  • AR-124-2019 • Création et règlement d'une "zone 20" ou "zone de rencontre".
  • AR-125-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement chemin de l'Hôtel-Dieu à Fleury-Mérogis, du 26/08/2019 au 05/10/2019, société Eiffage Génie Civil.
  • AR-133-2019 • Mise en place de feux tricolores au droit d'un passage pour piétons RD445, avenue du Docteur-Fichez.
  • AR-136-2019 • Interdiction des pratiques sportives non autorisées sur le domaine public, notamment sur les terrains de sport.
  • AR-137-2019 • Ouverture au public pour l'établissement le nouvel hôtel Le Cirta situé au 4 rue Ambroise-Croizat à Fleury-Mérogis le 1er septembre.
  • AR-139-2019 • Autorisation provisoire d'occupation du domaine public, quartier des Aunettes.
  • AR-140-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur les zone d'activité des Ciroliers et des Radars du 6/9/2019 au 21/12/2019 par Cœur d'Essonne Agglomération.
  • AR-141-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement rue Maryse-Bastier, pour la société GTO, du 16/09/2019 au 25/11/2019.
  • AR-142-2019 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour une base de vie et de stockage rue de l'Écoute s'il Pleut (jouxtant la chaufferie RLF) pour la société FPR Construction du lundi 9 septembre au lundi 30 septembre 2019.
  • AR-143-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement au 138, rue Anaïs-Nin à Fleury-Mérogis, pour la société SUEZ DTDICT, du jeudi 19 septembre au samedi 19 octobre 2019.
  • AR-144-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Hurepoix, Clément-Ader, du lundi 30 septembre au vendredi 27 décembre 2019, pour la société TPF.
  • AR-145-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Edouard-Aubert, du mardi 1er jusqu'au mercredi 30 octobre 2019, pour la société TPF.
  • AR-146-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Edouard-Aubert, pour la société GTO, du mercredi 23 au vendredi 25 octobre 2019.
  • AR-147-2019 • Réglementation provisoire en matière d'occupation du domaine public sur le parvis de la salle Malraux le 21 septembre 2019.
  • AR-148-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour le spectacle A Fuego Lento le samedi 21 septembre 2019.
  • AR-149-2019 • Arrêté annulant et remplaçant l'arrêté 136/2019 du 3 septembre 2019 portant interdiction des pratiques sportives non autorisées sur le domaine public, notamment sur les terrains de sport.
  • AR-151-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement 4a rue des Petits-Champs, pour la société FB-TP, du lundi 7 octobre 2019 au samedi 26 octobre 2019.
  • AR-152-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement rue de l'Essonne à Fleury-Mérogis, pour la société SUEZ DTDICT, du mardi 1er au mercredi 30 octobre 2019.
  • AR-153-2019 • Arrêté de mainlevée de péril.
  • AR-154-2019 • Autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour la société SAMU, rue Aimé-Césaire à Fleury-Mérogis, semaine 42.
  • AR-155-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Clément-Ader (rue Maryse-Bastié), du 28 octobre jusqu'au 12 novembre 2019, pour la société TPF.
  • AR-156-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour le spectacle Le Dompteur de Sonimaux le samedi 5 octobre 2019.
  • AR-157-2019 • Réglementation provisoire en matière d'occupation du domaine public sur le parvis de la salle Malraux le 5 octobre 2019.
  • AR-158-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement 40 rue André-Malraux, pour la société FB-TP, du lundi 21 octobre 2019 au samedi 9 novembre 2019.
  • AR-160-2019 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public du 25 (19h) au 26 octobre (19h) au 353 rue Marchand et Feraoun à Fleury-Mérogis (91700) pour Madame LIGER Ludivine.
  • AR-162-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard-Aubert du vendredi 18 octobre au samedi 16 novembre 2019 à Fleury-Mérogis, pour la société TPSM.
  • AR-180-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard-Aubert du 6 décembre 2019 au 6 janvier 2020 à Fleury-Mérogis pour la société TPSM.
  • AR-181-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement rue André-Malraux, pour la société FB-TP, du 16/12/2019 au 6/01/2020.
