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ARRÊTÉS MUNICIPAUX

Année 2018

  • AR-01-2018Autorisation pour la poursuite d'activité du restaurant "AU BUREAU", 145 avenue de l'Hurepoix.
  • AR-02-2018Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rues Edouard Aubert et Maryse Bastié à Fleury-Mérogis.
  • AR-03-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rues Edouard Aubert et Maryse Bastié à Fleury-Mérogis.
  • AR-04-2018 • Autorisation d’occupation du domaine public, rue Roger Clavier à Fleury Mérogis (terrain les 7 hectares), société Terrasol Environnement.
  • AR-05-2018 • Portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population.
  • AR-06-2018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public, rues de la Coulée Verte et Aimé Césaire.
  • AR-07-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société AXIMUM.
  • AR-08-2018Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO.
  • AR-09-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société SATELEC IDF.
  • AR-10-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société BOUYGUES Energie Service.
  • AR-11-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société EIFFAGE Energie IDF.
  • AR-12-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société PRUNEVIEILLE.
  • AR-13-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour l’Entreprise Jean LEFEBVRE (EJL).
  • AR-14-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société EMULITHE.
  • AR-15-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société AXIMUM - Centre de Brétigny.
  • AR-16-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société SIGNATURE IDF.
  • AR-17-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société AXIMUM Région Paris Sud.
  • AR-18-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société EIFFAGE Energie.
  • AR-19-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la société CHADEL.
  • AR-20-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur la RD 445 pour la régie de l’UT Nord-Est.
  • AR-21-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société SUEZ Eau France.
  • AR-22-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société BOUYGUES Energie Service.
  • AR-23-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du lotissement des Joncs Marins pour la société ESSONNOISE.
  • AR-24-2018 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public rue Aimé Césaire, société HC DEMENAGEMENTS.
  • AR-25-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationner et de protection des piétons, société COLAS IDF NORMANDIE.
  • AR-26-2018 • Autorisation provisoire pour la poursuite d’activités de la salle de réception « la suite 91 ».
  • AR-27-2018 • Interdiction d’accès aux terrains de football en herbe d’honneur et poussin pour raison d’intempéries du jeudi 18 janvier au 21 janvier 2018.
  • AR-28-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, Boulevard de la Griblette du 2 février au 14 février 2017.
  • AR-29-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Ambroise Croizat le 05/02/2018 sur une période de 35 jours.
  • AR-30-2018 • Interdiction d’accès au terrain de football du terrain en herbe pour raison d’intempéries du 27/01 au 28/01/2018.
  • AR-31-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Edouard Aubert du 19 au 20 février 2018.
  • AR-32-2018 • Interdiction d’accès au terrain de football du terrain en herbe pour raison d’intempéries du 1er février au 04 février 2018.
  • AR-33-2018 • Réglementation en matière de circulation, de stationnement, parking de la Mérantaise et espaces attenants à compter du février 2018.
  • AR-34-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons Avenue du Docteur FICHEZ à Fleury-Mérogis (91700).
  • AR-35-2018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à la société ENEDIS – DR IDF Est, rue Hannah ARENDT à Fleury-Mérogis (91700).
  • AR-36-2018 • Réglementation en matière de circulation, de stationnement, parking de la Mérantaise et espaces attenants.
  • AR-37-2018 • Numérotation rue Diderot.
  • AR-38-2018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public rue Aimé Césaire.
  • AR-39-2018 • Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : d’Honneur (Gentelet n°1), Felder (Gentelet n°2) et Poussin pour raison d'intempéries du vendredi 16 février au dimanche 18 février 2018 inclus.
  • AR-40-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire de la commune pour l’entreprise SAMU du 15/02/2018 au 31/12/2018.
  • AR41-2018 • Autorisation provisoire d’occupation du domaine public rues du CNR et Marchand Feraoun.
  • AR-42-2018 • Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : d’Honneur (Gentelet n°1), Felder (Gentelet n°2) et Poussin pour raison d'intempéries du 20 au 25 février 2018 inclus.
  • AR-42-2018-bis • Enquête publique préalable au déclassement de quatre espaces fonciers relevant du domaine public communal situés sur le territoire communal et d’un demi chemin rural préalablement à son aliénation.
  • AR-43-2018 • Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : d’Honneur (Gentelet n°1), Felder (Gentelet n°2) et Poussin pour raison d'intempéries du jeudi 1 mars au dimanche 4 mars 2018 inclus.
  • AR-44-2018 • Ouverture tardive restaurant Au bureau le 8 mars 2018.
  • AR-45-2018 • Interdiction d'accès aux terrains de football en herbe : d’Honneur (Gentelet n°1), Felder (Gentelet n°2) et Poussin pour raison d'intempéries du du 9 au 11/03/2018 2018 inclus.
  • AR-46-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire de la commune pour l’entreprise avec la société valentin.
  • AR-472018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’Office National des Forêts, en bordure de la rue Des Joncs Marins à Fleury-Mérogis.
  • AR-48-2018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public rue Rosa Parks pour le city bus le vendredi 13 avril 2018.
  • AR-49-2018 • City bus.
  • AR-50-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation pour le défilé du carnaval le samedi 7 avril 2018 de 20 h 00 à 22 h 00.
  • AR-51-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, piétonne, parcelle AD61 au droit des numéros 15, 17,30 et 32 Place Victor Hugo.
