Le PLU a été approuvé le 25 février 2013 par le conseil municipal.
TÉLÉCHARGEMENTS
- Le PLU : délibération d'approbation par le conseil municipal.
- Rapport de présentation :
- Projet d'aménagement et de développement durable : PADD.
- Orientation d'aménagement et de programmation : OAP.
- Règlement :
- Plan de zonage :
- Annexes :
- Cahier des charges type.
- Cahier des recommandations environnementales.
- Informations diverses classement infrastructures transport terrestre arrêté 28-2-2005 classement sonore.
- Informations diverses classement infrastructures transport terrestre arrêté 30-5-1996 classement infrastructures.
- Informations diverses classement infrastructures transport terrestre classement sonore.
- Informations diverses classement infrastructures transport terrestre plan bruit.
- Informations diverses classement infrastructures transports terrestres arrêté 20-5-2003 classement sonore.
- Informations diverses DPU.
- Informations diverses ENS.
- Informations diverses limite du PIG.
- Informations diverses plan ZAC Radars.
- Notice aqueducs.
- Notice bois et forêts.
- Notice canalisations gaz.
- Notice plan canalisations gaz.
- Notice recommandations abords lignes électriques.
- Notice routes express.
- Notice télécommunications.
- Sanitaire notice assainissement.
- Sanitaire notice déchets.
- Sanitaire notice eau potable.
- Sanitaire plan assainissement.
- Sanitaire plan eau potable.
- Sanitaire plan.
- Sanitaire règlement assainissement.
- Sanitaire réseau EP et bassin versant EP.
- Sanitaire réseau EU et bassin versant EU.
- Servitudes d'utilité publique définition des servitudes.
- Servitudes d'utilité publique plan des servitudes.
- Servitudes d'utilité publique plan des servitudes.