  • AR-182-2019 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement rue Edouard-Aubert, pour la société TRDS, du 9 au 23 décembre 2019.
  • AR-183-2019 • Arrêté d'ouverture au public pour la société NAUMY située au 51 rue de l'Hurepoix à Fleury-Mérogis le jeudi 28 novembre 2019.
  • AR-185-2019 • Interdiction d'accès au terrain d'honneur en pelouse (A.-Gentelet 1) de football du vendredi 13 au dimanche 15 décembre 2019 pour cause d'intempéries.

Année 2018

  • AR-01-2018Autorisation pour la poursuite d'activité du restaurant "AU BUREAU", 145 avenue de l'Hurepoix.
  • AR-02-2018Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rues Edouard Aubert et Maryse Bastié à Fleury-Mérogis.
  • AR-03-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rues Edouard Aubert et Maryse Bastié à Fleury-Mérogis.
  • AR-04-2018 • Autorisation d’occupation du domaine public, rue Roger Clavier à Fleury Mérogis (terrain les 7 hectares), société Terrasol Environnement.
  • AR-05-2018 • Portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population.
  • AR-06-2018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public, rues de la Coulée Verte et Aimé Césaire.
  • AR-07-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société AXIMUM.
  • AR-08-2018Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO.
  • AR-09-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société SATELEC IDF.
  • AR-10-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société BOUYGUES Energie Service.
  • AR-11-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société EIFFAGE Energie IDF.
  • AR-12-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société PRUNEVIEILLE.
  • AR-13-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour l’Entreprise Jean LEFEBVRE (EJL).
  • AR-14-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société EMULITHE.
  • AR-15-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société AXIMUM - Centre de Brétigny.
  • AR-16-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société SIGNATURE IDF.
  • AR-17-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société AXIMUM Région Paris Sud.
  • AR-18-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société EIFFAGE Energie.
  • AR-19-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société CHADEL.
  • AR-20-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la régie de l’UT Nord-Est.
  • AR-21-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société SUEZ Eau France.
  • AR-22-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société BOUYGUES Energie Service.
  • AR-23-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du lotissement des Joncs Marins pour la société ESSONNOISE.
  • AR-24-2018 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public rue Aimé Césaire, société HC DEMENAGEMENTS.
  • AR-25-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationner et de protection des piétons, société COLAS IDF NORMANDIE.
  • AR-26-2018 • Autorisation provisoire pour la poursuite d’activités de la salle de réception « la suite 91 ».
  • AR-27-2018 • Interdiction d’accès aux terrains de football en herbe d’honneur et poussin pour raison d’intempéries du jeudi 18 janvier au 21 janvier 2018.
  • AR-28-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, Boulevard de la Griblette du 2 février au 14 février 2017.
  • AR-29-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Ambroise Croizat le 05/02/2018 sur une période de 35 jours.
  • AR-30-2018 • Interdiction d’accès au terrain de football du terrain en herbe pour raison d’intempéries du 27/01 au 28/01/2018.
  • AR-31-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Edouard Aubert du 19 au 20 février 2018.
  • AR-32-2018 • Interdiction d’accès au terrain de football du terrain en herbe pour raison d’intempéries du 1er février au 04 février 2018.
  • AR-33-2018 • Réglementation en matière de circulation, de stationnement, parking de la Mérantaise et espaces attenants à compter du février 2018.
  • AR-34-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons Avenue du Docteur FICHEZ à Fleury-Mérogis (91700).
  • AR-35-2018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à la société ENEDIS – DR IDF Est, rue Hannah ARENDT à Fleury-Mérogis (91700).
  • AR-36-2018 • Réglementation en matière de circulation, de stationnement, parking de la Mérantaise et espaces attenants.
  • AR-37-2018 • Numérotation rue Diderot.
  • AR-38-2018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public rue Aimé Césaire.
  • AR-39-2018 • Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : d’Honneur (Gentelet n°1), Felder (Gentelet n°2) et Poussin pour raison d'intempéries du vendredi 16 février au dimanche 18 février 2018 inclus.
  • AR-40-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire de la commune pour l’entreprise SAMU du 15/02/2018 au 31/12/2018.