  • AR-52-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, piétonne, extrémité rue Clément Ader.
  • AR-53-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, piétonne, Chemin du bois de l’Hôtel Dieu.
  • AR-54-2018 • Arrêté du maire refusant le transfert d’un pouvoir de police administrative spéciale.
  • AR-55-2018 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public, rue André Malraux du 3 au 20 avril 2018.
  • AR-56-2018 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public le 23/04/2018 au 101, rue Hannah Arendt.
  • AR-57-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 4, rue Ambroise Croizat à Fleury-Mérogis (91700) du 14 mai au 1er juin 2018.
  • AR-58-2018 • Règlementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons chemin de l’Hôtel Dieu à Fleury-Mérogis, du 16/04/2018 au 01/10/2018, société Eiffage Génie Civil.
  • AR-59-2018 • Gratuité du stationnement pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
  • AR-60-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’ESSONNE à Fleury-Mérogis (91700) du 24 avril au 14 mai 2018.
  • AR-61-2018 • Autorisation temporaire d’occupation du domaine public le 16/05/2018 au 102, rue Anaïs Nin.
  • AR-62-2018 • Enlèvement de véhicules en fourrière, société Carrosserie GILLES.
  • AR-63-2018 • Règlementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Adrienne Bolland et rue Clément Ader à Fleury-Mérogis (91700) du 27 avril au 26 mai 2018.
  • AR-64-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’Essonne à Fleury-Mérogis, du 02/05/2018 au 01/06/2018, société Clear Channel France.
  • AR-65-2018 • Occupation du domaine public dans le cadre de la brocante 2018.
  • AR-66-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation et de stationnement pour la brocante le dimanche 13 mai 2018.
  • AR-67-2018 • Délégation de fonctions à Madame Nathalie BATARD, 1ère adjointe au Maire.
  • AR-68-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard Aubert du 14 au 18 mai 2018, avec la société circet.
  • AR-69-2018 • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la société Euro-Vert, concernant les tontes des espaces verts sur la ville de Fleury Mérogis (91700) du 11 mai au 30 juin 2018.
  • AR-70-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Condorcet chemin de grigny du 22/05/2018 au 20/08/2018 avec TPF.
  • AR-71-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons avenue des peupliers, rue de l’orge et avenue du Dr Fishez du 22/05/2018 au 20/08/2018 avec TPF.
  • AR-72-2018 • N°élus.
  • AR-74-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Jacques Decour, Salvador Allende et du CNR à Fleury-Mérogis du 28 mai au 12 juin 2018, société ESSONNOISE.
  • AR-79-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l’Orge et rue de l’Essonne du 7 au 27 juin.
  • N° AR-80-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de la Greffière du 27 au 30 juin.
  • AR-81-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rues liste jointe sur Fleury-Mérogis du 11 mai au 7 décembre 2018, société CIRCET.
  • AR-82-2018 • interdiction permanente de circuler, de stationner et de s’arrêter sur les voies intérieures du quartier des Résidences « le Logement des Fonctionnaires ».
  • AR-83-2018 • Règlementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du Général de Gaulle à Fleury-Mérogis du mardi 12 juin au vendredi 15 juin 2018 pour la société Clôtures & Portails du DOUAISIS.
  • AR-84-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation à l’occasion de la marche blanche le dimanche 10 juin 2018, rue Roger Clavier, RD445 et avenue des Peupliers à Fleury-Mérogis.
  • N° AR-92-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de la Mérantaise du lundi 16/7 au mercredi 14/8 pour la société TPSM.
  • N° AR-96-2018 • Création d'aire de livraison dite "partagée" devant le 109 rue Rosa Parks.
  • N° AR-97-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation rue Rosa Parks du 12 au 13 juillet 2018 pour la société L'ESSONNOISE.
  • N° AR-101-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue André Malraux du 30 juillet au 20 août 2018, pour la société TPSM. 
  • N° AR-102-2018 • Arrêté portant interdiction de l'accès à l'aire de jeux attenante à la micro-crèche située rue Rosa Parks.
  • N° AR-106-2018 • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la société SIMATECH, concernant des travaux de pose de mobilier urbain sur la ville de Fleury-Mérogis du 20 au 24 août.
  • N° AR-110-2018 • Autorisation d'occupation du domaine public rue Rosa Parks par l'association ESPOIR le 10 septembre 2018.
  • N° AR-111-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard Aubert du lundi 10 au lundi 17 septembre 2018 pour la société SAS LLENSE Constructions Téléphoniques.
  • N° AR-112-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Condorcet du lundi 1 au samedi 20 octobre 2018 pour la société TPF.
  • N° AR-113-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard Aubert du mercredi 19 au samedi 29 septembre 2018 pour la société Serpollet ISTPSE.
  • N° AR-114-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément Ader du lundi 17 septembre au mardi 16 octobre 2018 pour la société Suez Eau France SAS
  • N° AR-119-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis (91700) du mercredi 19 septembre au mercredi 10 octobre 2018 pour la société TPSM.
  • N° AR-121-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue de l'Essonne et RD 445 à Fleury-Mérogis, société Aménagement Concept TP.
  • N° AR-123-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Ambroise Croizat à Fleury-Mérogis du mundi 8 octobre 2018 au mercredi 28 novembre 2018 société Travaux Publics de Soisy.
  • N° AR-126-2018 • Autorisation d'occupation du domaine public, rue Rosa parks par le City Bus le 17 octobre 2018 de 14h à 17h pour une permanence "Démarches administratives numériques".
  • N° AR-128-2018 • Arrêté d'ouverture au public à la société les Beaux Jours au 3 rue Edouard Aubert.
  • N° AR-129-2018 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément ADER à Fleury-Mérogis du jeudi 11 au vendredi 26 octobre 2018 pour la société TPF.

