TÉLÉCHARGEMENTS

• Le PLU : délibération d'approbation par le conseil municipal.
• Rapport de présentation :
  • Parties 1 à 3.
  • Parties 4 à 8.
• Projet d'aménagement et de développement durable : PADD.
• Orientation d'aménagement et de programmation : OAP.
• Règlement :
  • Général.
  • Annexe sur les réseaux de communications électroniques.
  • Annexe fibre optique.
  • Annexe communication électronique.

• Plan de zonage :
  • Général.
  • Nord-ouest.
  • Nord-est.
  • Sud.

• Annexes :
  • Cahier des charges type.
  • Cahier des recommandations environnementales.
  • Informations diverses classement infrastructures transport terrestre arrêté 28-2-2005 classement sonore.
  • Informations diverses classement infrastructures transport terrestre arrêté 30-5-1996 classement infrastructures.
  • Informations diverses classement infrastructures transport terrestre classement sonore.
  • Informations diverses classement infrastructures transport terrestre plan bruit.
  • Informations diverses classement infrastructures transports terrestres arrêté 20-5-2003 classement sonore.
  • Informations diverses DPU.
  • Informations diverses ENS.
  • Informations diverses limite du PIG.
  • Informations diverses plan ZAC Radars.
  • Notice aqueducs.
  • Notice bois et forêts.
  • Notice canalisations gaz.
  • Notice plan canalisations gaz.
  • Notice recommandations abords lignes électriques.
  • Notice routes express.
  • Notice télécommunications.
  • Sanitaire notice assainissement.
  • Sanitaire notice déchets.
  • Sanitaire notice eau potable.
  • Sanitaire plan assainissement.
  • Sanitaire plan eau potable.
  • Sanitaire plan.
  • Sanitaire règlement assainissement.
  • Sanitaire réseau EP et bassin versant EP.
  • Sanitaire réseau EU et bassin versant EU.
  • Servitudes d'utilité publique définition des servitudes.
  • Servitudes d'utilité publique plan des servitudes.
  • Servitudes d'utilité publique plan des servitudes.