  • AR41-2018 • Autorisation provisoire d’occupation du domaine public rues du CNR et Marchand Feraoun.
  • AR-42-2018 • Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : d’Honneur (Gentelet n°1), Felder (Gentelet n°2) et Poussin pour raison d'intempéries du 20 au 25 février 2018 inclus.
  • AR-42-2018-bis • Enquête publique préalable au déclassement de quatre espaces fonciers relevant du domaine public communal situés sur le territoire communal et d’un demi chemin rural préalablement à son aliénation.
  • AR-43-2018 • Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : d’Honneur (Gentelet n°1), Felder (Gentelet n°2) et Poussin pour raison d'intempéries du jeudi 1 mars au dimanche 4 mars 2018 inclus.
  • AR-44-2018 • Ouverture tardive restaurant Au bureau le 8 mars 2018.
  • AR-45-2018 • Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : d’Honneur (Gentelet n°1), Felder (Gentelet n°2) et Poussin pour raison d'intempéries du du 9 au 11/03/2018 2018 inclus.
  • AR-46-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire de la commune pour l’entreprise avec la société valentin.
  • AR-472018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’Office National des Forêts, en bordure de la rue Des Joncs Marins à Fleury-Mérogis.
  • AR-48-2018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public rue Rosa Parks pour le city bus le vendredi 13 avril 2018.
  • AR-49-2018 • City bus.
  • AR-50-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour le défilé du carnaval le samedi 7 avril 2018 de 20 h 00 à 22 h 00.
  • AR-51-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, piétonne, parcelle AD61 au droit des numéros 15, 17,30 et 32 Place Victor Hugo.
  • AR-52-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, piétonne, extrémité rue Clément Ader.
  • AR-53-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, piétonne, Chemin du bois de l’Hôtel Dieu.
  • AR-54-2018 • Arrêté du maire refusant le transfert d’un pouvoir de police administrative spéciale.
  • AR-55-2018 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, rue André Malraux du 3 au 20 avril 2018.
  • AR-56-2018 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public le 23/04/2018 au 101, rue Hannah Arendt.
  • AR-57-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 4, rue Ambroise Croizat à Fleury-Mérogis (91700) du 14 mai au 1er juin 2018.
  • AR-58-2018 • Règlementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons chemin de l’Hôtel Dieu à Fleury-Mérogis, du 16/04/2018 au 01/10/2018, société Eiffage Génie Civil.
  • AR-59-2018 • Gratuité du stationnement pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
  • AR-60-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’ESSONNE à Fleury-Mérogis (91700) du 24 avril au 14 mai 2018.
  • AR-61-2018 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public le 16/05/2018 au 102, rue Anaïs Nin.
  • AR-62-2018 • Enlèvement de véhicules en fourrière, société Carrosserie GILLES.
  • AR-63-2018 • Règlementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Adrienne Bolland et rue Clément Ader à Fleury-Mérogis (91700) du 27 avril au 26 mai 2018.
  • AR-64-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’Essonne à Fleury-Mérogis, du 02/05/2018 au 01/06/2018, société Clear Channel France.
  • AR-65-2018 • Occupation du domaine public dans le cadre de la brocante 2018.
  • AR-66-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement pour la brocante le dimanche 13 mai 2018.
  • AR-67-2018 • Délégation de fonctions à Madame Nathalie BATARD, 1ère adjointe au Maire.
  • AR-68-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard Aubert du 14 au 18 mai 2018, avec la société circet.
  • AR-69-2018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la société Euro-Vert, concernant les tontes des espaces verts sur la ville de Fleury Mérogis (91700) du 11 mai au 30 juin 2018.
  • AR-70-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Condorcet chemin de grigny du 22/05/2018 au 20/08/2018 avec TPF.
  • AR-71-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue des peupliers, rue de l’orge et avenue du Dr Fishez du 22/05/2018 au 20/08/2018 avec TPF.
  • AR-72-2018 • N°élus.
  • AR-74-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Jacques Decour, Salvador Allende et du CNR à Fleury-Mérogis du 28 mai au 12 juin 2018, société ESSONNOISE.
  • AR-79-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’Orge et rue de l’Essonne du 7 au 27 juin.