Année 2017

  • N° 1-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'UTD Nord/Est.
  • N° 2-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise EJL.
  • N° 3-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise EMULITHE.
  • N° 4-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise AXIMUM.
  • N° 5-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise SIGNATURE.
  • N° 6/2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise AXIMUM.
  • N° 7-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise EIFFAGE ÉNERGIE.
  • N° 8-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise CHADEL.
  • N° 9-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons rue Condorcet à Fleury-Mérogis.
  • N° 10-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons sur la voirie communale pour la société GTO.
  • N° 11-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons sur l'ensemble des voiries communales pour la société l'Essonnoise.
  • N° 12-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons sur l'ensemble des voiries communales pour les sociétés SFEV et l'Essonnoise.
  • N° 13-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du jeudi 12 janvier au dimanche 15 janvier 2017 inclus.
  • N° 14-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard-Aubert face au N° 1 bis à Fleury-Mérogis.
  • N° 15-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du samedi 21 janvier au dimanche 22 janvier 2017 inclus.
  • N° 16-2017 • Fermeture du parc de la Greffière pour raison d’intempéries.
  • N° 18-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 2 rue Roge-Clavier à Fleury-Mérogis.
  • N° 19-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du samedi 27 janvier au dimanche 29 janvier 2017 inclus.
  • N° 21-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du Conseil National de la Résistance et rue Marchand et Feraoun à Fleury-Mérogis.
  • N° 22-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du samedi 4 février au dimanche 5 février 2017 inclus.
  • N° 23-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Marie-Marvingt à Fleury-Mérogis.
  • N° 24-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société AXIMUM.
  • N° 25-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO.
  • N° 26-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société SATELEC.
  • N° 28-2017 • Interdiction de stationner et de s’arrêter sur les voix intérieures du quartier des Résidences « Le Logement des fonctionnaires ».
  • N° 29-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, 241 rue de la Coulée Verte.
  • N° 30-2017 • Délégation de pouvoirs en qualité d’officier d’état civil à Monsieur NACEH, conseiller municipal.
  • N° 31-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Salvador-Allende à Fleury-Mérogis.
  • N° 32-2017 • Défense extérieure contre l’incendie.
  • N° 33-2017 • Ouverture au public du complexe sportif Auguste-Gentelet.
  • N° 36-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du vendredi 3 mars au dimanche 5 mars 2017 inclus.
  • N° 38-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du lundi 6 mars au mardi 7 mars 2017 inclus.
  • N° 39-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard-Aubert (rue Maryse-Bastié) à Fleury-Mérogis.
  • N° 40-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rues Martin-Luther-King, de la Mérantaise, de la Coulée Verte, du Voilan, 1 rue Robert-Desnos et 2 rue Marc-Chagall à Fleury-Mérogis.
  • N° 41-2017 • Interdiction d’accès au terrain de football Felder pour raison d’intempéries du jeudi 9 mars au dimanche 12 mars 2017 inclus.
  • N° 44-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’œuvres artistiques.
  • N° 46-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, sur le parvis de la salle Malraux le samedi 13 mai 2017, dans le cadre d’un concert de jazz.
  • N° 47-2017 • Réglementation de la circulation et du stationnement lors de la brocante 2017.
  • N° 48-2017 • Occupation du domaine public dans le cadre de la brocante 2017.
  • N° 50-2017 • Arrêté d’ouverture au public de l’établissement « La Ferme Blanche ».
  • N° 51-2017 • Demande de destruction de véhicules mis en fourrière, société HDAS.