  • N° AR-80-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de la Greffière du 27 au 30 juin.
  • AR-81-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rues liste jointe sur Fleury-Mérogis du 11 mai au 7 décembre 2018, société CIRCET.
  • AR-82-2018 • interdiction permanente de circuler, de stationner et de s’arrêter sur les voies intérieures du quartier des Résidences « le Logement des Fonctionnaires ».
  • AR-83-2018 • Règlementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du Général de Gaulle à Fleury-Mérogis du mardi 12 juin au vendredi 15 juin 2018 pour la société Clôtures & Portails du DOUAISIS.
  • AR-84-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation à l’occasion de la marche blanche le dimanche 10 juin 2018, rue Roger Clavier, RD445 et avenue des Peupliers à Fleury-Mérogis.
  • N° AR-92-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de la Mérantaise du lundi 16/7 au mercredi 14/8 pour la société TPSM.
  • N° AR-96-2018 • Création d'aire de livraison dite "partagée" devant le 109 rue Rosa Parks.
  • N° AR-97-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation rue Rosa Parks du 12 au 13 juillet 2018 pour la société L'ESSONNOISE.
  • N° AR-101-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue André Malraux du 30 juillet au 20 août 2018, pour la société TPSM. 
  • N° AR-102-2018 • Arrêté portant interdiction de l'accès à l'aire de jeux attenante à la micro-crèche située rue Rosa Parks.
  • N° AR-106-2018 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la société SIMATECH, concernant des travaux de pose de mobilier urbain sur la ville de Fleury-Mérogis du 20 au 24 août.
  • N° AR-110-2018 • Autorisation d'occupation du domaine public rue Rosa Parks par l'association ESPOIR le 10 septembre 2018.
  • N° AR-111-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard Aubert du lundi 10 au lundi 17 septembre 2018 pour la société SAS LLENSE Constructions Téléphoniques.
  • N° AR-112-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Condorcet du lundi 1 au samedi 20 octobre 2018 pour la société TPF.
  • N° AR-113-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard Aubert du mercredi 19 au samedi 29 septembre 2018 pour la société Serpollet ISTPSE.
  • N° AR-114-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément Ader du lundi 17 septembre au mardi 16 octobre 2018 pour la société Suez Eau France SAS
  • N° AR-119-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis (91700) du mercredi 19 septembre au mercredi 10 octobre 2018 pour la société TPSM.
  • N° AR-121-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l'Essonne et RD 445 à Fleury-Mérogis, société Aménagement Concept TP.
  • N° AR-123-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Ambroise Croizat à Fleury-Mérogis du mundi 8 octobre 2018 au mercredi 28 novembre 2018 société Travaux Publics de Soisy.
  • N° AR-126-2018 • Autorisation d'occupation du domaine public, rue Rosa parks par le City Bus le 17 octobre 2018 de 14h à 17h pour une permanence "Démarches administratives numériques".
  • N° AR-128-2018 • Arrêté d'ouverture au public à la société les Beaux Jours au 3 rue Edouard Aubert.
  • N° AR-129-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément ADER à Fleury-Mérogis du jeudi 11 au vendredi 26 octobre 2018 pour la société TPF.
  • N° AR-133-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, avenue du Dicteur Fichez, rues du Général de Gaulle et avenue des Peupliers à Fleury-Mérogis du lundi 29 octobre vendredi 28 décembre 2018 pour la société TPSM.
  • N° AR-134-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, avenue du Hurepoix à Fleury-Mérogis du lundi 5 novembre au mercredi 14 novembre 2018 pour la société TERCA.
  • N° AR-135-2018 • Réglementation permanente portant sur la propreté, salubrité et intégrité du domaine public (ordures ménagères, encombrants, déchets verts et propreté des voies et espaces publics) à Fleury-Mérogis.
  • N° AR-136-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, avenue du Docteur-Fichez (RD445) à FleuryMérogis, du lundi 12 novembre au vendredi 30 novembre 2018 pour la société GTO.
  • N° AR-137-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue des Joncs-Marins ainsi que la rue du CNR à FleuryMérogis, du lundi 12 novembre au vendredi 30 novembre 2018 pour la société GTO.
  • N° AR-138-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Condorcet à Fleury-Mérogis, du vendredi 9 novembre au samedi 8 décembre 2018 pour la société SUEZ.
  • N° AR-139-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Nelson-Mandela à Fleury-Mérogis, du lundi 19 novembre au mercredi 19 décembre 2018 pour la société SUEZ.
  • N° AR-140-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Ambroise-Croizat à Fleury-Mérogis, du jeudi 15 novembre au samedi 8 décembre 2018 pour la société BEAUVAL.
  • N° AR-141-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, chemin de l'Hôtel-Dieu à Fleury-Mérogis, du jeudi 15 novembre 2018 au vendredi 15 novembre 2019 pour la société Eiffage Génie Civil.
  • N° AR-142-2018 • Autorisation d'occupation du domaine public, rue Rosa-Parks par le City Bus le mercredi 28 novembre 2018 de 14h à 17h, pour une permanence "Démarches administratives numériques".
  • N° AR-144-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis, du lundi 7 janvier jusqu'au mardi 5 février 2019 pour la société TPSM.
  • N° AR-150-2018 • Autorisation provisoire d'occupation du domaine public le lundi 10 décembre 2018 au 119, rue du Conseil National de la Résistance pour la société Postel Déménagements.

Année 2017

  • N° 1-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'UTD Nord/Est.

  • N° 2-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise EJL.
  • N° 3-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise EMULITHE.
  • N° 4-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise AXIMUM.
  • N° 5-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise SIGNATURE.
  • N° 6/2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise AXIMUM.
  • N° 7-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise EIFFAGE ÉNERGIE.
  • N° 8-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise CHADEL.
  • N° 9-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons rue Condorcet à Fleury-Mérogis.
  • N° 10-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons sur la voirie communale pour la société GTO.
  • N° 11-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons sur l'ensemble des voiries communales pour la société l'Essonnoise.
  • N° 12-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons sur l'ensemble des voiries communales pour les sociétés SFEV et l'Essonnoise.
  • N° 13-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du jeudi 12 janvier au dimanche 15 janvier 2017 inclus.
  • N° 14-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard-Aubert face au N° 1 bis à Fleury-Mérogis.
  • N° 15-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du samedi 21 janvier au dimanche 22 janvier 2017 inclus.
  • N° 16-2017 • Fermeture du parc de la Greffière pour raison d’intempéries.
  • N° 18-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 2 rue Roge-Clavier à Fleury-Mérogis.
  • N° 19-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du samedi 27 janvier au dimanche 29 janvier 2017 inclus.
  • N° 21-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du Conseil National de la Résistance et rue Marchand et Feraoun à Fleury-Mérogis.
  • N° 22-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du samedi 4 février au dimanche 5 février 2017 inclus.
  • N° 23-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Marie-Marvingt à Fleury-Mérogis.
  • N° 24-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société AXIMUM.
  • N° 25-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO.
  • N° 26-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société SATELEC.
  • N° 28-2017 • Interdiction de stationner et de s’arrêter sur les voix intérieures du quartier des Résidences « Le Logement des fonctionnaires ».
  • N° 29-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, 241 rue de la Coulée Verte.
  • N° 30-2017 • Délégation de pouvoirs en qualité d’officier d’état civil à Monsieur NACEH, conseiller municipal.
  • N° 31-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Salvador-Allende à Fleury-Mérogis.
  • N° 32-2017 • Défense extérieure contre l’incendie.
  • N° 33-2017 • Ouverture au public du complexe sportif Auguste-Gentelet.
  • N° 36-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du vendredi 3 mars au dimanche 5 mars 2017 inclus.
  • N° 38-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du lundi 6 mars au mardi 7 mars 2017 inclus.
  • N° 39-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard-Aubert (rue Maryse-Bastié) à Fleury-Mérogis.
  • N° 40-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rues Martin-Luther-King, de la Mérantaise, de la Coulée Verte, du Voilan, 1 rue Robert-Desnos et 2 rue Marc-Chagall à Fleury-Mérogis.