  • N° 53-2017 • Interdiction de circulation sur les voies et les lieux publics de motos de petite taille et quads sur le territoire de la commune de Fleury-Mérogis.
  • N° 55-2017 • Propreté, salubrité et intégrité du domaine public.
  • N° 56-2017 • Portant interdiction de la consommation d’alcool sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les autres lieux extérieurs même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public.
  • N° 57-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard-Aubert (rue Maryse-Bastié) à Fleury-Mérogis.
  • N° 58-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader et rue Edouard-Aubert à Fleury-Mérogis.
  • N° 59-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, rue Roger-Clavier (terrain des 7 Hectares), société Terrasol Environnement.
  • N° 60-2017 • Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la commune de Fleury-Mérogis.
  • N° 61-2017 • Interdiction permanente d’utilisation de barbecue, de tout autre dispositif de cuisson et d’allumage de feux.
  • N° 62-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, à la Pointe Verte, rue Roger-Clavier, le vendredi 23 juin 2017, dans le cadre d’un concert.
  • N° 63-2017 • Réglementation du stationnement et de la circulation lors du tir du feu d’artifice du 14 juillet 2017.
  • N° 64-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, sur le parc de la Coulée Verte, dans le cadre de l’accueil de la yourte de la compagnie Les Frères Kazamaroffs.
  • N° 66-2017 • Réglementation du stationnement pour l’accueil du camion de la compagnie Les Frères Kazamaroffs, rue Salvador-Allende, du 12 au 24 juin.
  • N° 67-2017 • Arrêté d’ouverture au public de la salle « La Verrière ».
  • N° 68-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 3 rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis.
  • N° 69-2017 • Délégation de fonctions à Madame Le Guern, 4e adjointe au Maire.
  • N° 71-2017 • Portant interdiction de la consommation d’alcool et de la vente d’alcool à emporter sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les autres lieux extérieurs même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public.
  • N° 72-2017 • Portant autorisation de circuler à double sens de la voie de desserte qui part de la rue Clément-Ader et qui traverse la parcelle 306 (le long de la RD19).
  • N° 73-2017 • Portant interdiction de la consommation d’alcool sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les autres lieux extérieurs même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public.
  • N° 74-2017 • Règlement de la salle des Familles.
  • N° 75-2017 • Règlement de prêt des salles Gavroche et Wiener.
  • N° 76-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Anaïs-Nin angle rue Hannah-Arendt à Fleury-Mérogis.
  • N° 77-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, chemin de l’Hôtel Dieu à Fleury-Mérogis.
  • N° 78-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, 2 rue Jacques-Decour à Fleury-Mérogis, pour la société ACCES TP.
  • N° 79-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, avenue du Docteur Fichez (RD445) à Fleury-Mérogis.
  • N° 80-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Clément-Ader et rue Edouard-Aubert à Fleury-Mérogis.
  • N° 81-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public, 109 rue Rosa-Parks, PIZZA ROSA.
  • N° 82-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, chemin de l’Hôtel Dieu à Fleury-Mérogis.
  • N° 83-2017 • Autorisation d’occupation du domaine public par un camion-grue, rue du CNR, société VERDOIA.
  • N° 84-2017 • Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, 18-40 rue André-Malraux à Fleury-Mérogis.
  • N° 85-2017 • Interdiction d’accès aux terrains de sports pour la réfection annuelle durant l’été 2017.

Année 2016

  • N° 18-2016 • Elimination des chenilles processionnaires.

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GUIDE DE LA VILLE

Guide ville 2017 18 mis a jour août 18

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Samedi20OctobreSemaine 42 | AdelineJGibbeuse croissante

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