  • N° 41-2017 • Interdiction d’accès au terrain de football Felder pour raison d’intempéries du jeudi 9 mars au dimanche 12 mars 2017 inclus.
  • N° 44-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’œuvres artistiques.
  • N° 46-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, sur le parvis de la salle Malraux le samedi 13 mai 2017, dans le cadre d’un concert de jazz.
  • N° 47-2017 • Réglementation de la circulation et du stationnement lors de la brocante 2017.
  • N° 48-2017 • Occupation du domaine public dans le cadre de la brocante 2017.
  • N° 50-2017 • Arrêté d’ouverture au public de l’établissement « La Ferme Blanche ».
  • N° 51-2017 • Demande de destruction de véhicules mis en fourrière, société HDAS.
  • N° 53-2017 • Interdiction de circulation sur les voies et les lieux publics de motos de petite taille et quads sur le territoire de la commune de Fleury-Mérogis.
  • N° 55-2017 • Propreté, salubrité et intégrité du domaine public.
  • N° 56-2017 • Portant interdiction de la consommation d’alcool sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les autres lieux extérieurs même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public.
  • N° 57-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard-Aubert (rue Maryse-Bastié) à Fleury-Mérogis.
  • N° 58-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader et rue Edouard-Aubert à Fleury-Mérogis.
  • N° 59-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, rue Roger-Clavier (terrain des 7 Hectares), société Terrasol Environnement.
  • N° 60-2017 • Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la commune de Fleury-Mérogis.
  • N° 61-2017 • Interdiction permanente d’utilisation de barbecue, de tout autre dispositif de cuisson et d’allumage de feux.
  • N° 62-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, à la Pointe Verte, rue Roger-Clavier, le vendredi 23 juin 2017, dans le cadre d’un concert.
  • N° 63-2017 • Réglementation du stationnement et de la circulation lors du tir du feu d’artifice du 14 juillet 2017.
  • N° 64-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, sur le parc de la Coulée Verte, dans le cadre de l’accueil de la yourte de la compagnie Les Frères Kazamaroffs.
  • N° 66-2017 • Réglementation du stationnement pour l’accueil du camion de la compagnie Les Frères Kazamaroffs, rue Salvador-Allende, du 12 au 24 juin.
  • N° 67-2017 • Arrêté d’ouverture au public de la salle « La Verrière ».
  • N° 68-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 3 rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis.
  • N° 69-2017 • Délégation de fonctions à Madame Le Guern, 4e adjointe au Maire.
  • N° 71-2017 • Portant interdiction de la consommation d’alcool et de la vente d’alcool à emporter sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les autres lieux extérieurs même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public.
  • N° 72-2017 • Portant autorisation de circuler à double sens de la voie de desserte qui part de la rue Clément-Ader et qui traverse la parcelle 306 (le long de la RD19).
  • N° 73-2017 • Portant interdiction de la consommation d’alcool sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les autres lieux extérieurs même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public.
  • N° 74-2017 • Règlement de la salle des Familles.
  • N° 75-2017 • Règlement de prêt des salles Gavroche et Wiener.
  • N° 76-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Anaïs-Nin angle rue Hannah-Arendt à Fleury-Mérogis.
  • N° 77-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, chemin de l’Hôtel Dieu à Fleury-Mérogis.
  • N° 78-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, 2 rue Jacques-Decour à Fleury-Mérogis, pour la société ACCES TP.
  • N° 79-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, avenue du Docteur Fichez (RD445) à Fleury-Mérogis.
  • N° 80-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Clément-Ader et rue Edouard-Aubert à Fleury-Mérogis.
  • N° 81-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, 109 rue Rosa-Parks, PIZZA ROSA.
  • N° 82-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, chemin de l’Hôtel Dieu à Fleury-Mérogis.
  • N° 83-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public par un camion-grue, rue du CNR, société VERDOIA.
  • N° 84-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, 18-40 rue André-Malraux à Fleury-Mérogis.
  • N° 85-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de sports pour la réfection annuelle durant l’été 2017.

Année 2016

  • N° 18-2016 • Élimination des chenilles processionnaires.

FLEURY MA VILLE

fleurymaville 2023 30 decembre 2023

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